Décret n° 2008-1095 du 28 octobre 2008 relatif à l'éclairage et la signalisation des véhicules et modifiant le code de la route

Ministère: Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Nature: DECRET
Identifiant: JORFTEXT000019704957
NOR: DEVS0771878D
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/19/70/49/JORFTEXT000019704957.xml
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État: MODIFIE État: MODIFIE
Type: AUTONOME Type: AUTONOME
Date de début: 2001-06-01 Date de début: 2008-10-31
Date de fin: 2008-10-31 Date de fin: 2016-04-15
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--- ---
###### Article R313-14 ###### Article R313-14
Feux indicateurs de direction.<br /> Feux indicateurs de direction.<br />
I. - Tout véhicule à moteur ou toute remorque dont le poids total autorisé en I.-Tout véhicule à moteur ou toute remorque dont le poids total autorisé en
charge est supérieur à 0,5 tonne doit être pourvu de feux indicateurs de charge est supérieur à 0, 5 tonne doit être pourvu de feux indicateurs de
direction à position fixe et à lumière clignotante. Ces dispositifs doivent direction à position fixe et à lumière clignotante. Ces dispositifs doivent
émettre une lumière non éblouissante orangée vers l'avant et vers l'arrière.<br /> émettre une lumière non éblouissante orangée vers l'avant et vers l'arrière.<br />
II. - Les dispositions du I ci-dessus ne sont applicables ni aux cyclomoteurs ni Ces feux peuvent également s'activer dans les conditions du signal de détresse
ou du freinage d'urgence telles que définies aux articles R. 313-17 et R.
313-17-1.<br />
II.-Les dispositions du I ci-dessus ne sont applicables ni aux cyclomoteurs ni
aux quadricycles légers à moteur, sans carrosserie fermée, qui, toutefois, aux quadricycles légers à moteur, sans carrosserie fermée, qui, toutefois,
peuvent être munis de feux indicateurs de direction.<br /> peuvent être munis de feux indicateurs de direction.<br />
III. - Lorsqu'une remorque d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal III.-Lorsqu'une remorque d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à
à 0,5 tonne ou un appareil agricole ou de travaux publics remorqué, ou son 0, 5 tonne ou un appareil agricole ou de travaux publics remorqué, ou son
chargement masque les feux indicateurs de direction du véhicule tracteur, la chargement masque les feux indicateurs de direction du véhicule tracteur, la
remorque ou l'appareil doit être muni des dispositifs correspondants.<br /> remorque ou l'appareil doit être muni des dispositifs correspondants.<br />
IV. - Pour tout véhicule ou matériel agricole ou de travaux publics remorqué, IV.-Pour tout véhicule ou matériel agricole ou de travaux publics remorqué, les
les feux indicateurs de direction peuvent être fixés sur un support amovible.<br /> feux indicateurs de direction peuvent être fixés sur un support amovible.<br />
V. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent V.-Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent
article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième
classe.<br /> classe.<br />
VI. - La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, en cas VI.-La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, en cas
d'absence, de non-conformité ou de défectuosité des feux indicateurs de d'absence, de non-conformité ou de défectuosité des feux indicateurs de
direction, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux direction, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux
articles L. 325-1 à L. 325-3. articles L. 325-1 à L. 325-3.

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@ -0,0 +1,22 @@
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État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
Date de début: 2008-10-31
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGIARTI000019707704
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/19/70/77/LEGIARTI000019707704.xml
---
###### Article R313-17-1
Signalisation de freinage d'urgence.<br />
Tout véhicule à moteur ou toute remorque peut être muni d'une signalisation de
freinage d'urgence destinée à indiquer aux usagers de la route qui se trouvent
en arrière du véhicule que celui-ci subit une puissante force de
ralentissement.<br />
La signalisation de freinage d'urgence est obtenue, sans intervention du
conducteur du véhicule, par le fonctionnement synchrone de tous les feux stop ou
de tous les feux indicateurs de direction, définis aux articles R. 313-7 et R.
313-14.

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@ -1,11 +1,10 @@
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État: MODIFIE État: MODIFIE
Type: AUTONOME Type: AUTONOME
Date de début: 2001-12-30 Date de début: 2008-10-31
Date de fin: 2008-10-31 Date de fin: 2016-04-15
Identifiant: LEGIARTI000006841641 Identifiant: LEGIARTI000019707702
Ancien identifiant: UFAXXXXXXXX2X313R017XXAB URL: article/LEGI/ARTI/00/00/19/70/77/LEGIARTI000019707702.xml
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/84/16/LEGIARTI000006841641.xml
--- ---
###### Article R313-17 ###### Article R313-17
@ -16,6 +15,9 @@ I. - Tout véhicule à moteur ou toute remorque doit être muni d'un signal de
détresse constitué par le fonctionnement simultané des indicateurs de détresse constitué par le fonctionnement simultané des indicateurs de
direction.<br /> direction.<br />
Le signal de détresse se déclenche automatiquement en cas de collision si le
véhicule est équipé d'un dispositif le permettant.<br />
II. - Les dispositions du I ci-dessus ne sont applicables ni aux motocyclettes, II. - Les dispositions du I ci-dessus ne sont applicables ni aux motocyclettes,
ni aux cyclomoteurs à trois roues, ni aux quadricycles légers à moteur, ni aux ni aux cyclomoteurs à trois roues, ni aux quadricycles légers à moteur, ni aux
véhicules et appareils agricoles ou de travaux publics automoteurs qui, véhicules et appareils agricoles ou de travaux publics automoteurs qui,

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@ -1,44 +1,47 @@
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État: MODIFIE État: MODIFIE
Type: AUTONOME Type: AUTONOME
Date de début: 2003-06-22 Date de début: 2008-10-31
Date de fin: 2008-10-31 Date de fin: 2020-08-27
Identifiant: LEGIARTI000006841617 Identifiant: LEGIARTI000019707675
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/84/16/LEGIARTI000006841617.xml
--- ---
###### Article R313-2 ###### Article R313-2
Feux de route.<br /> Feux de route.<br />
I. - Sauf dispositions différentes prévues au présent article, tout véhicule à I.-Sauf dispositions différentes prévues au présent article, tout véhicule à
moteur doit être muni à l'avant de deux ou de quatre feux de route émettant vers moteur doit être muni à l'avant de deux ou de quatre feux de route émettant vers
l'avant une lumière jaune ou blanche permettant d'éclairer efficacement la route l'avant une lumière jaune ou blanche permettant d'éclairer efficacement la route
la nuit, par temps clair, sur une distance minimale de 100 mètres.<br /> la nuit, par temps clair, sur une distance minimale de 100 mètres.<br />
II. - Toute motocyclette, tout tricycle à moteur, tout quadricycle lourd à Sous réserve de l'observation des prescriptions précédentes, le véhicule peut
moteur doit être muni à l'avant d'un ou de deux feux de route.<br /> être équipé d'un système d'éclairage avant adaptatif tel que défini à l'article
R. 313-3-2 du présent code.<br />
III. - Tout tricycle à moteur ou quadricycle lourd à moteur, dont la largeur II.-Toute motocyclette, tout tricycle à moteur, tout quadricycle lourd à moteur
doit être muni à l'avant d'un ou de deux feux de route.<br />
III.-Tout tricycle à moteur ou quadricycle lourd à moteur, dont la largeur
dépasse 1,30 mètre, doit être muni à l'avant de deux feux de route.<br /> dépasse 1,30 mètre, doit être muni à l'avant de deux feux de route.<br />
IV. - Les dispositions du I ci-dessus ne sont applicables ni aux cyclomoteurs ni IV.-Les dispositions du I ci-dessus ne sont applicables ni aux cyclomoteurs ni
aux quadricycles légers à moteur qui, toutefois, peuvent être munis d'un ou de aux quadricycles légers à moteur qui, toutefois, peuvent être munis d'un ou de
deux feux de route.<br /> deux feux de route.<br />
V. - Lorsqu'un cyclomoteur à trois roues ou un quadricycle léger à moteur, dont V.-Lorsqu'un cyclomoteur à trois roues ou un quadricycle léger à moteur, dont la
la largeur dépasse 1,30 mètre, est muni de feux de route, ceux-ci doivent être largeur dépasse 1, 30 mètre, est muni de feux de route, ceux-ci doivent être au
au nombre de deux.<br /> nombre de deux.<br />
VI. - Les dispositions du I ci-dessus ne sont pas applicables aux véhicules et VI.-Les dispositions du I ci-dessus ne sont pas applicables aux véhicules et
matériels agricoles ou de travaux publics, automoteurs, qui, toutefois, peuvent matériels agricoles ou de travaux publics, automoteurs, qui, toutefois, peuvent
être munis de deux ou de quatre feux de route.<br /> être munis de deux ou de quatre feux de route.<br />
VII. - Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de VII.-Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de
l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.<br /> l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.<br />
VIII. - La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, en cas VIII.-La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, en cas
d'absence, de non-conformité ou de défectuosité des feux de route, d'absence, de non-conformité ou de défectuosité des feux de route,
l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L.
325-1 à L. 325-3. 325-1 à L. 325-3.

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@ -1,11 +1,10 @@
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État: MODIFIE État: MODIFIE
Type: AUTONOME Type: AUTONOME
Date de début: 2001-06-01 Date de début: 2008-10-31
Date de fin: 2008-10-31 Date de fin: 2016-04-15
Identifiant: LEGIARTI000006841645 Identifiant: LEGIARTI000019707708
Ancien identifiant: UFAXXXXXXXX2X313R020XXAA URL: article/LEGI/ARTI/00/00/19/70/77/LEGIARTI000019707708.xml
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/84/16/LEGIARTI000006841645.xml
--- ---
###### Article R313-20 ###### Article R313-20
@ -22,8 +21,8 @@ ou de travaux publics automoteurs, peut être muni à l'avant de tels
catadioptres.<br /> catadioptres.<br />
III. - Les pédales de tout cycle, cyclomoteur ou quadricycle léger à moteur III. - Les pédales de tout cycle, cyclomoteur ou quadricycle léger à moteur
doivent comporter des catadioptres, sauf dans le cas des cycles à deux roues à doivent comporter des catadioptres, sauf dans le cas des cyclomoteurs à deux
pédales rétractables.<br /> roues à pédales rétractables.<br />
IV. - Tout cycle doit être muni d'un catadioptre blanc visible de l'avant.<br /> IV. - Tout cycle doit être muni d'un catadioptre blanc visible de l'avant.<br />

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@ -0,0 +1,30 @@
---
État: MODIFIE
Type: AUTONOME
Date de début: 2008-10-31
Date de fin: 2016-04-15
Identifiant: LEGIARTI000019707683
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/19/70/76/LEGIARTI000019707683.xml
---
###### Article R313-3-2
Système d'éclairage avant adaptatif.<br />
Tout véhicule à moteur peut être muni d'un système d'éclairage avant adaptatif
destiné à s'adapter aux conditions ambiantes et aux paramètres d'utilisation du
véhicule.<br />
Le système d'éclairage avant adaptatif est un dispositif d'éclairage émettant
des faisceaux fixes ou orientables et possédant des caractéristiques
différenciées pour une adaptation automatique à des conditions variables
d'utilisation des feux de croisement et, le cas échéant, des feux de route. Son
fonctionnement est automatique sans intervention du conducteur du véhicule.<br />
Le système d'éclairage avant adaptatif est constitué du fonctionnement simultané
ou non, symétrique ou non, des feux définis aux articles R. 313-2, R. 313-3, R.
313-4 et R. 313-8.<br />
Si le système d'éclairage avant adaptatif est neutralisé, les feux visés aux
articles R. 313-2, R. 313-3, R. 313-4 e R. 313-8 doivent remplir chacun leur
fonction de base.

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@ -1,38 +1,41 @@
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État: MODIFIE État: MODIFIE
Type: AUTONOME Type: AUTONOME
Date de début: 2001-06-01 Date de début: 2008-10-31
Date de fin: 2008-10-31 Date de fin: 2020-08-27
Identifiant: LEGIARTI000006841618 Identifiant: LEGIARTI000019707679
Ancien identifiant: UFAXXXXXXXX2X313R003XXAA URL: article/LEGI/ARTI/00/00/19/70/76/LEGIARTI000019707679.xml
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/84/16/LEGIARTI000006841618.xml
--- ---
###### Article R313-3 ###### Article R313-3
Feux de croisement.<br /> Feux de croisement.<br />
I. - Sauf dispositions différentes prévues au présent article, tout véhicule à I.-Sauf dispositions différentes prévues au présent article, tout véhicule à
moteur doit être muni à l'avant de deux feux de croisement, émettant vers moteur doit être muni à l'avant de deux feux de croisement, émettant vers
l'avant une lumière jaune ou blanche permettant d'éclairer efficacement la route l'avant une lumière jaune ou blanche permettant d'éclairer efficacement la route
la nuit, par temps clair, sur une distance minimale de 30 mètres sans éblouir la nuit, par temps clair, sur une distance minimale de 30 mètres sans éblouir
les autres conducteurs.<br /> les autres conducteurs.<br />
II. - Toute motocyclette, tout tricycle à moteur, tout quadricycle à moteur, Sous réserve de l'observation des prescriptions précédentes, le véhicule peut
tout cyclomoteur doit être muni à l'avant d'un ou de deux feux de croisement.<br /> être équipé d'un système d'éclairage avant adaptatif tel que défini à l'article
R. 313-3-2.<br />
III. - Tout tricycle à moteur, tout quadricycle à moteur, tout cyclomoteur à II.-Toute motocyclette, tout tricycle à moteur, tout quadricycle à moteur, tout
trois roues, dont la largeur dépasse 1,30 mètre, doit être muni à l'avant de cyclomoteur doit être muni à l'avant d'un ou de deux feux de croisement.<br />
deux feux de croisement.<br />
IV. - Tout véhicule et matériel agricole ou de travaux publics, automoteur, peut III.-Tout tricycle à moteur, tout quadricycle à moteur, tout cyclomoteur à trois
roues, dont la largeur dépasse 1, 30 mètre, doit être muni à l'avant de deux
feux de croisement.<br />
IV.-Tout véhicule et matériel agricole ou de travaux publics, automoteur, peut
être muni de deux feux de croisement supplémentaires.<br /> être muni de deux feux de croisement supplémentaires.<br />
V. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent V.-Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent
article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième
classe.<br /> classe.<br />
VI. - La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, en cas VI.-La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, en cas
d'absence, de non-conformité ou de défectuosité des feux de croisement, d'absence, de non-conformité ou de défectuosité des feux de croisement,
l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L.
325-1 à L. 325-3. 325-1 à L. 325-3.

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@ -1,63 +1,66 @@
--- ---
État: MODIFIE État: MODIFIE
Type: AUTONOME Type: AUTONOME
Date de début: 2001-12-30 Date de début: 2008-10-31
Date de fin: 2008-10-31 Date de fin: 2009-04-29
Identifiant: LEGIARTI000006841621 Identifiant: LEGIARTI000019707687
Ancien identifiant: UFAXXXXXXXX2X313R004XXAB URL: article/LEGI/ARTI/00/00/19/70/76/LEGIARTI000019707687.xml
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/84/16/LEGIARTI000006841621.xml
--- ---
###### Article R313-4 ###### Article R313-4
Feux de position avant.<br /> Feux de position avant.<br />
I. - Sauf dispositions différentes prévues au présent article, tout véhicule à I.-Sauf dispositions différentes prévues au présent article, tout véhicule à
moteur doit être muni à l'avant de deux feux de position émettant vers l'avant moteur doit être muni à l'avant de deux feux de position émettant vers l'avant
une lumière blanche ou jaune, visible la nuit, par temps clair, à une distance une lumière blanche ou jaune, visible la nuit, par temps clair, à une distance
de 150 mètres, sans être éblouissante pour les autres conducteurs.<br /> de 150 mètres, sans être éblouissante pour les autres conducteurs.<br />
II. - Toute motocyclette, tout tricycle à moteur, tout quadricycle à moteur, Lorsque le véhicule est équipé d'un système d'éclairage avant adaptatif tel que
tout cyclomoteur à trois roues doit être muni à l'avant d'un ou de deux feux de défini à l'article R. 313-3-2, en mode d'éclairage en virage, le feu de position
avant peut être orienté en même temps que le feu auquel il est incorporé.<br />
II.-Toute motocyclette, tout tricycle à moteur, tout quadricycle à moteur, tout
cyclomoteur à trois roues doit être muni à l'avant d'un ou de deux feux de
position.<br /> position.<br />
III. - Lorsque la largeur d'un tricycle à moteur, d'un quadricycle à moteur ou III.-Lorsque la largeur d'un tricycle à moteur, d'un quadricycle à moteur ou
d'un cyclomoteur à trois roues dépasse 1,30 mètre, il doit être muni à l'avant d'un cyclomoteur à trois roues dépasse 1, 30 mètre, il doit être muni à l'avant
de deux feux de position.<br /> de deux feux de position.<br />
IV. - Tout side-car équipant une motocyclette doit être muni d'un feu de IV.-Tout side-car équipant une motocyclette doit être muni d'un feu de position
position avant.<br /> avant.<br />
V. - Les dispositions du I ci-dessus ne sont pas applicables aux cyclomoteurs à V.-Les dispositions du I ci-dessus ne sont pas applicables aux cyclomoteurs à
deux roues qui, toutefois, peuvent être munis d'un ou de deux feux de position deux roues qui, toutefois, peuvent être munis d'un ou de deux feux de position
avant.<br /> avant.<br />
VI. - Tout véhicule et matériel agricole ou de travaux publics, automoteur, peut VI.-Tout véhicule et matériel agricole ou de travaux publics, automoteur, peut
être muni de deux feux de position avant supplémentaires.<br /> être muni de deux feux de position avant supplémentaires.<br />
VII. - Toute remorque peut être munie à l'avant de deux feux de position VII.-Toute remorque peut être munie à l'avant de deux feux de position émettant
émettant vers l'avant une lumière blanche non éblouissante.<br /> vers l'avant une lumière blanche non éblouissante.<br />
VIII. - La présence des feux de position visés au VII ci-dessus est obligatoire VIII.-La présence des feux de position visés au VII ci-dessus est obligatoire
lorsque la largeur hors tout de la remorque dépasse 1,60 mètre ou dépasse de lorsque la largeur hors tout de la remorque dépasse 1, 60 mètre ou dépasse de
plus de 0,20 mètre la largeur du véhicule tracteur.<br /> plus de 0, 20 mètre la largeur du véhicule tracteur.<br />
IX. - Les dispositions du I ci-dessus ne sont pas applicables aux véhicules et IX.-Les dispositions du I ci-dessus ne sont pas applicables aux véhicules et
appareils agricoles ou de travaux publics remorqués.<br /> appareils agricoles ou de travaux publics remorqués.<br />
X. - La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, tout cycle doit X.-La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, tout cycle doit
être muni d'un feu de position émettant vers l'avant une lumière non être muni d'un feu de position émettant vers l'avant une lumière non
éblouissante, jaune ou blanche.<br /> éblouissante, jaune ou blanche.<br />
XI. - Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule à moteur, de contrevenir aux XI.-Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule à moteur, de contrevenir aux
dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les
contraventions de la troisième classe.<br /> contraventions de la troisième classe.<br />
XII. - La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, en cas XII.-La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, en cas
d'absence, de non-conformité ou de défectuosité des feux de position avant, d'absence, de non-conformité ou de défectuosité des feux de position avant,
l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L.
325-1 à L. 325-3.<br /> 325-1 à L. 325-3.<br />
XIII. - Le fait pour tout conducteur d'un cycle de contrevenir aux dispositions XIII.-Le fait pour tout conducteur d'un cycle de contrevenir aux dispositions du
du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la
première classe. première classe.

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État: MODIFIE État: MODIFIE
Type: AUTONOME Type: AUTONOME
Date de début: 2001-06-01 Date de début: 2008-10-31
Date de fin: 2008-10-31 Date de fin: 2016-04-15
Identifiant: LEGIARTI000006841625 Identifiant: LEGIARTI000019707691
Ancien identifiant: UFAXXXXXXXX2X313R007XXAA URL: article/LEGI/ARTI/00/00/19/70/76/LEGIARTI000019707691.xml
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/84/16/LEGIARTI000006841625.xml
--- ---
###### Article R313-7 ###### Article R313-7
Feux stop.<br /> Feux stop.<br />
I. - Sauf dispositions différentes prévues au présent article, tout véhicule à I.-Sauf dispositions différentes prévues au présent article, tout véhicule à
moteur ou toute remorque dont le poids total autorisé en charge est supérieur à moteur ou toute remorque dont le poids total autorisé en charge est supérieur à
0,5 tonne doit être muni à l'arrière de deux ou de trois feux stop émettant vers 0, 5 tonne doit être muni à l'arrière de deux ou de trois feux stop émettant
l'arrière une lumière rouge non éblouissante.<br /> vers l'arrière une lumière rouge non éblouissante.<br />
II. - Les feux stop doivent s'allumer lors de l'entrée en action du dispositif II.-Les feux stop doivent s'allumer lors de l'entrée en action du dispositif de
de freinage principal.<br /> freinage principal.<br />
III. - Leur intensité lumineuse doit être notablement supérieure à celle des Ces feux peuvent également s'activer dans les conditions de la signalisation de
feux de position arrière tout en demeurant non éblouissante.<br /> freinage d'urgence telles que définies à l'article R. 313-17-1.<br />
IV. - Toute motocyclette, tout tricycle à moteur, tout quadricycle à moteur, III.-Leur intensité lumineuse doit être notablement supérieure à celle des feux
tout cyclomoteur doit être muni à l'arrière d'un ou de deux feux stop.<br /> de position arrière tout en demeurant non éblouissante.<br />
V. - Tout side-car équipant une motocyclette doit être muni à l'arrière d'un feu IV.-Toute motocyclette, tout tricycle à moteur, tout quadricycle à moteur, tout
cyclomoteur doit être muni à l'arrière d'un ou de deux feux stop.<br />
V.-Tout side-car équipant une motocyclette doit être muni à l'arrière d'un feu
stop.<br /> stop.<br />
VI. - Lorsque la largeur d'un tricycle à moteur, d'un quadricycle à moteur ou VI.-Lorsque la largeur d'un tricycle à moteur, d'un quadricycle à moteur ou d'un
d'un cyclomoteur à trois roues dépasse 1,30 mètre, il doit être muni à l'arrière cyclomoteur à trois roues dépasse 1, 30 mètre, il doit être muni à l'arrière de
de deux feux stop.<br /> deux feux stop.<br />
VII. - Les dispositions du I ci-dessus ne sont pas applicables aux véhicules et VII.-Les dispositions du I ci-dessus ne sont pas applicables aux véhicules et
matériels agricoles ou de travaux publics qui, toutefois, peuvent être munis à matériels agricoles ou de travaux publics qui, toutefois, peuvent être munis à
l'arrière de deux feux stop répondant aux caractéristiques prévues par le l'arrière de deux feux stop répondant aux caractéristiques prévues par le
présent article.<br /> présent article.<br />
VIII. - Lorsqu'une remorque d'un poids total autorisé en charge inférieur ou VIII.-Lorsqu'une remorque d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal
égal à 0,5 tonne ou son chargement masque le ou les feux stop du véhicule à 0, 5 tonne ou son chargement masque le ou les feux stop du véhicule tracteur,
tracteur, la remorque doit être munie du ou des dispositifs correspondants, dont la remorque doit être munie du ou des dispositifs correspondants, dont le nombre
le nombre est fixé à deux obligatoirement si la largeur de la remorque dépasse est fixé à deux obligatoirement si la largeur de la remorque dépasse 1, 30
1,30 mètre.<br /> mètre.<br />
IX. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent IX.-Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent
article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième
classe.<br /> classe.<br />
X. - La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, en cas X.-La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, en cas d'absence,
d'absence, de non-conformité ou de défectuosité des feux stop, l'immobilisation de non-conformité ou de défectuosité des feux stop, l'immobilisation peut être
peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
325-3.

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État: MODIFIE État: VIGUEUR
Type: AUTONOME Type: AUTONOME
Date de début: 2001-12-30 Date de début: 2008-10-31
Date de fin: 2008-10-31 Date de fin: 2999-01-01
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###### Article R313-8 ###### Article R313-8
Feux de brouillard avant.<br /> Feux de brouillard avant.<br />
I. - Tout véhicule à moteur peut être muni à l'avant de deux feux de brouillard I.-Tout véhicule à moteur peut être muni à l'avant de deux feux de brouillard
émettant de la lumière jaune ou blanche.<br /> émettant de la lumière jaune ou blanche.<br />
II. - Toute motocyclette, tout tricycle à moteur, tout quadricycle à moteur, Le véhicule peut être équipé d'un système d'éclairage avant adaptatif tel que
tout cyclomoteur à trois roues peut être muni d'un ou de deux feux de brouillard défini à l'article R. 313-3-2.<br />
Lorsque les feux de brouillard sont inclus dans un système d'éclairage avant
adaptatif dans lequel ils exercent également une autre fonction d'éclairage,
leur axe peut être automatiquement orienté vers l'un ou l'autre côté.<br />
II.-Toute motocyclette, tout tricycle à moteur, tout quadricycle à moteur, tout
cyclomoteur à trois roues peut être muni d'un ou de deux feux de brouillard
avant.<br /> avant.<br />
III. - Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux III.-Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux
cyclomoteurs à deux roues. cyclomoteurs à deux roues.