Décret n° 2007-1133 du 24 juillet 2007 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) Les dispositions réglementaires du code du sport font l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour (voir à la fin du sommaire)
Ministère: MINISTERE DE LA SANTE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Nature: DECRET Identifiant: JORFTEXT000000618072 NOR: SJSV0758464D URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/00/61/80/JORFTEXT000000618072.xml
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État: MODIFIE
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Type: AUTONOME
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Date de début: 2013-12-23
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Date de fin: 2016-04-01
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Identifiant: LEGIARTI000028361723
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/28/36/17/LEGIARTI000028361723.xml
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Date de début: 2016-04-01
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Date de fin: 2016-08-04
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Identifiant: LEGIARTI000032323359
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/32/32/33/LEGIARTI000032323359.xml
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<h1>Article Annexe I-5 art R131-1 et R131-11</h1>
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<p align="center">
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>DISPOSITIONS OBLIGATOIRES DES STATUTS DES FÉDÉRATIONS SPORTIVES
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AGRÉÉES</strong
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DISPOSITIONS OBLIGATOIRES DES STATUTS DES FÉDÉRATIONS SPORTIVES AGRÉÉES
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</p>
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DISPOSITIONS GÉNÉRALES.<br />
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1. Dispositions relatives au but et à la composition de la fédération<br />
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@ -215,8 +212,9 @@ scrutin secret, pour une durée de quatre ans ;<br />
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2.2.2.2.4. Le mode de scrutin selon lequel se déroulent les élections ;<br />
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2.2.2.2.5. Que le mandat de la ou des instances dirigeantes expire au plus tard
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le 31 mars suivant les jeux Olympiques d'été ou le 30 juin pour les fédérations
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qui relèvent d'une discipline inscrite aux jeux Olympiques d'hiver ;<br />
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le 31 décembre de l'année durant laquelle se tiennent les jeux Olympiques d'été
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ou le 30 juin pour les fédérations qui relèvent d'une discipline inscrite aux
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jeux Olympiques d'hiver ;<br />
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2.2.2.2.6. Que ne peuvent être élues membres d'une instance dirigeante :<br />
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@ -321,7 +319,7 @@ arbitres et juges des disciplines pratiquées par la fédération.<br />
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Les statuts prévoient :<br />
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3.1. Le montant de la dotation ;<br />
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3.1. Le cas échéant, le montant de la dotation ;<br />
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3.2. Que les ressources annuelles de la fédération comprennent :<br />
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@ -365,7 +363,9 @@ nombre minimum de voix, et les règles de quorum et de majorité appropriées ;<
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que si elle est convoquée spécialement à cet effet et dans les conditions
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prévues pour la modification des statuts ; qu'en cas de dissolution, l'assemblée
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générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation de ses
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biens ;<br />
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biens et attribue l'actif net à un ou plusieurs établissements analogues,
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publics ou reconnus d'utilité publique, ou à des établissements mentionnés au
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dernier alinéa de l'article 6 de la loi du 1er juillet 1901 ;<br />
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4.3. Que les délibérations de l'assemblée générale concernant la modification
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des statuts, la dissolution de la fédération et la liquidation de ses biens sont
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@ -396,61 +396,7 @@ financier et de gestion sont adressés chaque année au ministre chargé des spo
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délégués les établissements fondés par la fédération et d'être informé des
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conditions de leur fonctionnement ;<br />
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5.5. Qu'un bulletin publie les règlements édictés par la fédération.<br />
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TITRE II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX FÉDÉRATIONS RECONNUES D'UTILITÉ
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PUBLIQUE.<br />
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Les statuts des fédérations sportives reconnues d'utilité publique prévoient en
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outre :<br />
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1. En ce qui concerne les délibérations de la ou des instances dirigeantes : que
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les délibérations relatives à l'acceptation des dons et legs ne sont valables
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qu'après approbation administrative donnée dans les conditions prévues par
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l'article 910 du code civil, l'article 7 de la loi du 4 février 1901 et le
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décret n° 66-388 du 13 juin 1966 ;<br />
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2. En ce qui concerne les délibérations de l'assemblée générale :<br />
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que les délibérations relatives aux aliénations de biens mobiliers et
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immobiliers dépendant de la dotation, à la constitution d'hypothèques et aux
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emprunts, ne sont valables qu'après approbation administrative ;<br />
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3. En ce qui concerne les recettes annuelles de l'association :<br />
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qu'elles comprennent le produit des libéralités dont l'emploi est autorisé au
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cours de l'exercice ;<br />
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4. En ce qui concerne les fonds provenant des subventions : qu'il est justifié
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chaque année auprès du préfet du département, du ministre de l'intérieur et du
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ministre chargé des sports de l'emploi de ceux qui ont été accordés au cours de
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l'exercice écoulé ;<br />
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5. En ce qui concerne la dissolution, que dans cette hypothèse l'assemblée
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générale attribue l'actif net à un ou plusieurs établissements analogues,
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publics ou reconnus d'utilité publique, ou à des établissements mentionnés à
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l'article 6, cinquième alinéa, de la loi du 1er juillet 1901 modifiée ;<br />
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6. En ce qui concerne les délibérations de l'assemblée générale relatives à la
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modification des statuts et à la dissolution de la fédération : qu'elles sont
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adressées, sans délai, au ministre de l'intérieur et ne sont valables qu'après
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leur approbation ;<br />
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7. Que les registres de la fédération et ses pièces de comptabilité sont
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présentés sans déplacement, sur toute réquisition du ministre de l'intérieur ou
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du préfet, à eux-mêmes ou à leur délégué ou à tout fonctionnaire accrédité par
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eux ; et que le rapport annuel et les comptes - y compris ceux des instances
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locales - sont adressés chaque année au préfet du département et au ministre de
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l'intérieur ;<br />
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8. Que le ministre de l'intérieur a le droit de faire visiter par ses délégués
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les établissements fondés par l'association et de se faire rendre compte de leur
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fonctionnement ;<br />
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9. Que le règlement intérieur, préparé par la ou les instances dirigeantes et
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adopté par l'assemblée générale, est adressé à la préfecture du département et
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ne peut entrer en vigueur ni être modifié qu'après approbation du ministre de
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l'intérieur.
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5.5. Qu'un bulletin publie les règlements édictés par la fédération.
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<details>
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@ -460,7 +406,7 @@ l'intérieur.
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<ul>
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<li>
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<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000028355648?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2013-1200 du 20 décembre 2013 portant abrogation d'une disposition du code du sport (partie réglementaire) - article 1 ENTIEREMENT_MODIF</a> MODIFIE source
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<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000032321335?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2016-387 du 29 mars 2016 pris pour l'application du chapitre III de l'ordonnance n° 2015-904 du 23 juillet 2015 portant simplification du régime des associations et des fondations et relatif à la modernisation du fonctionnement des fédérations sportives agréées - article 5 ENTIEREMENT_MODIF</a> MODIFIE source
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</li>
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</ul>
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@ -479,7 +425,7 @@ l'intérieur.
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2007-07-24 CODIFICATION source <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/JORFTEXT000000618072?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2007-1133 du 24 juillet 2007 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) Les dispositions réglementaires du code du sport font l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour (voir à la fin du sommaire)</a>
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2013-12-20 MODIFIE cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000028355648?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2013-1200 du 20 décembre 2013 portant abrogation d'une disposition du code du sport (partie réglementaire) - article 1 ENTIEREMENT_MODIF</a>
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2016-03-29 MODIFIE cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000032321335?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2016-387 du 29 mars 2016 pris pour l'application du chapitre III de l'ordonnance n° 2015-904 du 23 juillet 2015 portant simplification du régime des associations et des fondations et relatif à la modernisation du fonctionnement des fédérations sportives agréées - article 5 ENTIEREMENT_MODIF</a>
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2999-01-01 CITATION cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000045958794?vers=git&vers=legifrance">Code du sport - article D231-1-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-06-24</a>
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