code_de_l_education/partie_reglementaire
République française 61d9833b1b Décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master
Ministère: Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Nature: DECRET
Identifiant: JORFTEXT000032587047
NOR: MENS1610984D
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/32/58/70/JORFTEXT000032587047.xml
2016-05-28 00:00:00 +02:00
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livre_ier Décret n° 2015-1359 du 26 octobre 2015 relatif à l'encadrement du recours aux stagiaires par les organismes d'accueil 2015-10-29 00:00:00 +01:00
livre_ii Décret n° 2004-703 du 13 juillet 2004 relatif aux dispositions réglementaires des livres Ier et II du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) 2016-04-01 00:00:00 +02:00
livre_iii Décret n° 2005-1394 du 10 novembre 2005 relatif au label « lycée des métiers » 2016-01-30 00:00:00 +01:00
livre_iv Décret no 91-1194 du 27 novembre 1991 relatif à la commission d'hygiène et de sécurité créée dans les lycées techniques ou professionnels 2016-05-25 00:00:00 +02:00
livre_ix Décret n° 55-1323 du 4 octobre 1955 portant institution d'un ordre des Palmes académiques 2015-12-04 00:00:00 +01:00
livre_v Décret n°85-1348 du 18 décembre 1985 RELATIF AUX PROCEDURES DISCIPLINAIRES DANS LES COLLEGES,LES LYCEES ET LES ETABLISSEMENTS D'EDUCATION SPECIALE 2015-09-01 00:00:00 +02:00
livre_vi Décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master 2016-05-28 00:00:00 +02:00
livre_vii Décret n° 85-59 du 18 janvier 1985 fixant les conditions d'exercice du droit de suffrage, la composition des collèges électoraux et les modalités d'assimilation et d’équivalence de niveau pour la représentation des personnels et des étudiants aux conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel ainsi que les modalités de recours contre les élections 2016-05-01 00:00:00 +02:00
livre_viii Décret n° 2015-652 du 10 juin 2015 relatif aux dispositions réglementaires des livres VIII et IX du code de l'éducation (décrets en Conseil d'Etat et décrets) 2015-06-14 00:00:00 +02:00
README.md Décret n° 86-495 du 14 mars 1986 rendant certaines dispositions statutaires obligatoires pour les associations sportives scolaires et universitaires 2015-06-14 00:00:00 +02:00