Décret n° 67-334 du 30 mars 1967 portant codification des textes réglementaires applicables à l'aviation civile (2° partie : Règlements d’administration publique et décrets en conseil d'Etat)
Nature: DECRET Identifiant: JORFTEXT000000852674 Ancien identifiant: 1DX967334 URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/00/85/26/JORFTEXT000000852674.xml
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État: MODIFIE
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État: ABROGE
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Type: AUTONOME
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Date de début: 2012-11-11
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Date de fin: 2018-12-29
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Identifiant: LEGIARTI000026617826
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/26/61/78/LEGIARTI000026617826.xml
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Date de début: 2018-12-29
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Date de fin: 2023-11-01
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Identifiant: LEGIARTI000038003288
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/38/00/32/LEGIARTI000038003288.xml
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###### Article R134-2
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Eurocontrol peut demander au ministre chargé de l'aviation civile d'émettre un
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état exécutoire pour la redevance de route qui est due, augmentée éventuellement
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des éléments accessoires déterminés par les instances internationales
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compétentes. Cet état exécutoire est confié à l'agent judiciaire de l'Etat, qui
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procède au recouvrement dans les conditions prévues pour les créances de l'Etat,
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mentionnées aux articles 112 à 124 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012
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relatif à la gestion budgétaire et comptable publique.
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Les conditions d'application des redevances prévues à l'article R. 134-1, y
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compris les exonérations prises conformément aux dispositions de l'article 10 du
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règlement d'exécution (UE) n° 391/2013 de la Commission du 3 mai 2013
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établissant un système commun de tarification des services de navigation
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aérienne, et le cas échéant, les modulations prévues par les dispositions de
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l'article 16 du même règlement, sont fixées par arrêté du ministre chargé de
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l'aviation civile et du ministre chargé du budget.
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État: MODIFIE
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État: ABROGE
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Type: AUTONOME
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Date de début: 1990-03-11
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Date de fin: 2018-12-29
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Identifiant: LEGIARTI000006844549
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Ancien identifiant: UJAXXXXXXXX2X134R05AXXAB
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/84/45/LEGIARTI000006844549.xml
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Date de début: 2018-12-29
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Date de fin: 2023-11-01
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Identifiant: LEGIARTI000038003277
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/38/00/32/LEGIARTI000038003277.xml
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###### Article R134-5
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Sont exonérés de la redevance pour services terminaux de la circulation aérienne
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:<br />
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Conformément à l'accord multilatéral mentionné à l'article R. 134-3, Eurocontrol
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est chargé du recouvrement de la redevance de route.<br />
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1. Les vols effectués en totalité selon les règles du vol à vue ;<br />
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2. Les vols se terminant à l'aérodrome de départ de l'aéronef et au cours
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desquels aucun atterrissage n'a eu lieu (vols circulaires) ;<br />
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3. Les vols effectués par les aéronefs dont la masse maximum certifiée au
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décollage est inférieure à deux tonnes métriques ;<br />
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4. Les vols civils effectués par les aéronefs qui sont la propriété d'un Etat, à
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condition que ces vols ne soient pas effectués à des fins commerciales et sous
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réserve de réciprocité ;<br />
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5. Les vols militaires des Etats signataires de la convention Eurocontrol ou
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ayant conclu avec la France des accords de réciprocité ;<br />
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6. Les vols de recherche et de sauvetage autorisés par un organisme compétent
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;<br />
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7. Les vols effectués en vue de vérifier ou de tester les équipements au sol
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utilisés ou destinés à être utilisés comme aide à la navigation aérienne ;<br />
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8. Les vols d'essai effectués exclusivement en vue d'obtenir, de renouveler ou
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de maintenir le certificat de navigabilité d'un aéronef ou d'un équipement ;<br />
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9. Les vols d'entraînement effectués exclusivement en vue d'obtenir, de
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renouveler ou de maintenir un brevet de pilote ou une qualification pour les
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personnels navigants.
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Toutefois, en cas d'absence de paiement total ou en cas de paiement partiel, cet
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organisme peut demander au ministre chargé de l'aviation civile d'émettre un
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état exécutoire pour le montant restant dû, augmenté des éléments accessoires
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déterminés par les instances internationales compétentes. Le comptable du budget
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annexe “ Contrôle et exploitation aériens ” exerce alors toutes les actions en
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recouvrement applicables en matière de créances étrangères à l'impôt, dans les
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conditions prévues par le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 modifié relatif
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à la gestion budgétaire et comptable publique.
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État: MODIFIE
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État: ABROGE
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Type: AUTONOME
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Date de début: 2012-11-11
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Date de fin: 2018-12-29
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Identifiant: LEGIARTI000026617822
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/26/61/78/LEGIARTI000026617822.xml
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Date de début: 2018-12-29
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Date de fin: 2023-11-01
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Identifiant: LEGIARTI000038003269
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/38/00/32/LEGIARTI000038003269.xml
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###### Article R134-6
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Le recouvrement de la redevance pour services terminaux de la circulation
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aérienne est assuré selon la réglementation en vigueur en matière de créances de
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l'Etat mentionnées aux articles 112 à 124 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre
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2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique susvisé.<br />
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Le comptable du budget annexe “ Contrôle et exploitation aériens ” est chargé du
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recouvrement de la redevance pour services terminaux de la circulation aérienne
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en métropole. En cas d'absence de paiement total ou de paiement partiel, il
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exerce toutes les actions en recouvrement applicables en matière de créances
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étrangères à l'impôt, dans les conditions prévues par le décret n° 2012-1246 du
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7 novembre 2012 modifié relatif à la gestion budgétaire et comptable
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publique.<br />
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Sous réserve des dispositions de l'alinéa suivant, le paiement doit être
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effectué avant la date indiquée sur le titre de perception ; cette date ne peut
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être antérieure au trentième jour qui suit la date d'émission du titre de
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perception. Une majoration de 10 p. 100 de la somme à payer et des intérêts de
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retard sont appliqués en cas de non-paiement à la date précitée.<br />
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Le paiement comptant peut être requis du redevable s'il apparaît que cette
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procédure est mieux à même de garantir le recouvrement de la créance de
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l'Etat.<br />
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A défaut de paiement, constaté par les agents chargés du recouvrement de la
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redevance pour services terminaux de la circulation aérienne, un état exécutoire
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pour le montant restant dû en principal, majorations et intérêts liquidés, est
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émis par le ministre chargé de l'aviation civile. Cet état exécutoire est confié
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à l'agent judiciaire de l'Etat.<br />
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Les modalités de perception de la redevance sont précisées par arrêté du
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ministre chargé des finances et du ministre chargé de l'aviation civile.
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Une convention de mandat, prise en application du décret n° 2017-380 du 22 mars
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2017 portant dispositions relatives aux conventions de mandat conclues par
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l'Etat en application du III de l'article 40 de la loi n° 2014-1545 du 20
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décembre 2014 relative à la simplification de la vie des entreprises, peut
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confier à Eurocontrol le recouvrement de cette redevance. En cas d'absence de
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paiement total ou en cas de paiement partiel, cet organisme peut toutefois
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demander au ministre chargé de l'aviation civile d'émettre un état exécutoire
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dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article R. 134-5.
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