code_du_sport/partie_reglementaire_-_arretes/livre_ii
République française 177f43a881 Arrêté du 26 mai 2010 portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Ministère: Ministère de la santé et des sports
Nature: ARRETE
Identifiant: JORFTEXT000022318197
NOR: SASF1013951A
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/22/31/81/JORFTEXT000022318197.xml
2010-07-30 00:00:00 +02:00
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titre_ier Arrêté du 26 mai 2010 portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » 2010-07-30 00:00:00 +02:00
titre_ii Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport 2008-04-30 00:00:00 +02:00
titre_iii_sante_des_sportifs_et_lutte_contre_le_dopage Arrêté du 18 juillet 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés) 2008-07-27 00:00:00 +02:00
README.md Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport 2008-04-30 00:00:00 +02:00

Date de début Date de fin Identifiant
2008-04-30 2999-01-01 LEGISCTA000018762016

LIVRE II : ACTEURS DU SPORT