Décret n° 2015-785 du 29 juin 2015 portant association d'établissements à l'université de Bordeaux

Ministère: Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Nature: DECRET
Identifiant: JORFTEXT000030820446
NOR: MENS1511804D
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/30/82/04/JORFTEXT000030820446.xml
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État: MODIFIE État: MODIFIE
Type: AUTONOME Type: AUTONOME
Date de début: 2015-06-11 Date de début: 2015-07-02
Date de fin: 2015-07-02 Date de fin: 2015-08-21
Identifiant: LEGIARTI000030705785 Identifiant: LEGIARTI000030823194
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###### Article D718-5 ###### Article D718-5
@ -43,19 +43,27 @@ portant association d'établissements du site clermontois ;<br />
2015-528 du 12 mai 2015 portant association d'établissements du site alsacien 2015-528 du 12 mai 2015 portant association d'établissements du site alsacien
;<br /> ;<br />
<br clear="none" />8° L'Institut national des sciences appliquées de Strasbourg 8° L'Institut national des sciences appliquées de Strasbourg à l'université de
à l'université de Strasbourg par le décret n° 2015-528 du 12 mai 2015 portant Strasbourg par le décret n° 2015-528 du 12 mai 2015 portant association
association d'établissements du site alsacien ;<br /> d'établissements du site alsacien ;<br />
<br clear="none" />9° La Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg à 9° La Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg à l'université de
l'université de Strasbourg par le décret n° 2015-528 du 12 mai 2015 portant Strasbourg par le décret n° 2015-528 du 12 mai 2015 portant association
association d'établissements du site alsacien ;<br /> d'établissements du site alsacien ;<br />
<br clear="none" />10° L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg 10° L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Strasbourg à l'université de
à l'université de Strasbourg par le décret n° 2015-528 du 12 mai 2015 portant Strasbourg par le décret n° 2015-528 du 12 mai 2015 portant association
association d'établissements du site alsacien ;<br /> d'établissements du site alsacien ;<br />
11° L'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg à 11° L'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg à
l'université de Strasbourg par le décret n° 2015-637 du 8 juin 2015 portant l'université de Strasbourg par le décret n° 2015-637 du 8 juin 2015 portant
association de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de association de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de
Strasbourg à l'université de Strasbourg. Strasbourg à l'université de Strasbourg ;<br />
12° L'Institut d'études politiques de Bordeaux à l'université de Bordeaux par le
décret n° 2015-785 du 29 juin 2015 portant association d'établissements à
l'université de Bordeaux ;<br />
13° L'Institut polytechnique de Bordeaux à l'université de Bordeaux par le
décret n° 2015-785 du 29 juin 2015 portant association d'établissements à
l'université de Bordeaux.