code_du_sport/partie_reglementaire_-_arretes/livre_ier
République française 50fb2e1cfd Arrêté du 13 septembre 2016 relatif au document prévisionnel de gestion des emplois et des crédits de personnel des centres de ressources, d'expertise et de performance sportive
Ministère: Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Nature: ARRETE
Identifiant: JORFTEXT000033138637
NOR: VJSV1618750A
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/33/13/86/JORFTEXT000033138637.xml
2016-09-24 00:00:00 +02:00
..
titre_ier Arrêté du 13 septembre 2016 relatif au document prévisionnel de gestion des emplois et des crédits de personnel des centres de ressources, d'expertise et de performance sportive 2016-09-24 00:00:00 +02:00
titre_ii Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport 2008-04-30 00:00:00 +02:00
titre_iii Arrêté du 9 décembre 2014 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés) 2014-12-20 00:00:00 +01:00
titre_iv Arrêté du 30 janvier 2015 portant abrogation et modification de certaines dispositions du code du sport (partie réglementaire : Arrêtés) 2015-02-14 00:00:00 +01:00
README.md Arrêté du 20 avril 2015 relatif aux modalités d'exercice du contrôle budgétaire sur le Musée national du sport 2015-04-29 00:00:00 +02:00

Date de début Date de fin Identifiant
2008-04-30 2999-01-01 LEGISCTA000018762178

LIVRE Ier : ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES