diff --git a/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ii/chapitre_unique/section_1/article_d321-14.md b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ii/chapitre_unique/section_1/article_d321-14.md
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@@ -1,38 +1,18 @@
 ---
-État: MODIFIE
+État: VIGUEUR
 Type: AUTONOME
-Date de début: 2006-05-24
-Date de fin: 2015-09-01
-Identifiant: LEGIARTI000006527396
-Ancien identifiant: PPAXXXXXXXX3X321D014XXAA
-URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/52/73/LEGIARTI000006527396.xml
+Date de début: 2015-09-01
+Date de fin: 2999-01-01
+Identifiant: LEGIARTI000029625845
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/29/62/58/LEGIARTI000029625845.xml
 ---
 
 ###### Article D321-14
 
-L'équipe pédagogique de chaque cycle prévu à l'article D. 321-2 est composée
-comme suit :<br />
+Le conseil de cycle comprend les membres du conseil des maîtres de l'école prévu
+à l'article D. 411-7 compétents pour le cycle considéré.<br />
 
-Pour le cycle des apprentissages premiers et le cycle des approfondissements,
-l'équipe pédagogique du cycle est constituée par le directeur d'école, les
-maîtres de chaque classe intégrée dans le cycle et les maîtres remplaçants
-exerçant dans le cycle ainsi que les membres du réseau d'aides spécialisées
-intervenant dans l'école.<br />
-
-Pour le cycle des apprentissages fondamentaux, l'équipe pédagogique est
-constituée par :<br />
-
-1° Le directeur de l'école élémentaire et le directeur de l'école maternelle ou
-les directeurs des écoles maternelles situées dans le même ressort géographique
-;<br />
-
-2° Les maîtres concernés de cette école et les maîtres remplaçants exerçant dans
-le cycle ;<br />
-
-3° Les maîtres concernés de cette école maternelle ou de ces écoles maternelles
-;<br />
-
-4° Les membres du réseau d'aides spécialisées intervenant dans l'école.<br />
-
-L'équipe pédagogique de chaque cycle peut consulter les personnes qualifiées et
-agréées intervenant durant le temps scolaire.
+Sont en outre membres du conseil du cycle 3 les professeurs exerçant en classe
+de sixième dans le ou les collèges du secteur de recrutement dont relèvent les
+élèves de l'école et désignés dans les conditions prévues à l'article R.
+421-41-3.
diff --git a/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ii/chapitre_unique/section_1/article_d321-15.md b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ii/chapitre_unique/section_1/article_d321-15.md
index 638eba73a39..b9cc9544787 100644
--- a/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ii/chapitre_unique/section_1/article_d321-15.md
+++ b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ii/chapitre_unique/section_1/article_d321-15.md
@@ -1,39 +1,28 @@
 ---
-État: MODIFIE
+État: VIGUEUR
 Type: AUTONOME
-Date de début: 2006-05-24
-Date de fin: 2015-09-01
-Identifiant: LEGIARTI000006527397
-Ancien identifiant: PPAXXXXXXXX3X321D015XXAA
-URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/52/73/LEGIARTI000006527397.xml
+Date de début: 2015-09-01
+Date de fin: 2999-01-01
+Identifiant: LEGIARTI000029625850
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/29/62/58/LEGIARTI000029625850.xml
 ---
 
 ###### Article D321-15
 
-Le conseil des maîtres de l'école constitue pour chaque cycle un conseil des
-maîtres de cycle qui comprend les membres de l'équipe pédagogique définie à
-l'article D. 321-14, compétents pour le cycle considéré. Ce conseil de cycle,
-présidé par un membre choisi en son sein, arrête les modalités de la
-concertation et fixe les dispositions pédagogiques servant de cadre à son
-action, dans les conditions générales déterminées par les instructions du
-ministre chargé de l'éducation.<br />
+Chaque conseil de cycle élit son président parmi ses membres.<br />
 
-Il élabore notamment le projet pédagogique de cycle, veille à sa mise en oeuvre
-et assure son évaluation, en cohérence avec le projet d'école.<br />
+Il élabore la partie pédagogique du projet d'école pour le cycle considéré et
+assure le suivi et l'évaluation de sa mise en œuvre.<br />
 
-Le conseil des maîtres de cycle fait le point sur la progression des élèves à
-partir des travaux de l'équipe pédagogique de cycle et formule des propositions
-concernant la poursuite de la scolarité, au terme de chaque année scolaire.<br />
+Il peut consulter toute personne intervenant durant le temps scolaire.<br />
 
-Par dérogation au premier alinéa du présent article, lorsqu'une école
-élémentaire compte trois ou quatre classes, le conseil des maîtres de cycle
-rassemble tous les maîtres de l'école.<br />
+La partie pédagogique du projet d'école propre à chaque cycle tient compte du
+programme d'actions élaboré par le conseil école-collège.<br />
 
-Lorsqu'une école élémentaire compte moins de trois classes, il revient à
-l'inspecteur de l'éducation nationale chargé de circonscription d'enseignement
-du premier degré d'organiser le travail en équipe et la réflexion des maîtres
-des écoles concernées au sein d'un secteur qu'il détermine.<br />
+Les membres du conseil de cycle se concertent régulièrement sur la progression,
+les acquis et les besoins des élèves.<br />
 
-Dans les situations décrites aux deux alinéas précédents, chaque fois qu'existe
-une école maternelle, les personnels concernés de cette école participent aux
-réunions tenues pour le cycle des apprentissages fondamentaux.
+Lorsqu'une ou plusieurs écoles élémentaires comptent moins de trois classes, il
+revient à l'inspecteur de l'éducation nationale chargé de circonscription
+d'enseignement du premier degré d'organiser le travail en équipe et la réflexion
+des maîtres des écoles concernées.