code_de_l_education/partie_reglementaire/livre_vi/titre_iii
République française eb2d8f39cc Décret n° 2020-579 du 14 mai 2020 modifiant la section 1 du chapitre VI, du titre III du livre VI du code de l'éducation relative aux études d'audioprothèse et la section 2 du chapitre VI, du titre III du livre VI du code de l'éducation relative aux études d'orthophonie
Ministère: Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Nature: DECRET
Identifiant: JORFTEXT000041885587
NOR: ESRS2001475D
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/41/88/55/JORFTEXT000041885587.xml
2020-05-18 00:00:00 +02:00
..
chapitre_ier Décret n° 2020-268 du 17 mars 2020 relatif au contrat d'engagement de service public prévu à l'article L. 632-6 du code de l'éducation 2020-03-20 00:00:00 +01:00
chapitre_ii Décret n° 2020-268 du 17 mars 2020 relatif au contrat d'engagement de service public prévu à l'article L. 632-6 du code de l'éducation 2020-03-20 00:00:00 +01:00
chapitre_iii Décret n° 2012-173 du 3 février 2012 portant dispositions particulières relatives au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques 2019-12-12 00:00:00 +01:00
chapitre_iv Décret n° 2011-22 du 5 janvier 2011 relatif à l'organisation du troisième cycle long des études odontologiques 2019-11-01 00:00:00 +01:00
chapitre_v Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) 2019-11-06 00:00:00 +01:00
chapitre_vi Décret n° 2020-579 du 14 mai 2020 modifiant la section 1 du chapitre VI, du titre III du livre VI du code de l'éducation relative aux études d'audioprothèse et la section 2 du chapitre VI, du titre III du livre VI du code de l'éducation relative aux études d'orthophonie 2020-05-18 00:00:00 +02:00
README.md Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) 2013-08-21 00:00:00 +02:00