code_de_l_education/partie_reglementaire/livre_vi
République française 03180fae75 Décret n° 2012-981 du 21 août 2012 relatif au diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique
Modification de l'article 1 du décret 84-932.
Texte totalement abrogé : sous réserve des dispositions de l'article 5 du décret 2013-756.

Ministère: Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Nature: DECRET
Identifiant: JORFTEXT000026308238
NOR: ESRS1225880D
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/26/30/82/JORFTEXT000026308238.xml
2020-01-01 00:00:00 +01:00
..
titre_ier Décret n° 99-747 du 30 août 1999 relatif à la création du grade de mastaire 2020-01-01 00:00:00 +01:00
titre_iii Décret n° 2012-981 du 21 août 2012 relatif au diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique 2020-01-01 00:00:00 +01:00
titre_iv Décret n° 2011-995 du 23 août 2011 relatif au diplôme supérieur d'arts appliqués 2020-01-01 00:00:00 +01:00
titre_v Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) 2019-10-24 00:00:00 +02:00
titre_vii Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) 2018-08-24 00:00:00 +02:00
titre_viii Décret n° 2019-1125 du 4 novembre 2019 relatif à l'accès aux formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique 2019-11-06 00:00:00 +01:00
README.md Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) 2013-08-21 00:00:00 +02:00