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<h1>REGLES DE l'AIR</h1>
- [Article Annexe I : Chapitre II](article_annexe_i_chapitre_ii.md)
- [Article Annexe I : Chapitre III](article_annexe_i_chapitre_iii.md)
- [Article Annexe I : Chapitre IV](article_annexe_i_chapitre_iv.md)
- [Article Annexe I : Chapitre V](article_annexe_i_chapitre_v.md)
- [Article Annexe I : Appendice A](article_annexe_i_appendice_a.md)
- [Article Annexe I : Appendice B](article_annexe_i_appendice_b.md)
- [Article Annexe I : Appendice C](article_annexe_i_appendice_c.md)
- [Article Annexe I relative aux règles de l'air](article_annexe_i_relative_aux_regles_de_l_air.md)

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État: MODIFIE
Type: AUTONOME
Date de début: 1992-04-12
Date de fin: 2006-05-04
Identifiant: LEGIARTI000006843536
Ancien identifiant: UJAXXXXXXXX3X1A1D9A0XX1A
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/84/35/LEGIARTI000006843536.xml
---
<h1>Article Annexe I : Appendice A</h1>
<p align="center"><strong>SIGNAUX</strong><br /></p>
<p align="center"></p>
<p align="center">1. Signaux de détresse et d'urgence.</p>
Aucune des dispositions ci-après n'interdit à un aéronef en détresse l'emploi de
tous les moyens dont il dispose pour attirer l'attention, faire connaître sa
position et demander de l'aide.<br />
Le détail des procédures de transmission des signaux de détresse et des signaux
d'urgence figure dans les procédures de radiotéléphonie définies par arrêté du
ministre chargé de l'aviation civile.<br />
Les signaux visuels de recherche et de sauvetage sont définis par arrêté du
ministre chargé de l'aviation civile.<br />
1.1. Signaux de détresse<br />
Les signaux ci-après, utilisés ensemble ou séparément, signifient qu'il existe
une menace de danger grave et imminent et qu'un secours immédiat est demandé
:<br />
1. Un signal émis par radiotélégraphie ou par tout autre moyen de signalisation,
formé du groupe SOS (... - - - ...) du code Morse ;<br />
2. Un signal émis par radiotéléphonie, constitué par le mot " MAYDAY " ;<br />
3. Fusées ou bombes émettant des feux rouges, tirées l'une après l'autre à de
courts intervalles ;<br />
4. Une fusée éclairante rouge à parachute.<br />
Note. - Le règlement des radiocommunications de l'Union internationale des
télécommunications fournit des renseignements sur les signaux d'alarme qui
déclenchent les systèmes d'alarme automatiques.<br />
1.2. Signaux d'urgence<br />
1.2.1. Les signaux suivants, utilisés ensemble ou séparément, signifient qu'un
aéronef désire signaler des difficultés qui le contraignent à atterrir, sans
nécessiter de secours immédiat :<br />
1. Allumage et extinction répétés des phares d'atterrissage ;<br />
2. Allumage et extinction répétés des feux de position effectués de manière à ce
que le signal se distingue de celui des feux de position à éclats.<br />
1.2.2. Les signaux suivants, utilisés ensemble ou séparément, signifient qu'un
aéronef a un message très urgent à transmettre concernant la sécurité d'un
aéronef, navire ou autre véhicule, ou la sécurité de toute personne à bord ou en
vue :<br />
1. Signal transmis en radiotélégraphie ou par toute autre méthode et constitué
par le groupe XXX ;<br />
2. Signal transmis en radiotéléphonie et constitué par les mots " PANNE, PANNE
".<br />
<p align="center">2. Signaux à utiliser en cas d'interception.</p>
2.1. Signaux de l'aéronef intercepteur et réponses de l'aéronef intercepté<br />
SÉRIE SIGNAUX DE L'INTERCEPTEUR SIGNIFICATION RÉPONSES DE L'INTERCEPTÉ
SIGNIFICATION<br />
1<br />
De jour et de nuit :<br />
Balancer l'appareil et faire clignoter à intervalles irréguliers les feux de
position (et les feux d'atterrissage dans le cas d'un hélicoptère) après s'être
placé légèrement au-dessus et en avant, et normalement à la gauche de l'aéronef
intercepté (ou à sa droite, si l'intercepté est un hélicoptère) puis, après
réponse, effectuer un lent virage en palier, normalement vers la gauche (ou vers
la droite dans le cas d'un hélicoptère), pour prendre le cap voulu.<br />
Note 1. - Les conditions météorologiques ou le relief peuvent exiger que
l'intercepteur inverse les positions et le sens du virage indiqués ci-dessus
dans la série 1.<br />
Note 2. - Si l'aéronef intercepté ne peut évoluer aussi rapidement que
l'intercepteur, ce dernier devrait exécuter une série de circuits en hippodrome
et balancer l'appareil chaque fois qu'il dépasse l'aéronef intercepté.<br />
Vous avez été intercepté.<br />
Suivez-moi.<br />
De jour et de nuit :<br />
Balancer l'appareil, faire clignoter à intervalles irréguliers les feux de
position et suivre.<br />
Note. - Les autres mesures que doit prendre l'aéronef intercepté sont prescrites
au chapitre III, en 3.13.<br />
Compris, j'obéis.<br />
2<br />
De jour et de nuit :<br />
Exécuter une manoeuvre brusque de dégagement consistant en un virage en montée
de 90° ou plus, sans couper la ligne de vol de l'aéronef intercepté.<br />
Vous pouvez continuer.<br />
De jour et de nuit :<br />
Balancer l'appareil.<br />
Compris, j'obéis.<br />
3<br />
De jour et de nuit :<br />
Abaisser le train d'atterrissage (si l'aéronef en est doté), allumer les phares
d'atterrissage fixes et survoler la piste en service ou, si l'aéronef intercepté
est un hélicoptère, survoler l'aire d'atterrissage pour hélicoptères. S'il
s'agit d'hélicoptères, l'hélicoptère intercepteur exécute une approche et se met
en vol stationnaire près de l'aire d'atterrissage.<br />
Atterrissez sur cet aérodrome.<br />
De jour et de nuit :<br />
Abaisser le train d'atterrissage (si l'aéronef en est doté), allumer les phares
d'atterrissage fixes, suivre l'aéronef intercepteur et, si après le survol de la
piste en service ou de l'aire d'atterrissage pour hélicoptères, il est jugé
possible d'atterrir en sécurité, procéder à l'atterrissage.<br />
Compris, j'obéis.<br />
2.2. Signaux de l'aéronef intercepté et réponses de l'aéronef intercepteur<br />
SÉRIE SIGNAUX DE L'INTERCEPTÉ SIGNIFICATION RÉPONSES DE L'INTERCEPTEUR
SIGNIFICATION<br />
4<br />
De jour et de nuit :<br />
Rentrer le train d'atterrissage (si l'aéronef en est doté) et faire clignoter
les phares d'atterrissage en passant au-dessus de la piste d'atterrissage en
service ou de l'aire d'atterrissage pour hélicoptères à une hauteur supérieure à
300 m (1 000 pieds), mais inférieure à 600 m (2 000 pieds) (dans le cas d'un
hélicoptère, à une hauteur supérieure à 50 m [170 pieds], mais inférieure à 100
m [330 pieds]) au-dessus du niveau de l'aérodrome, et continuer à exécuter des
circuits autour de la piste en service ou de l'aire d'atterrissage pour
hélicoptères. S'il est impossible de faire clignoter les phares d'atterrissage,
faire clignoter tous les autres feux utilisables.<br />
Il m'est impossible d'atterrir sur cet aérodrome.<br />
De jour et de nuit :<br />
S'il désire que l'aéronef intercepté le suive vers un autre aérodrome,
l'intercepteur rentre son train d'atterrissage (si l'aéronef en est doté) et
fait les signaux de la série 1 prescrits pour l'intercepteur.<br />
S'il décide de laisser partir l'aéronef intercepté, l'intercepteur fait les
signaux de la série 2 prescrits pour l'intercepteur.<br />
Compris suivez-moi.<br />
Compris, vous pouvez continuer.<br />
5<br />
De jour et de nuit :<br />
Allumer et éteindre régulièrement tous les feux disponibles, mais d'une manière
qui permette de les distinguer de feux clignotants.<br />
Il m'est impossible d'obéir.<br />
De jour et de nuit :<br />
Utiliser les signaux de la série 2 prescrits pour l'aéronef intercepteur.<br />
Compris.<br />
6<br />
De jour et de nuit :<br />
Faire clignoter de façon irrégulière tous les feux disponibles.<br />
En détresse.<br />
De jour et de nuit :<br />
Utiliser les signaux de la série 2 prescrits pour l'aéronef intercepteur.<br />
Compris.<br />
<p align="center">
3. Signaux visuels employés pour avertir un aéronef, qu'il vole sans
autorisation dans une zone interdite ou réglementée, ou qu'il vole dans une
zone dangereuse, ou qu'il est sur le point de pénétrer dans une zone
interdite, réglementée ou dangereuse.
</p>
De jour ou de nuit, une série de projectiles tirés du sol à des intervalles de
dix secondes et produisant à l'éclatement des étoiles ou des feux rouges et
verts, indique à un aéronef qu'il vole sans autorisation dans une zone interdite
ou réglementée, ou qu'il vole dans une zone dangereuse, ou qu'il est sur le
point de pénétrer dans une zone interdite, réglementée ou dangereuse et qu'il
doit prendre les dispositions qui s'imposent.<br />
<p align="center">4. Signaux pour la circulation d'aérodrome.</p>
4.1. Signaux lumineux et pyrotechniques<br />
4.1.1. Instructions.<br />
SIGNAL LUMINEUX<br />
SIGNAUX ADRESSÉS PAR LE CONTRÔLE D'AÉRODROME<br />
A des aéronefs en vol<br />
A des aéronefs au sol<br />
Feux vert continu.<br />
Vous êtes autorisé à atterrir.<br />
Vous êtes autorisé à décoller.<br />
Feu rouge continu.<br />
Cédez le passage à un autre aéronef et restez dans le circuit.<br />
Arrêtez.<br />
Série d'éclats verts.<br />
Revenez pour atterrir (1).<br />
Vous êtes autorisé à circuler.<br />
Série d'éclats rouges.<br />
Aérodrome dangereux, n'atterrissez pas.<br />
Dégagez l'aire d'atterrissage en service.<br />
Série d'éclats blancs.<br />
Atterrissez à cet aérodrome et gagnez l'aire de trafic (1).<br />
Retournez à votre point de départ sur l'aérodrome.<br />
Artifice à feu rouge.<br />
Quelles que soient les instructions antérieures, n'atterrissez pas pour le
moment.<br />
(1) La clairance d'atterrir et la clairance de circuler seront communiquées en
temps utile.<br />
4.1.2. Signaux d'accusé de réception des aéronefs.<br />
a) En vol :<br />
1. De jour :<br />
- en balançant les ailes ;<br />
Ce signal n'est pas utilisé en étape de base et en approche finale.<br />
2. De nuit :<br />
- en éteignant et en allumant deux fois les projecteurs d'atterrissage ou, s'il
n'en est pas équipé, ses feux de position.<br />
b) Au sol :<br />
1. De jour :<br />
- en remuant les ailerons ou la gouverne de direction ;<br />
2. De nuit :<br />
- en éteignant et en allumant deux fois les projecteurs d'atterrissage ou, s'il
n'en est pas équipé, ses feux de position.<br />
4.2. Signaux visuels au sol<br />
4.2.1. Interdiction d'atterrir.<br />
Un panneau carré rouge horizontal à diagonales jaunes indique, lorsqu'il est
disposé sur l'aire à signaux, que les atterrissages sont interdits et que
l'interdiction peut se prolonger.<br />
4.2.2. Précautions spéciales à prendre au cours de l'approche ou de
l'atterrissage.<br />
Un panneau carré rouge horizontal avec une seule diagonale jaune indique,
lorsqu'il est disposé sur l'aire à signaux, qu'en raison du mauvais état de
l'aire de manoeuvre ou pour toute autre raison des précautions spéciales doivent
être prises au cours de l'approche ou au cours de l'atterrissage.<br />
4.2.3. Utilisation des pistes et voies de circulation.<br />
4.2.3.1. Un panneau horizontal blanc en forme d'haltère indique, lorsqu'il est
disposé sur l'aire à signaux, qu'il est prescrit aux aéronefs d'atterrir, de
décoller et de circuler exclusivement sur les pistes et voies de circulation.<br />
4.2.3.2. Un panneau horizontal blanc, en forme d'haltère, analogue à celui
indiqué en 4.2.3.1 mais comportant une bande noire perpendiculaire à la barre
transversale dans chacune des extrémités circulaires de l'haltère indique,
lorsqu'il est disposé sur l'aire à signaux, qu'il est prescrit aux aéronefs
d'atterrir et de décoller sur les pistes seulement, mais que les autres
manoeuvres peuvent être effectuées ailleurs que sur les pistes et voies de
circulation.<br />
4.2.4. Pistes ou voies de circulation fermées.<br />
Des croix d'une couleur uniforme contrastante, jaune ou blanche, disposées
horizontalement sur des pistes ou des voies de circulation ou sur des parties de
piste ou de voie de circulation, indiquent des zones impropres aux manoeuvres
des aéronefs.<br />
4.2.5. Directions d'atterrissage et de décollage.<br />
4.2.5.1. Un T d'atterrissage horizontal blanc ou orangé indique aux aéronefs la
direction à utiliser pour l'atterrissage et le décollage, ceux-ci s'effectuant
dans une direction parallèle à la barre verticale du T, vers la barre
transversale du T.<br />
4.2.5.2. Un groupe de deux chiffres, placés verticalement sur le bâtiment de la
tour de contrôle d'aérodrome ou près de celle-ci, indique aux aéronefs sur
l'aire de manoeuvre la direction du décollage, exprimée en dizaines de degrés du
compas magnétique, arrondie à la dizaine la plus proche.<br />
4.2.6. Circulation à droite.<br />
Une flèche de couleur voyante, dirigée vers la droite, placée sur l'aire à
signaux ou disposée horizontalement à l'extrémité de la piste ou de la bande en
service, indique que les virages doivent être exécutés à droite avant
l'atterrissage et après le décollage.<br />
4.2.7. Bureau de piste.<br />
La lettre C, noire sur fond jaune, placée verticalement, indique l'emplacement
du bureau de piste.<br />
4.2.8. Vols de planeurs en cours.<br />
Une double croix blanche, disposée horizontalement dans l'aire à signaux,
indique que l'aérodrome est utilisé par des planeurs et que des vols sont en
cours.<br />
<p align="center">5. Signaux de circulation au sol.</p>
5.1. Signaux adressés par le signaleur à un aéronef<br />
Ces signaux sont conçus pour être employés par un signaleur (dont les mains
seront éclairées, au besoin, pour être mieux vues du pilote) placé face à
l'aéronef et :<br />
a) Dans le cas d'aéronefs à voilure fixe, en avant de l'extrémité de l'aile
gauche, en vue du pilote ;<br />
b) Dans les cas d'hélicoptères, à l'endroit le plus en vue du pilote.<br />
Chaque signal a toujours la même signification, qu'il soit effectué à l'aide de
palettes, de barres lumineuses ou de torches électriques.<br />
Les moteurs sont numérotés de la droite vers la gauche du signaleur qui fait
face à l'aéronef (c'est-à-dire que le moteur n° 1 est le moteur extérieur
gauche).<br />
Les signaux marqués d'un astérisque sont conçus pour être adressés à des
hélicoptères en vol stationnaire.<br />
Avant d'utiliser les signaux ci-après, le signaleur doit s'assurer que l'aire à
l'intérieur de laquelle un aéronef doit être guidé est dégagée d'obstacles que
cet aéronef, en appliquant les dispositions prescrites au chapitre III en
3.11.1., risquerait de heurter car la conception de nombreux aéronefs est telle
que la trajectoire suivie par les bouts d'ailes, les moteurs et autres
extrémités ne peut pas toujours être surveillée visuellement à partir du poste
de pilotage, tandis que l'aéronef est manoeuvré au sol.<br />
5.1.1. Continuez en vous conformant aux indications du signaleur.<br />
Le signaleur guide le pilote lorsque les conditions de la circulation sur
l'aérodrome le nécessitent.<br />
5.1.2. Placez-vous devant moi.<br />
Les bras tendus en position verticale au-dessus de la tête, les paumes se
faisant face à l'intérieur.<br />
5.1.3. Dirigez-vous vers le signaleur suivant.<br />
Bras droit ou gauche étendu vers le bas, balancer l'autre avant-bras
verticalement devant le corps pour indiquer la direction dans laquelle se trouve
le signaleur suivant.<br />
5.1.4. Avancez.<br />
Les bras légèrement écartés, paumes tournées vers l'arrière, se déplacent d'un
mouvement répété vers le haut et l'arrière, à partir de la hauteur des
épaules.<br />
5.1.5. Virez.<br />
a) Virez à gauche : le bras droit vers le bas, le bras gauche se déplace d'un
mouvement répété vers le haut et l'arrière. La vitesse du mouvement du bras
indique le rayon du virage.<br />
b) Virez à droite : le bras gauche vers le bas, le bras droit se déplace d'un
mouvement répété vers le haut et l'arrière. la vitesse du mouvement du bras
indique le rayon du virage.<br />
5.1.6. Halte.<br />
Les bras sont croisés au-dessus de la tête d'un mouvement répété. (La rapidité
du mouvement doit être fonction de l'urgence de l'arrêt, autrement dit, plus le
mouvement est rapide, plus l'arrêt doit être brusque.)<br />
5.1.7. Freins.<br />
a) Serrez les feins : lever l'avant-bras horizontalement en travers du corps,
les doigts allongés, puis fermer le poing.<br />
b) Desserrez les freins : lever l'avant-bras horizontalement en travers du
corps, le poing fermé, puis allonger les doigts.<br />
5.1.8. Cales.<br />
a) Cales mises : les bras vers le bas, les paumes tournées vers l'intérieur, les
pouces allongés, les bras tendus en oblique vers le bas se déplacent vers
l'intérieur.<br />
b) Cales enlevées : les bras vers le bas, les paumes tournées vers l'extérieur,
les pouces allongés, les bras se déplacent vers l'extérieur.<br />
5.1.9. Démarrez le(s) moteur(s).<br />
La main gauche levée au-dessus de la tête et le nombre approprié de doigts
allongés, pour indiquer le numéro du moteur à démarrer, la main droite se
déplace d'un mouvement circulaire à hauteur de la tête.<br />
5.1.10. Coupez les moteurs.<br />
Bras et main à hauteur des épaules, main devant le cou, la paume tournée ver le
bas. La main se déplace horizontalement, le bras restant plié.<br />
5.1.11. Ralentissez.<br />
Les bras vers le bas, les paumes tournées ver le sol, se déplacent à plusieurs
reprises vers le haut puis vers le bas.<br />
5.1.12. Ralentissez le(s) moteur(s) du côté indiqué.<br />
Les bras vers le bas, les paumes tournées vers le sol, élever et abaisser la
main droite pour demander de ralentir le(s) moteur(s) et vice versa.<br />
5.1.13. Reculez.<br />
Bras vers le bas, paumes tournées vers l'avant, les bras sont balancés d'un
mouvement répété vers l'avant et vers le haut, jusqu'à la hauteur des
épaules.<br />
5.1.14. Reculez en virant.<br />
a) Pour faire tourner la queue vers la droite : tendre le bras gauche vers le
bas ; le bras droit est abaissé d'un mouvement répété de la position verticale
au-dessus de la tête à la position horizontale avant.<br />
b) Pour faire tourner la queue vers la gauche : tendre le bras droit vers le bas
; le bras gauche est abaissé d'un mouvement répété de la position verticale
au-dessus de la tête à la position horizontale avant.<br />
5.1.15. Tout va bien, continuez.<br />
L'avant-bras levé à la hauteur du coude, le pouce tendu.<br />
5.1.16. Restez en vol stationnaire.<br />
Bras étendus horizontalement.<br />
5.1.17. Montez.<br />
Mouvoir de bas en haut les bras étendus latéralement, paumes tournées vers le
haut. La rapidité du mouvement indique la vitesse de montée.<br />
5.1.18. Descendez.<br />
Mouvoir de haut en bas les bras étendus latéralement, paumes tournées vers le
bas. La rapidité du mouvement indique la vitesse de descente.<br />
5.1.19. Déplacez-vous horizontalement.<br />
L'un des bras reste tendu latéralement, indiquant la direction du mouvement.
Va-et-vient répété de l'autre bras devant le corps pour indiquer la même
direction.<br />
5.1.20. Atterrissez.<br />
Bras étendus devant le corps et croisés vers le bas.<br />
5.2. Signaux adressés par le pilote d'un aéronef à un signaleur<br />
Ces signaux sont conçus pour être employés par un pilote, dans son poste de
pilotage, ses mains bien en vue du signaleur et, au besoin, éclairées.<br />
Les moteurs sont numérotés de la droite vers la gauche du signaleur qui fait
face à l'aéronef (c'est-à-dire que le moteur n° 1 est le moteur extérieur
gauche).<br />
5.2.1. Freins.<br />
Note. - Le moment où le pilote ferme le poing ou allonge les doigts de la main
indique, respectivement, le moment où il serre ou desserre les freins.<br />
a) Freins serrés, lever le bras, les doigts allongés, horizontalement devant le
visage, puis fermer la main ;<br />
b) Freins desserrés : lever le bras, la main fermée, horizontalement devant le
visage, puis allonger les doigts.<br />
5.2.2. Cales.<br />
a) Mettez les cales : les bras étendus, les paumes vers l'avant, déplacer les
mains vers l'intérieur de façon qu'elles se croisent devant le visage ;<br />
b) Enlevez les cales : les mains croisées devant le visage, les paumes vers
l'avant, déplacer les bras vers l'extérieur.<br />
5.2.3. Prêt à démarrer le(s) moteur(s).<br />
Lever le nombre de doigts d'une main qui correspond au numéro du moteur à
démarrer.

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---
État: MODIFIE
Type: AUTONOME
Date de début: 1992-04-12
Date de fin: 2006-05-04
Identifiant: LEGIARTI000006843542
Ancien identifiant: UJAXXXXXXXX3X1A1D9B0XX1A
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/84/35/LEGIARTI000006843542.xml
---
<h1>Article Annexe I : Appendice B</h1>
<p align="center"><strong>FEUX RÉGLEMENTAIRES DES AÉRONEFS</strong><br /></p>
<p align="center"></p>
<p align="center">1. Feux de position.<br /></p>
<p align="center"></p>
1.1. Tous aéronefs sauf ballons et aéronefs captifs<br />
Les feux de position sont les suivants :<br />
- feu rouge ininterrompu émettant au-dessus et au-dessous du plan horizontal de
l'aéronef dans un angle de 110° mesuré vers la gauche (bâbord) à partir de
l'avant ;<br />
- feu vert ininterrompu émettant au-dessus et au-dessous du plan horizontal de
l'aéronef dans un angle de 110° mesuré vers la droite (tribord) à partir de
l'avant ;<br />
- feu blanc ininterrompu émettant vers l'arrière au-dessus et au-dessous du plan
horizontal de l'aéronef dans un angle de 140° également réparti à droite
(tribord) et à gauche (bâbord).<br />
Les feux de gauche et de droite doivent être placés aussi loin que possible l'un
de l'autre ; le feu blanc doit être placé aussi loin que possible à l'arrière de
l'aéronef.<br />
Des feux supplémentaires peuvent être nécessaires aux aéronefs à flot pour se
conformer aux règlements applicables aux navires.<br />
1.2. Ballons<br />
Un feu rouge placé à 5 mètres au moins et à 10 mètres au plus en dessous de la
nacelle et visible dans toutes les directions.<br />
1.3. Aéronefs captifs (ballons, cerfs-volants, etc.)<br />
Les aéronefs captifs et leur câble de retenue doivent porter des feux
correspondant au balisage d'un obstacle artificiel de même hauteur.<br />
<p align="center">2. Feux anticollision.</p>
<br />
Le signal émis par les feux anticollision doit être constitué par des éclats
rouges ou blancs.<br />
Les feux anticollision doivent rayonner autant que possible dans tous les
azimuts jusqu'à 30° au-dessus et au-dessous du plan horizontal de l'aéronef.

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@ -0,0 +1,242 @@
---
État: MODIFIE
Type: AUTONOME
Date de début: 1992-04-12
Date de fin: 1994-12-03
Identifiant: LEGIARTI000006843526
Ancien identifiant: UJAXXXXXXXX3X1A1D050XX4A
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/84/35/LEGIARTI000006843526.xml
---
<h1>Article Annexe I : Chapitre V</h1>
<p align="center">
<br />
<strong>CHAPITRE V : Règles de vol aux instruments (IFR)</strong>
</p>
<br />
5.1. Niveau minimal.<br />
Outre le respect de 3.1.4, sauf pour les besoins du décollage, de l'atterrissage
et des manoeuvres qui s'y rattachent et sous réserve des dispositions de 5.2.2
pour les vols IFR hors de l'espace aérien contrôlé, un vol IFR doit être
effectué à un niveau qui n'est pas inférieur au niveau minimal fixé par
l'autorité compétente des services de la circulation aérienne et porté à la
connaissance des usagers par la voie de l'information aéronautique ou,
lorsqu'aucun niveau minimal n'a été établi, à un niveau qui est au moins de 300
mètres (1 000 pieds) au-dessus de l'obstacle le plus élevé situé dans un rayon
de 8 kilomètres autour de la position estimée de l'aéronef. Cette valeur est
portée à 600 mètres (2 000 pieds) dans les régions accidentées ou
montagneuses.<br />
La position estimée de l'aéronef doit tenir compte de la précision de la
navigation qui peut être obtenue sur le tronçon de route correspondant, eu égard
aux moyens de navigation disponibles au sol et à bord de l'aéronef.<br />
<p id="LEGISCTA000006159743">5.2. Niveau de croisière.</p>
5.2.1. En espace aérien contrôlé.<br />
Sauf pour les besoins de l'atterrissage, du décollage et des manoeuvres qui s'y
rattachent et sous réserve des dispositions de 5.1, un aéronef en vol IFR dans
la phase de croisière à l'intérieur de l'espace aérien contrôlé doit utiliser un
niveau de croisière, ou s'il est autorisé à appliquer les techniques de
croisière ascendante, doit évoluer entre deux niveaux ou au-dessus d'un niveau
qui sont choisis dans le tableau des niveaux de croisière de l'appendice C.<br />
Toutefois, la correspondance entre les niveaux et la route prescrite dans ce
tableau ne s'applique pas chaque fois que des indications contraires figurent
dans les clairances ou sont portées à la connaissance des usagers par la voie de
l'information aéronautique.<br />
5.2.2. Hors espace aérien contrôlé.<br />
Sauf pour les besoins du décollage, de l'atterrissage et des manoeuvres qui s'y
rattachent et sous réserve des dispositions de 5.1, un aéronef en vol IFR dans
la phase de croisière hors de l'espace aérien contrôlé doit utiliser un niveau
de croisière choisi dans le tableau des niveaux de croisière de l'appendice
C.<br />
Le premier niveau utilisable doit ménager une marge d'au moins 150 mètres (500
pieds) au-dessus du plus haut des deux niveaux suivants : 900 mètres (3 000
pieds) au-dessus du niveau moyen de la mer ou 300 mètres (1 000 pieds) au-dessus
de la surface.<br />
5.2.3. Altitude et niveau de transition.<br />
Dans le cas où une altitude de transition est établie, la valeur de l'altitude
de transition et les méthodes de détermination du niveau de transition et du
premier niveau de vol utilisable en croisière au-dessus du niveau de transition
sont portées à la connaissance des usagers par la voie de l'information
aéronautique.<br />
5.3. Vols IFR en espace aérien contrôlé.<br />
Pour pénétrer et évoluer dans un espace aérien contrôlé, un aéronef en vol IFR
doit obtenir une clairance conformément aux dispositions de 3.6.2.1.<br />
Outre les dispositions de 3.6.2.1, une nouvelle clairance doit être demandée
avant toute modification des éléments de vol.<br />
5.4. Clairance VMC.<br />
5.4.1. Après l'avoir demandée, un aéronef en vol IFR qui évolue de jour en VMC
peut recevoir une clairance complémentaire dénommée " clairance VMC ".<br />
Une telle clairance lui permet de poursuivre son vol en VMC en s'affranchissant
des espacements réglementaires tout en assurant visuellement sa propre
séparation vis-à-vis de tous les autres aéronefs en vol IFR.<br />
5.4.2. Une clairance VMC :<br />
- ne vaut que pour une partie déterminée du vol ;<br />
- ne peut être délivrée qu'à l'intérieur d'un espace aérien contrôlé de classe D
ou E ;<br />
- ne peut pas être délivrée à un aéronef pour effectuer une procédure
d'approche.<br />
5.4.3. Quand un aéronef a reçu une clairance VMC, il doit :<br />
a) Informer l'organisme approprié de la circulation aérienne dès qu'il observe
une aggravation des conditions météorologiques susceptibles de l'empêcher de
poursuivre son vol en VMC ;<br />
b) Obtenir une clairance complémentaire avant de voler en IMC.<br />
5.5. Utilisation d'un aérodrome en vol IFR.<br />
5.5.1. Règles générales.<br />
a) En espace aérien contrôlé sauf clairance contraire, un aéronef en vol IFR
doit :<br />
- à l'arrivée, se conformer aux procédures d'approche aux instruments publiées
ou approuvées pour l'aérodrome utilisé, à moins que le pilote n'ait demandé et
obtenu une clairance pour effectuer une approche à vue conformément à 5.5.2.
;<br />
- au départ, se conformer aux procédures de départ publiées ou approuvées et
notamment aux itinéraires de départ normalisés lorsqu'ils existent.<br />
b) Hors espace aérien contrôlé, un aéronef en vol IFR ne peut évoluer en dessous
du plus haut des deux niveaux suivants :<br />
900 mètres (3 000 pieds) au-dessus du niveau moyen de la mer ou 300 mètres (1
000 pieds) au-dessus de la surface, que pour des besoins du décollage, de
l'atterrissage et des manoeuvres qui s'y rattachent. En dessous ce niveau :<br />
- si une procédure d'approche aux instruments est publiée ou approuvée pour
l'aérodrome utilisé, l'aéronef doit s'y conformer à moins qu'il n'évolue en VMC
et qu'il ne décide d'effectuer une approche à vue conformément à 5.5.2 ;<br />
- en l'absence de procédure de départ ou d'approche aux instruments publiée ou
approuvée, l'aéronef doit maintenir VMC.<br />
5.5.2. Approche à vue.<br />
Un aéronef en vol IFR peut ne pas exécuter une procédure d'approche aux
instruments publiée ou approuvée ou ne pas en poursuivre l'exécution pour
effectuer une approche à vue par repérage visuel du sol si les conditions
suivantes sont réunies :<br />
a) Le pilote voit l'aérodrome ;<br />
b) Le pilote peut garder le contact visuel avec le sol ;<br />
c) Le pilote juge que la visibilité et le plafond permettent une approche à vue
et estime l'atterrissage possible ;<br />
d) De nuit, le plafond n'est pas inférieur à l'altitude minimale de secteur ou,
le cas échéant, de la trajectoire de ralliement empruntée, sous réserve du
respect des éventuelles consignes particulières propres à l'approche à vue de
nuit sur l'aérodrome considéré.<br />
<p id="LEGISCTA000006159747">5.6. Radiocommunications.</p>
5.6.1. Equipement.<br />
Un aéronef évoluant en IFR doit être muni de l'équipement de radiocommunication
permettant une liaison bilatérale permanente avec les organismes au sol
désignés.<br />
5.6.2. Communications.<br />
5.6.2.1. Obligation.<br />
Outre le respect de 3.7, un aéronef en vol IFR doit établir une communication
bilatérale directe avec l'organisme de la circulation aérienne intéressé et
garder une écoute permanente sur la fréquence radio appropriée.<br />
5.6.2.2. Interruption des communications radio.<br />
Lorsqu'une interruption des communications radio survient, un aéronef doit se
conformer aux procédures suivantes selon le cas.<br />
5.6.2.2.1. Dans les conditions météorologiques de vol à vue, l'aéronef doit :<br />
a) Poursuivre son vol en VMC ;<br />
b) Atterrir sur l'aérodrome approprié le plus proche ;<br />
c) Informer les organismes de la circulation aérienne conformément aux
dispositions de 3.7.4.2.<br />
5.6.2.2.2. Dans les conditions météorologiques de vol aux instruments, ou
lorsque les conditions météorologiques sont telles qu'il juge impossible de
poursuivre son vol conformément aux dispositions de 5.6.2.2.1, l'aéronef doit
:<br />
a) Poursuivre son vol jusqu'au repère d'attente desservant l'aérodrome de
destination en se conformant au plan de vol en vigueur. Si la clairance relative
aux niveaux ne concerne qu'une partie de la route, l'aéronef doit rester au
dernier niveau ou aux derniers niveaux assignés dont il a accusé réception,
jusqu'au point spécifié dans la clairance, et ensuite au niveau ou aux niveaux
de croisière spécifiés dans le plan de vol en vigueur ;<br />
b) Se mettre en attente selon le circuit publié ou approuvé par l'autorité
compétente, lorsqu'il doit le faire pour se conformer aux dispositions du c
ci-après relatives à l'heure ;<br />
c) Commencer à descendre, à partir du repère d'attente dans le circuit d'attente
à la dernière heure d'approche prévue dont il a reçu communication et accusé
réception, ou à un moment aussi proche que possible de celle-ci ; s'il n'a reçu
communication et accusé réception d'aucune heure d'approche prévue, il doit
commencer à descendre à l'heure d'arrivée prévue déterminée d'après le plan de
vol en vigueur, ou à un moment aussi proche que possible de celle-ci ;<br />
d) Exécuter la procédure d'approche aux instruments :<br />
- pour la piste en service s'il a eu connaissance de cette dernière ;<br />
- pour la piste dont l'utilisation est prévue dans les consignes particulières
de l'aérodrome traitant de l'interruption des radiocommunications, s'il n'a pas
eu connaissance de la piste en service ;<br />
- pour la piste de son choix dans les autres cas ;<br />
e) Atterrir, si possible, dans les trente minutes suivant l'heure d'arrivée
prévue spécifiée en c ou la dernière heure d'approche prévue dont l'aéronef a
accusé réception si cette dernière est postérieure à l'heure d'arrivée
prévue.<br />
5.7. Navigation.<br />
Un aéronef effectuant un vol IFR doit être équipé d'instruments convenables et
d'appareils de navigation appropriés à la route à suivre.<br />
5.8. Poursuite en VFR d'un vol IFR.<br />
Hormis en espace aérien contrôlé de classe A, s'il estime que le vol peut être
poursuivi en VMC jusqu'à destination, le commandant de bord peut décider de
poursuivre un vol entrepris en IFR en passant à l'application des règles de vol
à vue applicables dans l'espace aérien où il se trouve sous réserve :<br />
- d'aviser l'organisme de la circulation aérienne concerné qu'il passe de
l'application des règles de vol aux instruments à l'application des règles de
vol à vue en employant l'expression " annule IFR " ;<br />
- de communiquer à cet organisme les modifications à apporter au plan de vol en
vigueur qui, par suite de l'annulation IFR, devient automatiquement VFR, le vol
se transformant alors en vol VFR avec plan de vol.