code_du_sport/partie_reglementaire_-_arretes
République française 9b41173bdf Arrêté du 5 août 2020 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés)
Ministère: Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports Sports
Nature: ARRETE
Identifiant: JORFTEXT000042266811
NOR: SPOV2021333A
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/42/26/68/JORFTEXT000042266811.xml
2020-08-28 00:00:00 +02:00
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livre_ier Arrêté du 26 juillet 2019 relatif aux règles budgétaires des organismes 2019-08-03 00:00:00 +02:00
livre_ii Arrêté du 5 août 2020 modifiant l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020 et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés) 2020-08-28 00:00:00 +02:00
livre_iii Arrêté du 2 avril 2019 pris en application de l'article R. 331-24-1 du code du sport relatif aux épreuves et compétitions de sports motorisés sur les voies non ouvertes à la circulation publique 2019-04-11 00:00:00 +02:00
livre_iv Arrêté du 26 juillet 2019 relatif aux règles budgétaires des organismes 2019-08-03 00:00:00 +02:00
README.md Arrêté du 24 décembre 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport 2009-01-14 00:00:00 +01:00

Date de début Date de fin Identifiant
2008-04-30 2999-01-01 LEGISCTA000018762180

Partie réglementaire - Arrêtés