Décret n° 2024-1146 du 4 décembre 2024 modifiant certaines règles en matière de conditionnalité des aides de la politique agricole commune et d'écorégime

Ministère: Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Nature: DECRET
Identifiant: JORFTEXT000050731951
NOR: AGRT2429397D
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/50/73/19/JORFTEXT000050731951.xml
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@ -1,36 +1,15 @@
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État: MODIFIE
État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
Date de début: 2023-01-01
Date de fin: 2025-01-01
Identifiant: LEGIARTI000046864755
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/86/47/LEGIARTI000046864755.xml
Date de début: 2025-01-01
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGIARTI000050741146
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/74/11/LEGIARTI000050741146.xml
---
<h1>Article D614-52</h1>
I.-Les bénéficiaires mentionnés à l'article D. 614-44 disposent chaque année sur
leur exploitation de terres arables qui répondent à l'une des conditions
suivantes :<br />
-un pourcentage minimal de 4 % de leurs terres arables est dédié à des
infrastructures agro-écologiques ou à des terres en jachère ;<br />
-un pourcentage minimal de 7 % des terres arables est dédié à des
infrastructures agro-écologiques ou à des terres en jachère, à des cultures
dérobées et à des cultures fixatrices d'azote, ces deux catégories de cultures
devant être cultivées sans utilisation de produits phytopharmaceutiques. Au sein
de ces 7 %, au moins 3 % sont dédiés à des infrastructures agro-écologiques ou à
des terres en jachère.<br />
Un arrêté du ministre chargé de l'agriculture définit la liste des zones et des
infrastructures agro-écologiques ou des terres en jachère prises en compte pour
l'évaluation de la part minimale, ainsi que les cultures dérobées et les
cultures fixatrices d'azote concernées. Il précise leurs caractéristiques et
leurs coefficients de conversion et de pondération ainsi que les espèces qui
peuvent être implantées sur ces terres.<br />
II.-Les bénéficiaires mentionnés à l'article D. 614-44 maintiennent les
I.-Les bénéficiaires mentionnés à l'article D. 614-44 maintiennent les
particularités topographiques des surfaces agricoles de leur exploitation qui
sont à leur disposition.<br />
@ -39,30 +18,16 @@ particularités topographiques, leurs caractéristiques ainsi que les conditions
dans lesquelles leur maintien est assuré en cas de déplacement, de destruction
ou de remplacement.<br />
III.-La taille des haies et des arbres est interdite pendant la période de
II.-La taille des haies et des arbres est interdite pendant la période de
nidification et de reproduction des oiseaux entre le 16 mars et le 15 août.
<details>
<summary><em>Références</em></summary>
<h2>Articles faisant référence à l'article</h2>
<ul>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000046864649?vers=git&vers=legifrance">Code rural et de la pêche maritime - article D614-44 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-01-01</a> CITATION cible
</li>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000046862474?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2022-1755 du 30 décembre 2022 relatif aux aides du plan stratégique national de la politique agricole commune - article 1 ENTIEREMENT_MODIF</a> CREE source
</li>
</ul>
<h2>Références faites par l'article</h2>
<ul>
<li>
2022-12-30 CREE cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000046862474?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2022-1755 du 30 décembre 2022 relatif aux aides du plan stratégique national de la politique agricole commune - article 1 ENTIEREMENT_MODIF</a>
</li>
<li>
2023-03-14 CITATION cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000050745178?vers=git&vers=legifrance">Arrêté du 14 mars 2023 relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) - article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-12-06</a>
</li>
@ -76,7 +41,7 @@ nidification et de reproduction des oiseaux entre le 16 mars et le 15 août.
2024-03-29 CITATION cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000049351714?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2024-292 du 29 mars 2024 relatif à l'application de la norme relative aux bonnes conditions agricoles et environnementales des terres (norme BCAE 8) applicable aux aides de la politique agricole commune et modifiant les critères d'éligibilité de l'écorégime par la voie de la biodiversité pour l'année 2024 - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-04-01</a>
</li>
<li>
2999-01-01 CITATION source <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000046864649?vers=git&vers=legifrance">Code rural et de la pêche maritime - article D614-44 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-01-01</a>
2024-12-04 MODIFIE cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000050737910?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2024-1146 du 4 décembre 2024 modifiant certaines règles en matière de conditionnalité des aides de la politique agricole commune et d'écorégime - article 2 ENTIEREMENT_MODIF</a>
</li>
</ul>
</details>

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@ -1,10 +1,10 @@
---
État: MODIFIE
État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
Date de début: 2023-01-01
Date de fin: 2025-01-01
Identifiant: LEGIARTI000047280087
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/28/00/LEGIARTI000047280087.xml
Date de début: 2025-01-01
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGIARTI000050741137
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/74/11/LEGIARTI000050741137.xml
---
<h1>Article D614-111</h1>
@ -91,13 +91,7 @@ au 1°.<br />
III.-Pour bénéficier de l'aide par la voie d'accès “ éléments favorables à la
biodiversité ”, l'agriculteur doit justifier d'une proportion minimale de 7 %
d'éléments favorables à la biodiversité sur la surface agricole utile de son
exploitation dont au moins 4 % sur les terres arables de l'exploitation si
celle-ci en comporte pour le niveau de base et de 10 % pour le niveau supérieur
dont au moins 4 % sur les terres arables de l'exploitation si celle-ci en
comporte. L'exigence d'implanter au moins 4 % d'éléments favorables à la
biodiversité sur les terres arables de l'exploitation ne concerne que les
exploitants qui ne sont pas exemptés de l'application de la BCAE8 en application
de l'annexe III du règlement (UE) n° 2021/2115 du 2 décembre 2021.<br />
exploitation pour le niveau de base et de 10 % pour le niveau supérieur.<br />
Un arrêté du ministre chargé de l'agriculture définit la liste des éléments
concernés, leurs caractéristiques et leurs coefficients de conversion et de
@ -121,20 +115,9 @@ les coefficients de conversion et de pondération des haies.
<details>
<summary><em>Références</em></summary>
<h2>Articles faisant référence à l'article</h2>
<ul>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000047279290?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2023-168 du 8 mars 2023 relatif à la mise en œuvre du programme volontaire pour le climat, l'environnement et le bien-être animal dit « écorégime », aux aides couplées au revenu dans le domaine végétal et modifiant le code rural et de la pêche maritime - article 2 ENTIEREMENT_MODIF</a> CREE source
</li>
</ul>
<h2>Références faites par l'article</h2>
<ul>
<li>
2023-03-08 CREE cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000047279290?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2023-168 du 8 mars 2023 relatif à la mise en œuvre du programme volontaire pour le climat, l'environnement et le bien-être animal dit « écorégime », aux aides couplées au revenu dans le domaine végétal et modifiant le code rural et de la pêche maritime - article 2 ENTIEREMENT_MODIF</a>
</li>
<li>
2023-03-08 CITATION cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000047311752?vers=git&vers=legifrance">Arrêté du 8 mars 2023 fixant les conditions d'accès au programme volontaire pour le climat, l'environnement et le bien-être animal dit « écorégime » pour le niveau d'exigence dit « CE2+ » - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-03-17</a>
</li>
@ -171,5 +154,8 @@ les coefficients de conversion et de pondération des haies.
<li>
2024-12-04 CITATION cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000050744507?vers=git&vers=legifrance">Arrêté du 4 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 17 mars 2023 fixant les conditions d'accès au programme volontaire pour le climat, l'environnement et le bien-être animal dit « écorégime », mis en œuvre à partir de la campagne 2023 dans le cadre de la politique agricole commune - article 1 ENTIEREMENT_MODIF</a>
</li>
<li>
2024-12-04 MODIFIE cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000050737910?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2024-1146 du 4 décembre 2024 modifiant certaines règles en matière de conditionnalité des aides de la politique agricole commune et d'écorégime - article 2 ENTIEREMENT_MODIF</a>
</li>
</ul>
</details>

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@ -1,18 +1,18 @@
---
État: MODIFIE
État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
Date de début: 2023-02-03
Date de fin: 2025-01-01
Identifiant: LEGIARTI000047083356
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/08/33/LEGIARTI000047083356.xml
Date de début: 2025-01-01
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGIARTI000050741142
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/74/11/LEGIARTI000050741142.xml
---
<h1>Article D691-10</h1>
Pour son application en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion et à
Mayotte, le III de l'article D. 614-52 est ainsi rédigé :<br />
Mayotte, le II de l'article D. 614-52 est ainsi rédigé :<br />
“III. - La taille des haies et des arbres est interdite pendant une période de
“II. - La taille des haies et des arbres est interdite pendant une période de
nidification et de reproduction des oiseaux, définie dans chaque département par
arrêté préfectoral. Cette période est définie en prenant en compte la faune
locale.”
@ -21,34 +21,11 @@ locale.”
<details>
<summary><em>Références</em></summary>
<h2>Articles faisant référence à l'article</h2>
<ul>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000022497100?vers=git&vers=legifrance">Code rural et de la pêche maritime - article D615-51 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2010-07-18 au 2012-10-08</a> CITATION cible
</li>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000026473570?vers=git&vers=legifrance">Code rural et de la pêche maritime - article D615-51 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2012-10-08 au 2015-04-10</a> CITATION cible
</li>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000033709671?vers=git&vers=legifrance">Code rural et de la pêche maritime - article D615-51 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2017-01-01</a> CITATION cible
</li>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000006594222?vers=git&vers=legifrance">Code rural (nouveau) - article D615-51 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2005-11-27 au 2010-07-18</a> CITATION cible
</li>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000047081034?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2023-52 du 1er février 2023 portant adaptation à l'outre-mer de dispositions du code rural et de la pêche maritime relatives aux aides de la politique agricole commune - article 1 ENTIEREMENT_MODIF</a> MODIFIE source
</li>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000030463658?vers=git&vers=legifrance">Code rural et de la pêche maritime - article D615-51 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-04-10 au 2017-01-01</a> CITATION cible
</li>
</ul>
<h2>Références faites par l'article</h2>
<ul>
<li>
2023-02-01 MODIFIE cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000047081034?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2023-52 du 1er février 2023 portant adaptation à l'outre-mer de dispositions du code rural et de la pêche maritime relatives aux aides de la politique agricole commune - article 1 ENTIEREMENT_MODIF</a>
2024-12-04 MODIFIE cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000050737910?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2024-1146 du 4 décembre 2024 modifiant certaines règles en matière de conditionnalité des aides de la politique agricole commune et d'écorégime - article 2 ENTIEREMENT_MODIF</a>
</li>
<li>
2999-01-01 CITATION source <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000006594222?vers=git&vers=legifrance">Code rural (nouveau) - article D615-51 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2005-11-27 au 2010-07-18</a>

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@ -1,18 +1,18 @@
---
État: MODIFIE
État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
Date de début: 2023-02-03
Date de fin: 2025-01-01
Identifiant: LEGIARTI000047083394
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/08/33/LEGIARTI000047083394.xml
Date de début: 2025-01-01
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGIARTI000050741139
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/74/11/LEGIARTI000050741139.xml
---
<h1>Article D693-6</h1>
Pour son application à Saint-Martin, le III de l'article D. 614-52 est ainsi
Pour son application à Saint-Martin, le II de l'article D. 614-52 est ainsi
rédigé :<br />
“III. - La taille des haies et des arbres est interdite pendant une période de
“II. - La taille des haies et des arbres est interdite pendant une période de
nidification et de reproduction des oiseaux, définie par arrêté préfectoral.
Cette période est définie en prenant en compte la faune locale.”
@ -20,34 +20,11 @@ Cette période est définie en prenant en compte la faune locale.”
<details>
<summary><em>Références</em></summary>
<h2>Articles faisant référence à l'article</h2>
<ul>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000022497100?vers=git&vers=legifrance">Code rural et de la pêche maritime - article D615-51 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2010-07-18 au 2012-10-08</a> CITATION cible
</li>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000026473570?vers=git&vers=legifrance">Code rural et de la pêche maritime - article D615-51 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2012-10-08 au 2015-04-10</a> CITATION cible
</li>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000033709671?vers=git&vers=legifrance">Code rural et de la pêche maritime - article D615-51 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2017-01-01</a> CITATION cible
</li>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000006594222?vers=git&vers=legifrance">Code rural (nouveau) - article D615-51 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2005-11-27 au 2010-07-18</a> CITATION cible
</li>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000047081034?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2023-52 du 1er février 2023 portant adaptation à l'outre-mer de dispositions du code rural et de la pêche maritime relatives aux aides de la politique agricole commune - article 1 ENTIEREMENT_MODIF</a> MODIFIE source
</li>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000030463658?vers=git&vers=legifrance">Code rural et de la pêche maritime - article D615-51 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-04-10 au 2017-01-01</a> CITATION cible
</li>
</ul>
<h2>Références faites par l'article</h2>
<ul>
<li>
2023-02-01 MODIFIE cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000047081034?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2023-52 du 1er février 2023 portant adaptation à l'outre-mer de dispositions du code rural et de la pêche maritime relatives aux aides de la politique agricole commune - article 1 ENTIEREMENT_MODIF</a>
2024-12-04 MODIFIE cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000050737910?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2024-1146 du 4 décembre 2024 modifiant certaines règles en matière de conditionnalité des aides de la politique agricole commune et d'écorégime - article 2 ENTIEREMENT_MODIF</a>
</li>
<li>
2999-01-01 CITATION source <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000006594222?vers=git&vers=legifrance">Code rural (nouveau) - article D615-51 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2005-11-27 au 2010-07-18</a>