Décret n° 2008-42 du 14 janvier 2008 relatif à l'élection des représentants à l'assemblée de la Polynésie française
Application de l'article 3 de la loi 2007-1719. Ministère: Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales Nature: DECRET Identifiant: JORFTEXT000017881208 NOR: IOCM0772428D URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/17/88/12/JORFTEXT000017881208.xml
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État: MODIFIE
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État: MODIFIE
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Type: AUTONOME
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Type: AUTONOME
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Date de début: 2006-10-13
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Date de début: 2008-01-16
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Date de fin: 2008-01-16
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Date de fin: 2011-12-12
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Identifiant: LEGIARTI000006355008
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Identifiant: LEGIARTI000017993288
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Ancien identifiant: MEAXXXXXXXX2X202R00AXXAC
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###### Article R202
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###### Article R202
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@ -21,10 +20,12 @@ lieu de : "départemental" ;<br />
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3° "Services du haut-commissaire", au lieu de : "préfecture" ;<br />
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3° "Services du haut-commissaire", au lieu de : "préfecture" ;<br />
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4° "Secrétaire général du haut-commissariat", au lieu de : "Secrétaire général
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4° "Secrétaire général du haut-commissariat", au lieu de :<br />
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de préfecture" ;<br />
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"Secrétaire général de préfecture" ;<br />
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5° "Services du chef de subdivision administrative", au lieu de :<br />
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5° "Services du chef de subdivision administrative", au lieu de :
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"sous-préfecture" ;<br />
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"sous-préfecture" ;<br />
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6° "Subdivision administrative", au lieu de : "arrondissement", et : "chef de
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6° "Subdivision administrative", au lieu de : "arrondissement", et : "chef de
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@ -49,10 +50,13 @@ de : "élection des conseillers généraux" ;<br />
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12° "Chambre territoriale des comptes", au lieu de : "chambre régionale des
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12° "Chambre territoriale des comptes", au lieu de : "chambre régionale des
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comptes" ;<br />
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comptes" ;<br />
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13° "Chef du service des affaires économiques", au lieu de : "directeur
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13° "Chef du service des affaires économiques", au lieu de :<br />
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départemental des enquêtes européennes" ;<br />
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14° (Abrogé) ;<br />
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"directeur départemental des enquêtes européennes" ;<br />
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14° "Un agent désigné par le directeur de l'office des postes et
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télécommunications de la Polynésie française" au lieu de : " Un fonctionnaire
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désigné par le directeur départemental des postes et télécommunications" ;<br />
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15° "Archives de la Polynésie française", au lieu de : "archives
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15° "Archives de la Polynésie française", au lieu de : "archives
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départementales".
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départementales".
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@ -1,20 +1,20 @@
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État: MODIFIE
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État: MODIFIE
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Type: AUTONOME
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Type: AUTONOME
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Date de début: 2004-04-16
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Date de début: 2008-01-16
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Date de fin: 2008-01-16
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Date de fin: 2018-03-31
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Identifiant: LEGIARTI000006355071
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Identifiant: LEGIARTI000017993290
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Ancien identifiant: MEAXXXXXXXX2X243R00AXXAB
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###### Article R243
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###### Article R243
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L'état des listes de candidats dont la déclaration a été définitivement
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L'état des listes de candidats dont la déclaration a été définitivement
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enregistrée est arrêté, dans l'ordre de dépôt des listes pour chaque
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enregistrée est arrêté, pour chaque circonscription, par le haut-commissaire de
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circonscription, par le haut-commissaire de la République et publié au Journal
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la République et publié au Journal officiel de la Polynésie française au plus
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officiel de la Polynésie française au plus tard quatre jours après la date de
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tard quatre jours après la date de clôture du dépôt des listes pour le premier
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clôture du dépôt des listes. Il est notifié aux maires.<br />
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tour de scrutin, et deux jours après la date de clôture des listes pour le
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second tour. Il est notifié aux maires.<br />
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Cet état indique, par circonscription et pour chaque liste :<br />
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Cet état indique, par circonscription et pour chaque liste :<br />
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@ -1,11 +1,10 @@
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État: MODIFIE
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État: MODIFIE
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Type: AUTONOME
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Type: AUTONOME
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Date de début: 2007-06-01
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Date de début: 2008-01-16
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Date de fin: 2008-01-16
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Date de fin: 2018-03-31
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Identifiant: LEGIARTI000006355092
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Identifiant: LEGIARTI000017993293
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Ancien identifiant: MEAXXXXXXXX2X253R00AXXAC
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/17/99/32/LEGIARTI000017993293.xml
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###### Article R253
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###### Article R253
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@ -16,19 +15,20 @@ fur et à mesure de l'arrivée des procès-verbaux.<br />
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La commission procède, s'il y a lieu, au redressement des chiffres portés sur
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La commission procède, s'il y a lieu, au redressement des chiffres portés sur
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les procès-verbaux.<br />
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les procès-verbaux.<br />
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La commission détermine le quotient électoral, en divisant le nombre de
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Au premier tour de scrutin ou, si aucune liste n'a recueilli au premier tour la
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suffrages exprimés dans la circonscription par le nombre de sièges à pourvoir à
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majorité absolue des suffrages exprimés, au second tour, la commission détermine
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l'assemblée. Il est attribué à chaque liste autant de sièges de représentant à
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le quotient électoral, en divisant le nombre de suffrages exprimés dans la
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l'assemblée de la Polynésie française que le nombre de suffrages de la liste
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circonscription par le nombre de sièges à pourvoir à l'assemblée. Il est
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contient de fois le quotient électoral. Les sièges non répartis sont attribués
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attribué à chaque liste autant de sièges de représentant à l'assemblée de la
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selon la règle de la plus forte moyenne. A cet effet, les sièges sont conférés
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Polynésie française que le nombre de suffrages de la liste contient de fois le
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successivement à celle des listes pour laquelle la division du nombre de
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quotient électoral. Les sièges non répartis sont attribués selon la règle de la
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suffrages recueillis par le nombre de sièges qui lui ont déjà été attribués,
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plus forte moyenne. A cet effet, les sièges sont conférés successivement à celle
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plus un, donne le plus fort résultat. Si plusieurs listes ont la même moyenne
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des listes pour laquelle la division du nombre de suffrages recueillis par le
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pour l'attribution du dernier siège, elle attribue celui-ci à la liste qui a
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nombre de sièges qui lui ont déjà été attribués, plus un, donne le plus fort
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obtenu le plus grand nombre de suffrages. En cas d'égalité des suffrages, le
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résultat. Si plusieurs listes ont la même moyenne pour l'attribution du dernier
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siège est attribué au plus âgé des candidats susceptibles d'être proclamés
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siège, elle attribue celui-ci à la liste qui a obtenu le plus grand nombre de
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élus.<br />
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suffrages dans la circonscription. En cas d'égalité des suffrages, le siège est
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attribué au plus âgé des candidats susceptibles d'être proclamés élus.<br />
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Seules les listes ayant obtenu au moins 5 % des suffrages exprimés sont admises
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Seules les listes ayant obtenu au moins 5 % des suffrages exprimés sont admises
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à la répartition des sièges.<br />
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à la répartition des sièges.<br />
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