code_de_la_defense/partie_reglementaire/partie_3
République française 0f97f3cb4d Décret n° 2009-1213 du 9 octobre 2009 relatif à l'organisation de l'armée de terre
Ministère: Ministère de la défense
Nature: DECRET
Identifiant: JORFTEXT000021136454
NOR: DEFD0916704D
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/21/13/64/JORFTEXT000021136454.xml
2009-10-12 00:00:00 +02:00
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livre_ier Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement 2009-10-07 00:00:00 +02:00
livre_ii Décret n° 2009-1213 du 9 octobre 2009 relatif à l'organisation de l'armée de terre 2009-10-12 00:00:00 +02:00
livre_iii Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement 2009-10-07 00:00:00 +02:00
livre_iv Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement 2009-10-07 00:00:00 +02:00
livre_v Décret n° 2009-1177 du 5 octobre 2009 relatif aux attributions du chef d'état-major des armées et des chefs d'état-major d'armée 2009-10-07 00:00:00 +02:00
README.md Décret n° 2008-1219 du 25 novembre 2008 relatif à certaines dispositions réglementaires de la troisième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) 2008-11-28 00:00:00 +01:00

Date de début Date de fin Identifiant
2008-11-28 2999-01-01 LEGISCTA000019839383

PARTIE 3 : LE MINISTÈRE DE LA DÉFENSE ET LES ORGANISMES SOUS TUTELLE