code_du_sport/partie_reglementaire_-_arretes
République française 625c4a24a7 Arrêté du 20 novembre 2006 portant organisation du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports
Ministère: MINISTERE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE
Nature: ARRETE
Identifiant: JORFTEXT000000817596
NOR: MJSK0670242A
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/00/81/75/JORFTEXT000000817596.xml
2017-06-23 00:00:00 +02:00
..
livre_ier Arrêté du 13 septembre 2016 relatif au document prévisionnel de gestion des emplois et des crédits de personnel des centres de ressources, d'expertise et de performance sportive 2016-09-24 00:00:00 +02:00
livre_ii Arrêté du 20 novembre 2006 portant organisation du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports 2017-06-23 00:00:00 +02:00
livre_iii Arrêté du 3 octobre 2016 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux manifestations publiques de sports de combat 2016-11-01 00:00:00 +01:00
livre_iv Arrêté du 6 avril 2017 relatif à la composition de la commission territoriale du Centre national pour le développement du sport à Saint-Pierre-et-Miquelon 2017-04-22 00:00:00 +02:00
README.md Arrêté du 24 décembre 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport 2009-01-14 00:00:00 +01:00

Date de début Date de fin Identifiant
2008-04-30 2999-01-01 LEGISCTA000018762180

Partie réglementaire - Arrêtés