Décret n° 85-1353 du 17 décembre 1985 relatif au code de la sécurité sociale (partie Législative et ‎partie Décrets en Conseil d'Etat)‎

Aux termes de l’article 1er de la loi n° 87-588 du 30 juillet 1987, « Ont force de loi les dispositions ‎contenues dans la partie législative du code de la sécurité sociale annexée au décret n° 85-1353 du 17 ‎décembre 1985 et modifiée par les décrets n° 86-838 du 16 juillet 1986 et n° 86-839 du 16 juillet 1986. »‎

Nature: DECRET
Identifiant: JORFTEXT000000866621
Ancien identifiant: 1DX9851353
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/00/86/66/JORFTEXT000000866621.xml
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République française 2000-03-09 00:00:00 +01:00
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@ -39,7 +39,6 @@ Identifiant: LEGISCTA000019325196
- [Article Annexe II tableau 63](article_annexe_ii_tableau_63.md)
- [Article Annexe II tableau 65](article_annexe_ii_tableau_65.md)
- [Article Annexe II tableau 66](article_annexe_ii_tableau_66.md)
- [Article Annexe II tableau 70](article_annexe_ii_tableau_70.md)
- [Article Annexe II tableau 73](article_annexe_ii_tableau_73.md)
- [Article Annexe II tableau 74](article_annexe_ii_tableau_74.md)
- [Article Annexe II tableau 82](article_annexe_ii_tableau_82.md)
@ -91,6 +90,9 @@ Identifiant: LEGISCTA000019325196
- [Article Annexe II : Tableau n° 67](article_annexe_ii_tableau_n_67.md)
- [Article Annexe II : Tableau n° 68](article_annexe_ii_tableau_n_68.md)
- [Article Annexe II : Tableau n° 69](article_annexe_ii_tableau_n_69.md)
- [Article Annexe II : Tableau n° 70](article_annexe_ii_tableau_n_70.md)
- [Article Annexe II : Tableau n° 70 bis](article_annexe_ii_tableau_n_70_bis.md)
- [Article Annexe II : Tableau n° 70 ter](article_annexe_ii_tableau_n_70_ter.md)
- [Article Annexe II : Tableau n° 71](article_annexe_ii_tableau_n_71.md)
- [Article Annexe II : Tableau n° 71 bis](article_annexe_ii_tableau_n_71_bis.md)
- [Article Annexe II : Tableau n° 72](article_annexe_ii_tableau_n_72.md)

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---
État: MODIFIE
Type: AUTONOME
Date de début: 1997-05-08
Date de fin: 2000-03-09
Identifiant: LEGIARTI000006746314
Ancien identifiant: SSAXXXXXXXX2X4A2R025XXAD
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/74/63/LEGIARTI000006746314.xml
Date de début: 2000-03-09
Date de fin: 2003-03-30
Identifiant: LEGIARTI000006746315
Ancien identifiant: SSAXXXXXXXX2X4A2R025XXAE
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/74/63/LEGIARTI000006746315.xml
---
###### Article Annexe II tableau 25
Date de création : 3 août 1945.<br />
DESIGNATION DES MALADIES :<br />
Dernière mise à jour : 19 juillet 1980 DESIGNATION DES MALADIES :<br />
Silicose, pneumoconiose du houilleur, schistose, talcose, kaolinose graphitose
et autres pneumoconioses provoquées par ces poussières ; Ces affections sont
caractérisées soit par des signes radiographiques ou, éventuellement,
tomodensitométriques, soit par des constatations anatomopathologiques
lorsqu'elles existent, que ces signes ou ces constatations s'accompagnent ou non
de troubles fonctionnels.<br />
A. - Silicose, pneumoconiose du houilleur, schistose, talcose, kaolinose,
graphitose et autres pneumoconioses provoquées par ces poussières ; ces
affections sont caractérisées soit par des signes radiographiques ou,
éventuellement, tomodensitométriques, soit par des constatations
anatomopathologiques lorsqu'elles existent, que ces signes ou ces constatations
s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels.<br />
Complications de ces affections :<br />
a) complication cardiaque :<br />
a) Complication cardiaque :<br />
insuffisance ventriculaire droite caractérisée<br />
Insuffisance ventriculaire droite caractérisée.<br />
b) complications pleuropulmonaires :<br />
b) Complications pleuropulmonaires :<br />
tuberculose ou autre mycobactériose surajoutée et caractérisée ; nécrose
cavitaire aseptique ; aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie<br />
Turberculose ou autre mycobactériose surajoutée et caractérisée ;<br />
c) complications non spécifiques :<br />
Nécrose cavitaire aseptique ;<br />
pneumothorax spontané ; suppuration broncho-pulmonaire subaiguë ou chronique ;
insuffisance respiratoire aiguë nécessitant des soins intensifs en milieu
spécialisé<br />
Aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie.<br />
d) Association d'une pneumoconiose avec une sclérodermie systémique progressive
(syndrome d'Erasmus).<br />
c) Complications non spécifiques :<br />
e) Lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de Caplan
Colinet).<br />
Pneumothorax spontané ;<br />
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 ans (sous réserve des dispositions du décret pris
en application de l'article L. 461-7 du code de la sécurité sociale).<br />
Suppuration broncho-pulmonaire subaiguë ou chronique ;<br />
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES
Insuffisance respiratoire aiguë nécessitant des soins intensifs en milieu
spécialisé.<br />
DELAIS de prise en charge :<br />
15 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 5 ans).<br />
DESIGNATION DES MALADIES :<br />
B. - Sclérodermie systémique progressive.<br />
DELAIS de prise en charge :<br />
15 ans (durée minimale d'exposition de 10 ans).<br />
DESIGNATION DES MALADIES :<br />
C. - Fibrose interstitielle pulmonaire diffuse non régressive d'apparence
primitive.<br />
Cette affection devra être confirmée soit par un examen radiographique ou par
une tomodensitométrie en coupes millimétriques, soit par preuve
anatomopathologique.<br />
Complication de cette affection : insuffisance respiratoire chronique
caractérisée et coeur pulmonaire chronique.<br />
DELAIS de prise en charge :<br />
30 ans (durée minimale d'exposition de 10 ans).<br />
DESIGNATION DES MALADIES :<br />
D. - Lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de
Caplan-Colinet).<br />
Ces affections sont caractérisées soit par des signes radiologiques ou
éventuellement tomodensitométriques, soit par des constatations
anatomopathologiques, que ces signes s'accompagnent ou non de troubles
fonctionnels.<br />
DELAIS de prise en charge :<br />
15 ans (durée minimale d'exposition de 5 ans).<br />
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
:<br />
Travaux exposant à l'inhalation des poussières renfermant de la silice libre,
Travaux exposant à l'inhalation des poussières renfermant de la silice,
notamment :<br />
Travaux de forage, d'abattage, d'extraction et de transport de minerais ou de
roches renfermant de la silice libre ;<br />
roches renfermant de la silice ;<br />
Concassage, broyage, tamisage et manipulation effectués à sec, de minerais ou de
roches renfermant de la silice libre ;<br />
roches renfermant de la silice ;<br />
Taille et polissage de roches renfermant de la silice libre ;<br />
Taille et polissage de roches renfermant de la silice ;<br />
Fabrication et manutention de produits abrasifs, de poudres à nettoyer ou autres
produits renfermant de la silice libre ;<br />
produits renfermant de la silice ;<br />
Travaux de ponçage et sciage à sec de matériaux renfermant de la silice libre
;<br />
Travaux de ponçage et sciage à sec de matériaux renfermant de la silice ;<br />
Travaux dans les mines de houille ;<br />
@ -80,19 +116,19 @@ Utilisation du talc comme lubrifiant ou comme charge dans l'apprêt du papier,
dans certaines peintures, dans la préparation de poudre cosmétique, dans les
mélanges de caoutchouterie ;<br />
Fabrication du carborundum, du verre, de la porcelaine, de la faïence et autres
Fabrication de carborundum, du verre, de la porcelaine, de la faïence et autres
produits céramiques, des produits réfractaires ;<br />
Travaux de fonderie exposant aux poussières de sables, décochage, ébarbage et
déssablage ;<br />
dessablage ;<br />
Travaux de meulage, polissage, aiguisage effectués à sec, au moyen de meules
renfermant de la silice libre ;<br />
renfermant de la silice ;<br />
Travaux de décapage ou de polissage au jet de sable ;<br />
Travaux de construction, d'entretien et de démolition exposant à l'inhalation de
poussières renfermant de la silice libre.<br />
poussières renfermant de la silice ;<br />
Manipulation, broyage, conditionnement, usinage, utilisation du graphite,
notamment comme réfractaire, fabrication d'électrodes.

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@ -1,70 +0,0 @@
---
État: MODIFIE
Type: AUTONOME
Date de début: 1985-12-21
Date de fin: 2000-03-09
Identifiant: LEGIARTI000006746383
Ancien identifiant: SSAXXXXXXXX2X4A2R070XXAA
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/74/63/LEGIARTI000006746383.xml
---
###### Article Annexe II tableau 70
Date de création : 19 juillet 1980.<br />
DESIGNATION DES MALADIES :<br />
Dyspnée asthmatiforme<br />
Rhinite spasmodique<br />
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours<br />
DESIGNATION DES MALADIES :<br />
Syndrome irritatif respiratoire à type de toux et de dyspnée, récidivant après
nouvelle exposition au risque<br />
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 15 jours<br />
DESIGNATION DES MALADIES :<br />
Syndrome irritatif respiratoire chronique confirmé par des épreuves
fonctionnelles respiratoires<br />
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an<br />
DESIGNATION DES MALADIES :<br />
Fibrose pulmonaire diffuse, avec signes radiologiques et troubles fonctionnels,
confirmée par des épreuves fonctionnelles respiratoires<br />
Complications infectieuses pulmonaires ;<br />
Complications cardiaques : insuffisance ventriculaire droite<br />
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans<br />
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES
:<br />
Travaux exposant à l'inhalation de poussières de carbures métalliques frittés
tels que :<br />
- Fabrication des carbures métalliques frittés : mélange des poudres, travail
aux presses et aux fours, travaux d'usinage avant frittage et de rectification
après frittage.<br />
- Transformation des carbures métalliques frittés : fabrication d'outils à
extrémité en carbures métalliques frittés, de pièces en carbures métalliques
frittés.<br />
- Affûtage d'outils ou pièces en carbures métalliques frittés.<br />
- Autres travaux effectués :<br />
Dans les locaux où sont fabriqués ou transformés les carbures métalliques
frittés ;<br />
Dans les locaux où sont entretenus les outils ou pièces en carbures métalliques
frittés.

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@ -0,0 +1,81 @@
---
État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
Date de début: 2000-03-09
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGIARTI000006746384
Ancien identifiant: SSAXXXXXXXX2X4A2R070XXAB
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/74/63/LEGIARTI000006746384.xml
---
###### Article Annexe II : Tableau n° 70
<p align="center">
<strong
><br />
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE COBALT ET SES COMPOSES</strong
>
</p>
<br />
<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605">
<tbody>
<tr>
<td width="246">
<p align="center">DÉSIGNATION DES MALADIES</p>
</td>
<td width="76">
<p align="center">DÉLAI de prise en charge</p>
</td>
<td width="284">
<p align="center">
LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
</p>
</td>
</tr>
<tr>
<td valign="top" width="246">
Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou
confirmées par un test épicutané positif spécifique.<br />
</td>
<td valign="top" width="76">
<p align="center">15 jours</p>
</td>
<td valign="top" width="284">
Préparation, emploi et manipulation du cobalt et de ses composés.<br />
</td>
</tr>
<tr>
<td valign="top" width="246">
Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée
par test spécifique.<br />
</td>
<td valign="top" width="76">
<p align="center">7 jours</p>
</td>
<td valign="top" width="284" />
</tr>
<tr>
<td valign="top" width="246">
Asthme ou dyspnée asthmatiforme objectivé(e) par exploration
fonctionnelle respiratoire récidivant en cas de nouvelle exposition au
risque ou confirmé(e) par test spécifique.<br />
</td>
<td valign="top" width="76">
<p align="center">7 jours</p>
</td>
<td valign="top" width="284" />
</tr>
<tr>
<td valign="top" width="246">
Insuffisance respiratoire chronique obstructive secondaire à la maladie
asthmatique.<br />
</td>
<td valign="top" width="76">
<p align="center">1 an</p>
</td>
<td valign="top" width="284" />
</tr>
</tbody>
</table>

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@ -0,0 +1,85 @@
---
État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
Date de début: 2000-03-09
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGIARTI000006746385
Ancien identifiant: SSAXXXXXXXX2X4A2R070XXBA
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/74/63/LEGIARTI000006746385.xml
---
###### Article Annexe II : Tableau n° 70 bis
<p align="center">
<br />
<strong
>AFFECTIONS RESPIRATOIRES DUES AUX POUSSIERES DE CARBURES METALLIQUES
FRITTES OU FONDUS CONTENANT DU COBALT</strong
>
</p>
<br />
<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605">
<tbody>
<tr>
<td width="246">
<p align="center">DÉSIGNATION DES MALADIES</p>
</td>
<td width="76">
<p align="center">DÉLAI de prise en charge</p>
</td>
<td width="283">
<p align="center">
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
</p>
</td>
</tr>
<tr>
<td valign="top" width="246">
Syndrome respiratoire irritatif à type de toux et de dyspnée récidivant
après nouvelle exposition au risque.<br />
</td>
<td valign="top" width="76">
<p align="center">15 jours</p>
</td>
<td valign="top" width="283">
Fabrication et transformation des carbures métalliques frittés.<br />
</td>
</tr>
<tr>
<td valign="top" width="246">
Broncho-alvéolite aiguë ou subaiguë avec signes généraux.<br />
</td>
<td valign="top" width="76">
<p align="center">30 jours</p>
</td>
<td valign="top" width="283">
Affûtage d'outils ou pièces en carbures métalliques frittés.<br />
</td>
</tr>
<tr>
<td valign="top" width="246">
Fibrose pulmonaire diffuse, avec signes radiologiques et troubles
fonctionnels, confirmée par l'exploration fonctionnelle respiratoire, et
ses complications :<br />
- infection pulmonaire ;<br />
- insuffisance ventriculaire droite.<br />
</td>
<td valign="top" width="76">
<p align="center">20 ans</p>
</td>
<td valign="top" width="283">
Fabrication et transformations des super-alliages à base cobalt.<br />
Rechargement et affûtage d'outils et pièces en super-alliages à base
cobalt.<br />
Technique de soudage et de métallisation utilisant des super-alliages à
base cobalt.<br />
</td>
</tr>
</tbody>
</table>

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@ -0,0 +1,56 @@
---
État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
Date de début: 2000-03-09
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGIARTI000006746386
Ancien identifiant: SSAXXXXXXXX2X4A2R070XXCA
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/74/63/LEGIARTI000006746386.xml
---
###### Article Annexe II : Tableau n° 70 ter
<p align="center">
<br />
<strong
>AFFECTIONS CANCEREUSES BRONCHO-PULMONAIRES PRIMITIVES CAUSEES PAR
L'INHALATION DE POUSSIERES DE COBALT ASSOCIEES AU CARBURE DE TUNGSTENE AVANT
FRITTAGE</strong
>
</p>
<br />
<table align="center" border="1" cellpadding="0" cellspacing="0" width="605">
<tbody>
<tr>
<td width="246">
<p align="center">DÉSIGNATION DES MALADIES</p>
</td>
<td width="76">
<p align="center">DÉLAI de prise en charge</p>
</td>
<td width="284">
<p align="center">
LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
</p>
</td>
</tr>
<tr>
<td valign="top" width="246">
Cancer broncho-pulmonaire primitif.<br />
</td>
<td valign="top" width="76">
<p align="center">
35 ans (sous réserve d'une exposition de 5 ans minimum)
</p>
</td>
<td valign="top" width="284">
Travaux exposant à l'inhalation associée de poussières de cobalt et de
carbure de tungstène dans la fabrication des carbures métalliques à un
stade avant le frittage (mélange de poudres, compression, rectification
et usinage du préfritté).<br />
</td>
</tr>
</tbody>
</table>