Code du sport
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République française f57016eef0 Arrêté du 9 juillet 1990 relatif au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale d'équitation
CREATION AUPRES DU DIRECTEUR DE L'ECOLE (ATTRIBUTIONS,COMPOSITION).

Ministère: MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
Nature: ARRETE
Identifiant: JORFTEXT000000168616
NOR: MENK9070099A
Ancien identifiant: 1AX9900811P4
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/00/16/86/JORFTEXT000000168616.xml
2008-04-30 00:00:00 +02:00
annexes Décret n° 2007-1133 du 24 juillet 2007 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) Les dispositions réglementaires du code du sport font l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour (voir à la fin du sommaire) 2007-07-25 00:00:00 +02:00
partie_legislative Ordonnance n° 2006-596 du 23 mai 2006 relative à la partie législative du code du sport 2007-09-28 00:00:00 +02:00
partie_reglementaire_-_arretes Arrêté du 9 juillet 1990 relatif au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale d'équitation 2008-04-30 00:00:00 +02:00
partie_reglementaire_-_decrets Décret no 91-260 du 7 mars 1991 relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif 2008-02-22 00:00:00 +01:00
LICENCE.md Création du dépôt Git -
README.md Arrêté du 9 juillet 1990 relatif au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale d'équitation 2008-04-30 00:00:00 +02:00

État Nature Date de début Date de fin Identifiant Ancien identifiant URL
VIGUEUR CODE 2006-02-01 2999-01-01 LEGITEXT000006071318 CSPORTPL texte/version/LEGI/TEXT/00/00/06/07/13/LEGITEXT000006071318.xml

Code du sport

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