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République française e29b1ca90d Décret n° 2023-740 du 9 août 2023 relatif à l'accès au troisième cycle des études de médecine
Ministère: Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Nature: DECRET
Identifiant: JORFTEXT000047952413
NOR: ESRS2313158D
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/47/95/24/JORFTEXT000047952413.xml
2023-08-11 00:00:00 +02:00
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titre_ier Décret n° 2023-419 du 31 mai 2023 relatif à la procédure nationale de préinscription pour l'accès aux formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur et modifiant le code de l'éducation 2023-06-02 00:00:00 +02:00
titre_iii Décret n° 2023-740 du 9 août 2023 relatif à l'accès au troisième cycle des études de médecine 2023-08-11 00:00:00 +02:00
titre_iv Décret n° 2023-469 du 15 juin 2023 relatif à la licence professionnelle « bachelor universitaire de technologie » 2023-06-18 00:00:00 +02:00
titre_v Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) 2023-01-01 00:00:00 +01:00
titre_vii Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) 2020-01-01 00:00:00 +01:00
titre_viii Décret n° 2023-469 du 15 juin 2023 relatif à la licence professionnelle « bachelor universitaire de technologie » 2023-06-18 00:00:00 +02:00
README.md Ordonnance n° 45-2283 du 9 octobre 1945 relative à la formation, au recrutement et au statut de certaines catégories de fonctionnaires, et instituant une direction de la fonction publique et un conseil permanent de l'administration civile 2022-01-01 00:00:00 +01:00