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Abrogation de l'article L734-1 du code de la santé publique. Nature: ORDONNANCE Identifiant: JORFTEXT000000886688 Ancien identifiant: 1OR9581373 URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/00/88/66/JORFTEXT000000886688.xml |
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Date de début | Date de fin | Identifiant |
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2000-06-22 | 2020-12-27 | LEGISCTA000006137627 |
Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs
- Titre Ier : L'organisation générale des enseignements
- Titre II : Les formations universitaires générales et la formation des maîtres
- Titre III : Les formations de santé
- Titre IV : Les formations technologiques
- Titre V : Les formations dans les instituts et écoles extérieurs aux universités, les écoles normales supérieures et les grands établissements.
- Titre VII : Les formations dans les autres établissements d'enseignement supérieur
- Titre VIII : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna, à Mayotte, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie