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- [Article 159 AL sexies](article_159_al_sexies.md)
- [TAXE SUR LES PRODUITS DES EXPLOITATIONS FORESTIERES.](taxe_sur_les_produits_des_exploitations_forestieres)
- [CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT.](centre_d_etudes_techniques_des_industries_de_l_habillement)
- [FONDS NATIONAL DU LIVRE](fonds_national_du_livre)
- [FONDS D'ORIENTATION ET DE REGULARISATION DES MARCHES AGRICOLES](fonds_d_orientation_et_de_regularisation_des_marches_agricoles)
- [COMITE PROFESSIONNEL INTERREGIONAL DE L'HORLOGERIE ET CENTRE TECHNIQUE DE L'INDUSTRIE HORLOGERE.](comite_professionnel_interregional_de_l_horlogerie_et_centre_technique_de_l_industrie_horlogere)

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État: MODIFIE
Type: AUTONOME
Date de début: 1979-07-01
Date de fin: 1981-01-01
Identifiant: LEGIARTI000006301732
Ancien identifiant: FAAEXXXXXXX0159ADXXXXXAA
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/30/17/LEGIARTI000006301732.xml
Date de début: 1981-01-01
Date de fin: 1982-01-15
Identifiant: LEGIARTI000006301733
Ancien identifiant: FAAEXXXXXXX0159ADXXXXXAB
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/30/17/LEGIARTI000006301733.xml
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###### Article 159 ter A
Le tarif forfaitaire de la taxe spéciale sur les produits alimentaires importés
dans lesquels sont incorporées des huiles végétales fluides ou concrètes ou des
huiles d'animaux marins visé à l'article 333-0 A de l'annexe III au code général
des impôts est fixé comme suit :<br />
1. La taxe prévue par l'article 1618 quinquies du code général des impôts est
perçue en fonction du poids net des huiles végétales et des huiles d'animaux
marins incorporées. Ce poids, ainsi que la nature des huiles, doit être
expressément mentionné sur les é déclarations d'importation des produits
alimentaires en cause.<br />
NUMERO DU TARIF : Ex 07-02 Unité Quotité de perception (en francs) DESIGNATION
DES MARCHANDISES Légumes et plantes potagères, cuites ou non, à l'état congelé
:<br />
2. Le tarif forfaitaire dont le redevable peut demander l'application est fixé
comme suit (1) :<br />
- dans lesquels ont été incorporées des huiles végétales ou des huiles d'animaux
marins dans une proportion :<br />
NUMERO DU TARIF Unité SOMME A PERCEVOIR DOUANIER : Ex 07-02 de perception (en
francs) DESIGNATION DES MARCHANDISES Légumes et plantes potagères, cuits ou non,
à l'état congelé :<br />
- - inférieure ou égale à 15 % 100 kg nets 2,4 - - comprise entre 15 et 25 % -
4,1 - - égale ou supérieure à 25 % - 6,6 NUMERO DU TARIF : 15-13 DESIGNATION DES
MARCHANDISES Margarine - 22,4 Simili-saindoux et autres graisses alimentaires
préparées - 25,7<br />
auxquels ont été incorporées des huiles végétales ou des huiles d'animaux marins
dans une proportion :<br />
NUMERO DU TARIF : Ex 16-02 UNITE QUOTITE de perception (en francs) DESIGNATION
DES MARCHANDISES Autres préparations et conserves de viandes ou d'abats :<br />
- inférieure ou égale à 15 % 100 kg nets 3,3 - comprise entre 15 et 25 % - 5,6 -
égale ou supérieure à 25 % - 9 NUMERO DU TARIF : 15-13 DESIGNATION DES
MARCHANDISES Margarine et assimilés Non applicable<br />
- dans lesquelles ont été incorporées des huiles végétales ou des huiles
d'animaux marins dans une proportion :<br />
NUMERO DU TARIF : Ex 16-02 DESIGNATION DES MARCHANDISES Autres préparations et
conserves de viandes ou d'abats auxquelles ont été incorporés des huiles
végétales ou des huiles d'animaux marins dans une proportion :<br />
- - inférieure ou égale à 15 % - 2,4 - - comprise entre 15 et 25 % - 4,1 - -
égale ou supérieure à 25 % - 6,6 NUMERO DU TARIF : 16-03 DESIGNATION DES
MARCHANDISES Extraits et jus de viande et extraits de poissons :<br />
- dans lesquelles ont été incorporées des huiles végétales ou des huiles
d'animaux marins dans une proportion :<br />
- - inférieure ou égale à 15 % - 2,4 - - comprise entre 15 et 25 % - 4,1 - -
égale ou supérieure à 25 % - 6,6<br />
NUMERO DU TARIF : Ex 16-04 UNITE DE QUOTITE DESIGNATION DES MARCHANDISES :
PERCEPTION (en francs) Préparations et conserves de poissons, y compris le
caviar et ses succédanés, à l'exclusion des conserves contenant moins de 5 %
d'huile au kg demi-brut et des conserves de type "pilchard" :<br />
- à l'huile d'olive 100 kg demi-bruts 7,4 - à l'huile végétale autre ou à
l'huile d'animaux marins - 6,6 - à la tomate et à l'huile végétale ou à l'huile
d'animaux marins, contenant une proportion d'huile :<br />
- - inférieure ou égale à 15 % - 2,4 - - comprise entre 15 et 25 % - 4,1 - -
égale ou supérieure à 25 % - 6,6<br />
NUMERO DU TARIF : Ex 16-05 A et B II UNITE QUOTITE DESIGNATION DES MARCHANDISES
DE PERCEPTION (en francs) Crustacés, mollusques et coquillages préparés ou
conservés :<br />
- à l'huile d'olive - 7,4 - à l'huile végétale autre ou à l'huile d'animaux
marins - 6,6<br />
NUMERO DU TARIF : Ex 17-04 DESIGNATION DES MARCHANDISES Sucreries sans cacao
:<br />
- dans lesquelles ont été incorporées des huiles végétales ou des huiles
d'animaux marins dans une proportion :<br />
- - inférieure ou égale à 15 % 100 kg nets 2,4 - - comprise entre 15 et 25 % -
4,1 - - égale ou supérieure à 25 % - 6,6<br />
NUMERO DU TARIF : Ex 18-06 B, C, D UNITE QUOTITE DESIGNATION DES MARCHANDISES DE
PERCEPTION (francs) Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du
cacao :<br />
- dans lesquelles ont été incorporées des huiles végétales ou des huiles
d'animaux marins dans une proportion :<br />
- - inférieure ou égale à 15 % - 2,4 - - comprise entre 15 % et 25 % - 4,1 - -
égale ou supérieure à 25 % - 6,6<br />
NUMERO DU TARIF : Ex 19-02 B DESIGNATION DES MARCHANDISES Préparations pour
l'alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires :<br />
- dans lesquelles ont été incorporées des huiles végétales ou des huiles
d'animaux marins dans une proportion :<br />
- - inférieure ou égale à 15 % - 2,4 - - comprise entre 15 % et 25 % - 4,1 - -
égale ou supérieure à 25 % - 6,6<br />
NUMERO DU TARIF : Ex 19-08 UNITE QUOTITE DESIGNATION DES MARCHANDISES DE
PERCEPTION (en francs Produits de boulangerie fine, de la pâtisserie et de la
biscuiterie, même additionnés de cacao en toutes proportions :<br />
- produits de la biscuiterie :<br />
- - dans lesquels ont été incorporées des huiles végétales ou des huiles
d'animaux marins dans une proportion :<br />
- - inférieure ou égale à 15 % - 2,4 - - comprise entre 15 et 25 % - 4,1 - -
égale ou supérieure à 25 % - 6,6 - autres :<br />
- - dans lesquels ont été incorporées des huiles d'animaux marins :<br />
- - produits de la boulangerie fine - 0,8 - - produits de la pâtisserie - 4,1<br />
NUMERO DU TARIF : Ex 20-02 UNITE QUOTITE DESIGNATION DES MARCHANDISES DE
PERCEPTION (en francs) Légumes et plantes potagères préparées ou conservées sans
vinaigre ni acide acétique :<br />
- dans lesquels ont été incorporées des huiles végétales ou des huiles d'animaux
marins dans une proportion :<br />
- - inférieure ou égale à 15 % - 2,4 - - comprise entre 15 et 25 % - 4,1 - -
égale ou supérieure à 25 % - 6,6 - pommes chips - 13,2<br />
NUMERO DU TARIF : Ex 20-06 A UNITE QUOTITE DESIGNATION DES MARCHANDISES DE
PERCEPTION (en francs) Fruits à coques :<br />
- dans lesquels ont été incorporées des huiles végétales ou des huiles d'animaux
marins dans une proportion :<br />
- - inférieure ou égale à 15 % - 2,4 - - comprise entre 15 % et 25 % - 4,1 - -
égale ou supérieure à 25 % - 6,6<br />
NATURE DU TARIF : Ex 21-03 DESIGNATION DES MARCHANDISES Farines de moutarde et
moutarde préparée :<br />
- ex B. Moutarde préparée :<br />
- - dans laquelle ont été incorporées des huiles végétales ou des huiles
d'animaux marins - 4,1<br />
NATURE DU TARIF : Ex 21-04 DESIGNATION DES MARCHANDISES Sauces, condiments et
assaisonnements composés :<br />
- dans lesquels ont été incorporées des huiles végétales ou des huiles d'animaux
marins dans une proportion :<br />
- - inférieure ou égale à 25 % - 6,6 - - comprise entre 25 et 50 % - 13,2 - -
supérieure à 50 % et inférieure à 75 % - 17,4 - - égale ou supérieure à 75 % -
26,5<br />
NUMERO DU TARIF : Ex 21-05 UNITE DE QUOTITE DESIGNATION DES MARCHANDISES
PERCEPTION (en francs) Préparations pour soupes, potages ou bouillons ; soupes,
potages ou bouillons préparés :<br />
- dans lesquels ont été incorporées des huiles végétales ou des huiles d'animaux
marins - 4,1<br />
NUMERO DU TARIF : Ex 21-07 UNITE DE QUOTITE DESIGNATION DES MARCHANDISES
PERCEPTION (en francs) Préparations alimentaires non dénommées ni comprises
ailleurs :<br />
- dans lesquelles ont été incorporées des huiles végétales ou des huiles
d'animaux marins dans une proportion :<br />
- - inférieure ou égale à 15 % - 2,4 - - comprise entre 15 et 25 % - 4,1 - -
égale ou supérieure à 25 % - 6,6<br />
NATURE DU TARIF : 22-02 UNITE DE QUOTITE DESIGNATION DES MARCHANDISES PERCEPTION
(en francs) Limonades, eaux gazeuses aromatisées et autres boissons non
alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits et de légumes du n° 20-07 :<br />
- dans lesquelles ont été incorporées des huiles d'animaux marins dans une
- inférieure ou égale à 15 % 100 kg nets 3,3 - comprise entre 15 et 25 % - 5,6 -
égale ou supérieure à 25 % - 9 NUMERO DU TARIF : 16-03 DESIGNATION DES
MARCHANDISES Extraits et jus de viande et extraits de poissons auxquels ont été
incorporées des huiles végétales ou des huiles d'animaux marins dans une
proportion :<br />
- - inférieure ou égale à 15 % - 2,4 - - comprise entre 15 et 25 % - 4,1 - -
égale ou supérieure à 25 % - 6,6.
- inférieure ou égale à 15 % - 3,3 - comprise entre 15 et 25 % - 5,6 - égale ou
supérieure à 25 % - 9<br />
NUMERO DU TARIF : Ex 16-04 DESIGNATION DES MARCHANDISES :<br />
Préparations et conserves de poissons, y compris le caviar et ses succédanés, à
l'exclusion des conserves contenant moins de 5 % d'huile au kg demi-brut :<br />
- à l'huile d'olive 100 kg demi-bruts 10,1 - à une autre huile végétale ou à
l'huile d'animaux marins - 9 - à la tomate, cette sauce contenant une proportion
d'huile végétale ou d'animaux marins :<br />
- inférieure ou égale à 15 % - 3,3 - comprise entre 15 et 25 % - 5,6 - égale ou
supérieure à 25 % - 9<br />
NUMERO DU TARIF : Ex 16-05 DESIGNATION DES MARCHANDISES Crustacés, mollusques et
coquillages préparés ou conservés : 100 kg demi-bruts - à l'huile d'olive - 10,1
- à une autre huile végétale ou à l'huile d'animaux marins - 9<br />
NUMERO DU TARIF : Ex 17-04 DESIGNATION DES MARCHANDISES Sucreries sans cacao
auxquelles ont été incorporées des huiles végétales ou des huiles d'animaux
marins dans une proportion :<br />
- inférieure ou égale à 15 % 100 kg nets 3,3 - comprise entre 15 et 25 % - 5,6 -
égale ou supérieure à 25 % - 9<br />
NUMERO DU TARIF : Ex 18-06 B, C, D DESIGNATION DES MARCHANDISES Chocolat et
autres préparations alimentaires contenant du cacao auxquels ont été incorporées
des des huiles végétales ou des huiles d'animaux marins dans une proportion :<br />
- inférieure ou égale à 15 % - 3,3 - comprise entre 15 % et 25 % - 5,6 - égale
ou supérieure à 25 % - 9<br />
NUMERO DU TARIF : Ex 19-02 B DESIGNATION DES MARCHANDISES Préparations pour
l'alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires à base de
farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt auxquelles ont été
incorporées des huiles végétales, des huiles d'animaux marins dans une
proportion :<br />
- inférieure ou égale à 15 % - 3,3 - comprise entre 15 % et 25 % - 5,6 - égale
ou supérieure à 25 % - 9<br />
NUMERO DU TARIF : Ex 19-08 DESIGNATION DES MARCHANDISES Produits de boulangerie
fine, de la pâtisserie et de la biscuiterie, même additionnés de cacao en toutes
proportions :<br />
a. Produits de la biscuiterie auxquels ont été incorporées des huiles végétales
ou des huiles d'animaux marins dans une proportion :<br />
- inférieure ou égale à 15 % - 3,3 - comprise entre 15 et 25 % - 5,6 - égale ou
supérieure à 25 % - 9 b. Autres :<br />
- produits de la boulangerie fine - 1,1 - produits de la pâtisserie - 5,6<br />
NUMERO DU TARIF : Ex 20-02 DESIGNATION DES MARCHANDISES Légumes et plantes
potagères préparés ou conservés sans vinaigre ou acide acétique :<br />
- auxquels ont été incorporées des huiles végétales ou des huiles d'animaux
marins dans une proportion :<br />
- inférieure ou égale à 15 % - 3,3 - comprise entre 15 et 25 % - 5,6 - égale ou
supérieure à 25 % - 9 - pommes chips - 18<br />
NUMERO DU TARIF : Ex 20-06 A DESIGNATION DES MARCHANDISES Fruits à coques (y
compris les arachides) grillés auxquels ont été incorporées des huiles végétales
ou des huiles d'animaux marins dans une proportion :<br />
- inférieure ou égale à 15 % - 3,3 - comprise entre 15 % et 25 % - 5,6 - égale
ou supérieure à 25 % - 9 - pomme chips - 18<br />
NATURE DU TARIF : Ex 21-03 B DESIGNATION DES MARCHANDISES Moutarde préparée dans
laquelle 100 kg nets 5,6 ont été incorporées des huiles végétales ou des huiles
d'animaux marins.<br />
NATURE DU TARIF : Ex 21-04 DESIGNATION DES MARCHANDISES Sauces, condiments et
assaisonnements composés auxquels ont été incorporées des huiles végétales ou
des huiles d'animaux marins dans une proportion :<br />
- inférieure ou égale à 25 % - 9 - comprise entre 25 et 50 % - 18 - supérieure à
50 % et inférieure à 75 % - 23,8 - égale ou supérieure à 75 % - 36,2<br />
NUMERO DU TARIF : Ex 21-05 A DESIGNATION DES MARCHANDISES Préparations pour
soupes, potages ou bouillons ; soupes, potages ou bouillons préparés ;
préparations alimentaires composites homogénéisées - 5,6<br />
NUMERO DU TARIF : Ex 21-07 DESIGNATION DES MARCHANDISES Préparations
alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs auxquelles ont été incorporées
des huiles végétales ou des huiles d'animaux marins dans une proportion :<br />
- inférieure ou égale à 15 % - 3,3 - comprise entre 15 et 25 % - 5,6 - égale ou
supérieure à 25 % - 9<br />
NATURE DU TARIF : 22-02 DESIGNATION DES MARCHANDISES Boissons non alcooliques
auxquelles ont été incorporées des huiles végétales ou des huiles d'animaux
marins dans une proportion :<br />
- inférieure ou égale à 15 % - 3,3 - comprise entre 15 et 25 % - 5,6 - égale ou
supérieure à 25 % - 9<br />
(1) Applicable à compter du 1er janvier 1981.

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Date de début: 1979-07-01
Date de fin: 1981-01-01
Identifiant: LEGISCTA000006146975
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##### CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DES INDUSTRIES DE L'HABILLEMENT.
- [Article 159 A](article_159_a.md)

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État: ABROGE
Type: AUTONOME
Date de début: 1979-07-01
Date de fin: 1981-01-01
Identifiant: LEGIARTI000006301747
Ancien identifiant: FAAEXXXXXXX0159AEXXXXXAA
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/30/17/LEGIARTI000006301747.xml
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###### Article 159 A
Le taux de la cotisation à verser au centre d'études techniques des industries
de l'habillement par les entreprises visées à l'article 335 de l'annexe II au
code général des impôts est fixé à 0,062 %.