code_rural_nouveau/partie_reglementaire
République française 7dcfb6b666 Décret n° 2010-90 du 22 janvier 2010 relatif à l'Institut français du cheval et de l'équitation
Ministère: Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Nature: DECRET
Identifiant: JORFTEXT000021725974
NOR: AGRT0927393D
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/21/72/59/JORFTEXT000021725974.xml
2010-02-01 00:00:00 +01:00
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livre_ier Décret n° 2009-1693 du 29 décembre 2009 relatif à la répartition des compétences entre le tribunal de grande instance et le tribunal d'instance 2010-01-01 00:00:00 +01:00
livre_ii Décret n° 2010-90 du 22 janvier 2010 relatif à l'Institut français du cheval et de l'équitation 2010-02-01 00:00:00 +01:00
livre_iii Décret n° 2010-90 du 22 janvier 2010 relatif à l'Institut français du cheval et de l'équitation 2010-02-01 00:00:00 +01:00
livre_iv Décret n° 2009-1768 du 30 décembre 2009 relatif au permis de détention de chien mentionné au I de l'article L. 211-14 du code rural et à la protection des animaux de compagnie 2010-01-01 00:00:00 +01:00
livre_v Décret n° 2009-1768 du 30 décembre 2009 relatif au permis de détention de chien mentionné au I de l'article L. 211-14 du code rural et à la protection des animaux de compagnie 2010-01-01 00:00:00 +01:00
livre_vi Décret n° 2010-90 du 22 janvier 2010 relatif à l'Institut français du cheval et de l'équitation 2010-02-01 00:00:00 +01:00
livre_vii Décret n° 2009-1772 du 30 décembre 2009 relatif à la fixation des cotisations sociales des exploitants agricoles au régime de protection sociale des personnes non salariées des professions agricoles dans les départements d'outre-mer et dans les collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin pour l'année 2009 2010-01-01 00:00:00 +01:00
livre_viii Décret n° 2009-1642 du 24 décembre 2009 portant création de l'Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation, Nantes-Atlantique (ONIRIS) 2010-01-01 00:00:00 +01:00
README.md Décret n°81-277 du 18 mars 1981 PORTANT CODIFICATION ET MODIFICATION DES TEXTES REGLEMENTAIRES CONCERNANT LES CHAMBRES D'AGRICULTURE,LES ORGANISMES PROFESSIONNELS AGRICOLES ET LES JARDINS FAMILIAUX 2007-03-16 00:00:00 +01:00