code_du_sport/partie_reglementaire_-_arretes
République française 4db2dc67ad Arrêté du 28 février 2022 relatif à la modification de la dénomination du test réglementaire dit test « d'aisance aquatique »
Ministère: Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports Sports
Nature: ARRETE
Identifiant: JORFTEXT000045269586
NOR: SPOV2203320A
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/45/26/95/JORFTEXT000045269586.xml
2022-03-02 00:00:00 +01:00
..
livre_ier Arrêté du 21 décembre 2021 modifiant les arrêtés pris sur le fondement de l'article 220 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique relatifs à divers organismes sous tutelle du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports 2022-01-01 00:00:00 +01:00
livre_ii !!! Texte non trouvé 2021-05-09 !!! 2021-05-09 00:00:00 +02:00
livre_iii Arrêté du 28 février 2022 relatif à la modification de la dénomination du test réglementaire dit test « d'aisance aquatique » 2022-03-02 00:00:00 +01:00
livre_iv Arrêté du 7 octobre 2021 fixant la composition de la conférence régionale du sport et de la conférence des financeurs du sport à Wallis-et-Futuna 2021-10-17 00:00:00 +02:00
README.md Arrêté du 24 décembre 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport 2009-01-14 00:00:00 +01:00

Date de début Date de fin Identifiant
2008-04-30 2999-01-01 LEGISCTA000018762180

Partie réglementaire - Arrêtés