code_de_l_education/partie_reglementaire/livre_vi
République française 59bfb32196 Décret n° 2003-76 du 23 janvier 2003 fixant la réglementation du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale
Abrogation du décret 90-810 du 10-09-1990 à compter de l'année universitaire 2003-2004.
Texte totalement abrogé : sous réserve des dispositions de l'article 5 du décret 2013-756.

Ministère: MINISTERE DE LA JEUNESSE, DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE
Nature: DECRET
Identifiant: JORFTEXT000000416686
NOR: MENS0201472D
Ancien identifiant: 1DS00376
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/00/41/66/JORFTEXT000000416686.xml
2013-08-21 00:00:00 +02:00
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titre_ier Décret n° 2002-529 du 16 avril 2002 pris pour l'application des articles L. 613-3 et L. 613-4 du code de l'éducation et relatif à la validation d'études supérieures accomplies en France ou à l'étranger 2013-08-21 00:00:00 +02:00
titre_iii Décret n° 2003-76 du 23 janvier 2003 fixant la réglementation du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale 2013-08-21 00:00:00 +02:00
titre_iv Décret no 2001-274 du 30 mars 2001 relatif au titre d'ingénieur diplômé par l'Etat 2013-08-21 00:00:00 +02:00
titre_vii Décret no 2001-622 du 12 juillet 2001 relatif à la formation des élèves de l'Ecole polytechnique 2013-08-21 00:00:00 +02:00
titre_viii Décret n° 71-376 du 13 mai 1971 relatif à l'inscription des étudiants dans les universités et les établissements publics à caractère scientifique et culturel indépendants des universités 2013-08-21 00:00:00 +02:00
README.md Décret n° 2002-529 du 16 avril 2002 pris pour l'application des articles L. 613-3 et L. 613-4 du code de l'éducation et relatif à la validation d'études supérieures accomplies en France ou à l'étranger 2013-08-21 00:00:00 +02:00