code_du_sport/partie_reglementaire_-_arretes
République française 58092d131c Arrêté du 6 avril 2017 relatif à la composition de la commission territoriale du Centre national pour le développement du sport à Saint-Pierre-et-Miquelon
Ministère: Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Nature: ARRETE
Identifiant: JORFTEXT000034450255
NOR: VJSV1710816A
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/34/45/02/JORFTEXT000034450255.xml
2017-04-22 00:00:00 +02:00
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livre_ier Arrêté du 13 septembre 2016 relatif au document prévisionnel de gestion des emplois et des crédits de personnel des centres de ressources, d'expertise et de performance sportive 2016-09-24 00:00:00 +02:00
livre_ii Arrêté du 5 août 2016 fixant la liste des fédérations sportives disposant d'une commission spécialisée des dans et grades équivalents et leur composition 2017-04-01 00:00:00 +02:00
livre_iii Arrêté du 3 octobre 2016 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux manifestations publiques de sports de combat 2016-11-01 00:00:00 +01:00
livre_iv Arrêté du 6 avril 2017 relatif à la composition de la commission territoriale du Centre national pour le développement du sport à Saint-Pierre-et-Miquelon 2017-04-22 00:00:00 +02:00
README.md Arrêté du 24 décembre 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport 2009-01-14 00:00:00 +01:00

Date de début Date de fin Identifiant
2008-04-30 2999-01-01 LEGISCTA000018762180

Partie réglementaire - Arrêtés