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République française 9e91af942c Décret n° 2020-1665 du 22 décembre 2020 relatif au parcours de soins global après le traitement d'un cancer
Ministère: Ministère des solidarités et de la santé
Nature: DECRET
Identifiant: JORFTEXT000042731150
NOR: SSAS2023068D
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/42/73/11/JORFTEXT000042731150.xml
2020-12-25 00:00:00 +01:00
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livre_ier Décret n° 2020-1616 du 17 décembre 2020 relatif à la participation de membres des juridictions de l'ordre administratif et de l'ordre judiciaire au sein de certaines commissions administratives 2020-12-20 00:00:00 +01:00
livre_ii Décret n° 2020-1019 du 7 août 2020 relatif à la mise à disposition du plasma lyophilisé 2020-08-10 00:00:00 +02:00
livre_iii Décret n° 2020-1094 du 27 août 2020 relatif à la sécurité sanitaire des eaux et des aliments 2020-10-01 00:00:00 +02:00
livre_iv Décret n° 2020-1665 du 22 décembre 2020 relatif au parcours de soins global après le traitement d'un cancer 2020-12-25 00:00:00 +01:00
livre_v Décret n° 2020-1215 du 2 octobre 2020 relatif à la procédure applicable aux refus de soins discriminatoires et aux dépassements d'honoraires abusifs ou illégaux 2020-10-05 00:00:00 +02:00
README.md Décret n° 2018-434 du 4 juin 2018 portant diverses dispositions en matière nucléaire 2018-07-01 00:00:00 +02:00