code_du_sport/partie_reglementaire_-_arretes
République française 197e5d0449 Arrêté du 4 mars 2016 relatif à la composition des commissions territoriales du Centre national pour le développement du sport en Martinique et en Guyane
Ministère: Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Nature: ARRETE
Identifiant: JORFTEXT000032211717
NOR: VJSV1606591A
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/32/21/17/JORFTEXT000032211717.xml
2016-03-17 00:00:00 +01:00
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livre_ier Arrêté du 1er juin 2015 portant abrogation et modification de certaines dispositions du code du sport (partie réglementaire : Arrêtés) 2015-06-10 00:00:00 +02:00
livre_ii Décret n° 2016-152 du 11 février 2016 relatif aux centres de ressources, d'expertise et de performance sportive 2016-03-01 00:00:00 +01:00
livre_iii Arrêté du 9 septembre 2015 relatif aux conditions préalables de pratique dans les établissements d'activités physiques et sportives mentionnées aux articles A. 322-42 et A. 322-64 du code du sport 2015-09-19 00:00:00 +02:00
livre_iv Arrêté du 4 mars 2016 relatif à la composition des commissions territoriales du Centre national pour le développement du sport en Martinique et en Guyane 2016-03-17 00:00:00 +01:00
README.md Arrêté du 24 décembre 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport 2009-01-14 00:00:00 +01:00

Date de début Date de fin Identifiant
2008-04-30 2999-01-01 LEGISCTA000018762180

Partie réglementaire - Arrêtés