code_de_la_sante_publique/partie_reglementaire/quatrieme_partie
République française b4df0a1612 Décret n° 2011-954 du 10 août 2011 modifiant certaines dispositions relatives au troisième cycle des études médicales
Ministère: Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Nature: DECRET
Identifiant: JORFTEXT000024463271
NOR: ETSH1114682D
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/24/46/32/JORFTEXT000024463271.xml
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livre_ier Décret n° 2011-954 du 10 août 2011 modifiant certaines dispositions relatives au troisième cycle des études médicales 2011-08-13 00:00:00 +02:00
livre_ii Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code Les dispositions réglementaires des parties IV et V du code de la santé publique font l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour (voir à la fin du sommaire). 2011-06-17 00:00:00 +02:00
livre_iii Décret n° 2011-565 du 23 mai 2011 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute 2011-05-26 00:00:00 +02:00
livre_iv Décret n° 2009-134 du 6 février 2009 relatif aux procédures liées à l'exercice des professionnels de santé 2010-01-01 00:00:00 +01:00
livre_preliminaire Décret n° 2011-827 du 8 juillet 2011 modifiant le mode de nomination des membres de l'Union nationale des professionnels de santé 2011-07-11 00:00:00 +02:00
README.md Décret n° 2010-585 du 2 juin 2010 relatif aux unions régionales de professionnels de santé 2010-06-03 00:00:00 +02:00