code_de_l_education/partie_reglementaire/livre_iii/titre_vi
République française e10a2e8fd8 Décret n° 2020-1127 du 11 septembre 2020 modifiant les décrets relatifs aux diplômes dans le domaine du spectacle vivant
Ministère: Ministère de la culture
Nature: DECRET
Identifiant: JORFTEXT000042326180
NOR: MICB1907761D
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/42/32/61/JORFTEXT000042326180.xml
2020-09-14 00:00:00 +02:00
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chapitre_ier Décret n° 2020-1127 du 11 septembre 2020 modifiant les décrets relatifs aux diplômes dans le domaine du spectacle vivant 2020-09-14 00:00:00 +02:00
chapitre_ii Décret n° 2008-263 du 14 mars 2008 relatif aux dispositions réglementaires du livre IV du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) Les dispositions réglementaires du code de l'éducation font l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour (voir à la fin du sommaire). 2008-03-19 00:00:00 +01:00
chapitre_iii Décret n° 2007-1133 du 24 juillet 2007 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) Les dispositions réglementaires du code du sport font l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour (voir à la fin du sommaire) 2007-07-25 00:00:00 +02:00
README.md Décret n° 2008-263 du 14 mars 2008 relatif aux dispositions réglementaires du livre IV du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) Les dispositions réglementaires du code de l'éducation font l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour (voir à la fin du sommaire). 2008-03-19 00:00:00 +01:00

Date de début Date de fin Identifiant
2006-05-24 2999-01-01 LEGISCTA000006137646

Titre VI : Les enseignements préparant aux professions artistiques et sportives.