code_de_l_education/partie_reglementaire/livre_vi
République française 8265d4c545 Décret n° 2023-354 du 9 mai 2023 modifiant les dispositions du code de l'éducation relatives au diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire
Ministère: Ministère de la santé et de la prévention
Nature: DECRET
Identifiant: JORFTEXT000047533787
NOR: SPRH2301558D
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/47/53/37/JORFTEXT000047533787.xml
2023-05-12 00:00:00 +02:00
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titre_ier Décret n° 2023-179 du 15 mars 2023 relatif à la procédure d'admission en première année des formations conduisant au diplôme national de master 2023-03-17 00:00:00 +01:00
titre_iii Décret n° 2023-354 du 9 mai 2023 modifiant les dispositions du code de l'éducation relatives au diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire 2023-05-12 00:00:00 +02:00
titre_iv Décret n° 2022-1559 du 12 décembre 2022 relatif à la procédure disciplinaire applicable aux candidats au diplôme national des métiers d'art et du design 2023-01-01 00:00:00 +01:00
titre_v Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) 2023-01-01 00:00:00 +01:00
titre_vii Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) 2020-01-01 00:00:00 +01:00
titre_viii Décret n° 2023-179 du 15 mars 2023 relatif à la procédure d'admission en première année des formations conduisant au diplôme national de master 2023-03-17 00:00:00 +01:00
README.md Ordonnance n° 45-2283 du 9 octobre 1945 relative à la formation, au recrutement et au statut de certaines catégories de fonctionnaires, et instituant une direction de la fonction publique et un conseil permanent de l'administration civile 2022-01-01 00:00:00 +01:00