Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires

Abrogation partielle du décret 76-1301.
Texte partiellement abrogé : articles 9, 9-1, 10, 10-1 à 10-3, 14, 17 à 20 et 24

Ministère: MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
Nature: DECRET
Identifiant: JORFTEXT000000352635
NOR: MENE9001978D
Ancien identifiant: 1DX990788
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/00/35/26/JORFTEXT000000352635.xml
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État: MODIFIE État: VIGUEUR
Type: AUTONOME Type: AUTONOME
Date de début: 2006-05-24 Date de début: 2015-09-01
Date de fin: 2015-09-01 Date de fin: 2999-01-01
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###### Article D321-14 ###### Article D321-14
L'équipe pédagogique de chaque cycle prévu à l'article D. 321-2 est composée Le conseil de cycle comprend les membres du conseil des maîtres de l'école prévu
comme suit :<br /> à l'article D. 411-7 compétents pour le cycle considéré.<br />
Pour le cycle des apprentissages premiers et le cycle des approfondissements, Sont en outre membres du conseil du cycle 3 les professeurs exerçant en classe
l'équipe pédagogique du cycle est constituée par le directeur d'école, les de sixième dans le ou les collèges du secteur de recrutement dont relèvent les
maîtres de chaque classe intégrée dans le cycle et les maîtres remplaçants élèves de l'école et désignés dans les conditions prévues à l'article R.
exerçant dans le cycle ainsi que les membres du réseau d'aides spécialisées 421-41-3.
intervenant dans l'école.<br />
Pour le cycle des apprentissages fondamentaux, l'équipe pédagogique est
constituée par :<br />
1° Le directeur de l'école élémentaire et le directeur de l'école maternelle ou
les directeurs des écoles maternelles situées dans le même ressort géographique
;<br />
2° Les maîtres concernés de cette école et les maîtres remplaçants exerçant dans
le cycle ;<br />
3° Les maîtres concernés de cette école maternelle ou de ces écoles maternelles
;<br />
4° Les membres du réseau d'aides spécialisées intervenant dans l'école.<br />
L'équipe pédagogique de chaque cycle peut consulter les personnes qualifiées et
agréées intervenant durant le temps scolaire.

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État: MODIFIE État: VIGUEUR
Type: AUTONOME Type: AUTONOME
Date de début: 2006-05-24 Date de début: 2015-09-01
Date de fin: 2015-09-01 Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGIARTI000006527397 Identifiant: LEGIARTI000029625850
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###### Article D321-15 ###### Article D321-15
Le conseil des maîtres de l'école constitue pour chaque cycle un conseil des Chaque conseil de cycle élit son président parmi ses membres.<br />
maîtres de cycle qui comprend les membres de l'équipe pédagogique définie à
l'article D. 321-14, compétents pour le cycle considéré. Ce conseil de cycle,
présidé par un membre choisi en son sein, arrête les modalités de la
concertation et fixe les dispositions pédagogiques servant de cadre à son
action, dans les conditions générales déterminées par les instructions du
ministre chargé de l'éducation.<br />
Il élabore notamment le projet pédagogique de cycle, veille à sa mise en oeuvre Il élabore la partie pédagogique du projet d'école pour le cycle considéré et
et assure son évaluation, en cohérence avec le projet d'école.<br /> assure le suivi et l'évaluation de sa mise en œuvre.<br />
Le conseil des maîtres de cycle fait le point sur la progression des élèves à Il peut consulter toute personne intervenant durant le temps scolaire.<br />
partir des travaux de l'équipe pédagogique de cycle et formule des propositions
concernant la poursuite de la scolarité, au terme de chaque année scolaire.<br />
Par dérogation au premier alinéa du présent article, lorsqu'une école La partie pédagogique du projet d'école propre à chaque cycle tient compte du
élémentaire compte trois ou quatre classes, le conseil des maîtres de cycle programme d'actions élaboré par le conseil école-collège.<br />
rassemble tous les maîtres de l'école.<br />
Lorsqu'une école élémentaire compte moins de trois classes, il revient à Les membres du conseil de cycle se concertent régulièrement sur la progression,
l'inspecteur de l'éducation nationale chargé de circonscription d'enseignement les acquis et les besoins des élèves.<br />
du premier degré d'organiser le travail en équipe et la réflexion des maîtres
des écoles concernées au sein d'un secteur qu'il détermine.<br />
Dans les situations décrites aux deux alinéas précédents, chaque fois qu'existe Lorsqu'une ou plusieurs écoles élémentaires comptent moins de trois classes, il
une école maternelle, les personnels concernés de cette école participent aux revient à l'inspecteur de l'éducation nationale chargé de circonscription
réunions tenues pour le cycle des apprentissages fondamentaux. d'enseignement du premier degré d'organiser le travail en équipe et la réflexion
des maîtres des écoles concernées.