code_de_l_education/partie_reglementaire/livre_vi
République française 240263403b Décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales
Application de l'article 60 de la loi 2002-73. 
Texte totalement abrogé : sous réserve des dispositions de l'article 5 du décret 2013-756.

Ministère: MINISTERE DE LA JEUNESSE, DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE
Nature: DECRET
Identifiant: JORFTEXT000000781658
NOR: MENS0302822D
Ancien identifiant: 1DE00467
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/00/78/16/JORFTEXT000000781658.xml
2023-03-17 00:00:00 +01:00
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titre_iii Décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales 2023-03-17 00:00:00 +01:00
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titre_viii Décret n° 2023-113 du 20 février 2023 relatif à la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master 2023-02-22 00:00:00 +01:00
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