code_civil/livre_iii/titre_vi/chapitre_ier/article_1584.md

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534 B
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État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
Date de début: 1804-03-21
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGIARTI000006441319
Ancien identifiant: ACAXXXXXXXX5X01584AAXXAA
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/44/13/LEGIARTI000006441319.xml
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###### Article 1584
La vente peut être faite purement et simplement, ou sous une condition soit
suspensive, soit résolutoire.<br />
Elle peut aussi avoir pour objet deux ou plusieurs choses alternatives.<br />
Dans tous ces cas, son effet est réglé par les principes généraux des
conventions.