code_de_l_education/partie_reglementaire/livre_vi
République française 27820266a1 Décret n° 2011-22 du 5 janvier 2011 relatif à l'organisation du troisième cycle long des études odontologiques
Abrogation des articles 1, 4, 5, 7 à 10 du décret 94-735 à compter de l'année universitaire 2011-2012.
Abrogation du décret 94-735 à compter de l'année universitaire 2016-2017.
Texte totalement abrogé : sous réserve des dispositions de l'article 5 du décret 2013-756.

Ministère: Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Nature: DECRET
Identifiant: JORFTEXT000023375670
NOR: ESRS1016589D
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/23/37/56/JORFTEXT000023375670.xml
2013-08-21 00:00:00 +02:00
..
titre_ier Décret n° 2009-885 du 21 juillet 2009 relatif aux modalités d'accueil des étudiants de l'enseignement supérieur en stage dans les administrations et établissements publics de l'Etat ne présentant pas un caractère industriel et commercial 2013-08-21 00:00:00 +02:00
titre_iii Décret n° 2011-22 du 5 janvier 2011 relatif à l'organisation du troisième cycle long des études odontologiques 2013-08-21 00:00:00 +02:00
titre_iv Décret no 2001-274 du 30 mars 2001 relatif au titre d'ingénieur diplômé par l'Etat 2013-08-21 00:00:00 +02:00
titre_vii Décret n° 2010-386 du 15 avril 2010 attribuant le grade de licence aux officiers diplômés de l'Ecole militaire interarmes 2013-08-21 00:00:00 +02:00
titre_viii Décret n° 2010-1123 du 23 septembre 2010 relatif à la délivrance du grade de licence aux titulaires de certains titres ou diplômes relevant du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique 2013-08-21 00:00:00 +02:00
README.md Décret n° 2005-734 du 30 juin 2005 relatif aux études d'architecture 2013-08-21 00:00:00 +02:00