Décret n°80-561 du 11 juillet 1980 PORTANT CODIFICATION ET MODIFICATION DE TEXTES REGLEMENTAIRES CONCERNANT L'ENSEIGNEMENT,LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET LE DEVELOPPEMENT AGRICOLE AINSI QUE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
Nature: DECRET Identifiant: JORFTEXT000000331060 Ancien identifiant: 1DX980561 URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/00/33/10/JORFTEXT000000331060.xml
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@ -8,3 +8,4 @@ Identifiant: LEGISCTA000006138452
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- [Chapitre Ier : Les instances du développement agricole](chapitre_ier)
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- [Chapitre II : Programmation et financement du développement agricole et rural](chapitre_ii)
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- [Chapitre III : Les instituts techniques](chapitre_iii)
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Date de début: 2006-09-16
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Date de fin: 2999-01-01
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Identifiant: LEGISCTA000006152709
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##### Chapitre III : Les instituts techniques
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- [Article D823-1](article_d823-1.md)
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- [Article D823-2](article_d823-2.md)
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- [Article D823-3](article_d823-3.md)
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État: MODIFIE
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Type: AUTONOME
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Date de début: 2006-09-16
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Date de fin: 2010-05-08
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Identifiant: LEGIARTI000006599456
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Ancien identifiant: RAAXXXXXXXX3X823D001XXAA
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/59/94/LEGIARTI000006599456.xml
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###### Article D823-1
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Dans le cadre des politiques publiques intéressant les domaines visés à
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l'article L. 800-1 du code rural, les instituts techniques agricoles ou
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agro-industriels ont pour finalité de répondre aux besoins collectifs des
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acteurs économiques de leur secteur. A cette fin, ils développent des activités
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techniques ou socio-économiques permettant d'améliorer la compétitivité des
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exploitations ou des entreprises et leur adaptation aux attentes sociales dans
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le cadre des objectifs de développement durable, de qualité des produits, de
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protection de l'environnement, d'aménagement du territoire et de maintien de
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l'emploi en milieu rural. Ils concourent aux missions de recherche prévues aux
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articles L. 830-1 du présent code et L. 521-3 du code forestier.<br />
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Ils exercent les missions d'intérêt général suivantes :<br />
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a) Ils analysent les besoins des exploitations et entreprises de leur secteur en
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vue du renforcement de leur compétitivité et de leur adaptation aux demandes
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sociales ;<br />
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b) Ils assemblent les connaissances scientifiques, les technologies nouvelles et
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les savoir-faire, qu'ils soient nationaux ou internationaux, pour mettre au
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point des procédés, des produits et des services innovants ;<br />
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c) Ils réalisent, notamment dans le cadre des projets communs mentionnés à
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l'article L. 800-1 :<br />
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- des activités de recherche appliquée à caractère collectif visant à discerner
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les applications possibles des résultats d'une recherche fondamentale ou à
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trouver des solutions nouvelles permettant aux entreprises d'atteindre un
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objectif déterminé ;<br />
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- ou des activités de développement expérimental à caractère collectif
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effectuées, au moyen de prototypes ou d'installations pilotes, dans le but de
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réunir toutes les informations nécessaires pour fournir les éléments techniques
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des décisions, en vue de la production de nouveaux matériaux, dispositifs,
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produits, procédés, systèmes, services ou en vue de leur amélioration
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substantielle ;<br />
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d) Ils concourent au développement de l'information scientifique et technique en
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regroupant les connaissances, technologies et savoir-faire ;<br />
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e) Ils contribuent à la diffusion et à la valorisation des résultats de la
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recherche ;<br />
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f) Ils effectuent des expertises pour éclairer les décisions des entreprises et
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des administrations ;<br />
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g) Ils concourent à la définition objective de la qualité des produits de leur
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secteur dans le cadre des procédures de normalisation, de certification ou de
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qualification.
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État: MODIFIE
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Type: AUTONOME
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Date de début: 2006-09-16
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Date de fin: 2017-12-29
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Identifiant: LEGIARTI000006599457
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Ancien identifiant: RAAXXXXXXXX3X823D002XXAA
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/59/94/LEGIARTI000006599457.xml
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###### Article D823-2
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Les instituts et centres techniques liés aux professions à compétence nationale
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bénéficient à leur demande de la qualification d'" institut technique agricole "
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ou d'" institut technique agro-industriel " s'ils exercent les missions
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d'intérêt général énumérées à l'article D. 823-1 et répondent à un cahier des
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charges approuvé par arrêté du ministre chargé de l'agriculture.<br />
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En particulier ces organismes doivent :<br />
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1. Employer des personnels chercheurs, ingénieurs ou techniciens disposant des
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qualifications pour mener les missions visées à l'article précédent et dont ils
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veillent à entretenir et enrichir les compétences.<br />
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2. Etre dotés d'un conseil scientifique, présidé par un chercheur ou
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enseignant-chercheur. Ce conseil est consulté sur la politique de recherche de
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l'organisme, son programme de travail et les procédures d'évaluation de ses
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activités.<br />
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Les centres techniques industriels mentionnés à l'article L. 342-1 du code de la
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recherche sont présumés satisfaire à ces conditions.<br />
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Cette qualification est accordée par le ministre chargé de l'agriculture, pour
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une durée de cinq ans renouvelable. Il se prononce après avoir recueilli l'avis,
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le cas échéant, des conseils scientifiques mentionnés au 2 de l'article D. 823-3
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et celui d'experts, qu'il désigne par arrêté.
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État: VIGUEUR
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Type: AUTONOME
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Date de début: 2006-09-16
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Date de fin: 2999-01-01
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Identifiant: LEGIARTI000006599458
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||||
Ancien identifiant: RAAXXXXXXXX3X823D003XXAA
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/59/94/LEGIARTI000006599458.xml
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###### Article D823-3
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Les structures nationales de coordination des instituts techniques peuvent
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bénéficier, selon la même procédure, de la qualification mentionnée à l'article
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D. 823-2, si elles satisfont aux conditions ci-dessous énumérées et répondent à
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un cahier des charges type approuvé par arrêté du ministre chargé de
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l'agriculture :<br />
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1. Elles exercent les missions d'intérêt général suivantes :<br />
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a) Elles élaborent et concluent avec l'Etat un contrat d'objectifs au nom des
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membres de leur réseau, impulsent et coordonnent sa mise en oeuvre et veillent à
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son application ;<br />
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b) Elles identifient les questions transversales ou innovantes dans les domaines
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de compétence des instituts techniques de leur réseau et veillent à leur prise
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en charge ;<br />
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c) Elles favorisent l'élaboration de projets communs entre les instituts
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techniques et entre ceux-ci et les autres organismes ou établissements
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mentionnés à l'article L. 800-1 ;<br />
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d) Elles contribuent au maintien et au développement des compétences
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scientifiques et techniques des instituts techniques ;<br />
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||||
e) Elles favorisent l'insertion des instituts techniques au sein de l'espace
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européen de la recherche.<br />
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2. Elles sont dotées d'un conseil scientifique, présidé par une personnalité de
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la recherche publique désignée avec l'accord des ministres chargés de
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l'agriculture et de la recherche, et composé notamment des présidents des
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conseils scientifiques des instituts techniques membres du réseau ; ce conseil
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scientifique contribue à l'élaboration du contrat d'objectifs du réseau et à
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l'évaluation de sa mise en oeuvre et de ses résultats.
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