Arrêté du 9 juillet 2018 modifiant l'article A. 231-1 du code du sport

Ministère: Ministère des sports
Nature: ARRETE
Identifiant: JORFTEXT000037193116
NOR: SPOV1819329A
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/37/19/31/JORFTEXT000037193116.xml
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@ -1,10 +1,10 @@
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État: MODIFIE
État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
Date de début: 2017-08-16
Date de fin: 2018-07-15
Identifiant: LEGIARTI000035434207
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/35/43/42/LEGIARTI000035434207.xml
Date de début: 2018-07-15
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGIARTI000037198464
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/37/19/84/LEGIARTI000037198464.xml
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###### Article A231-1
@ -46,10 +46,17 @@ portée sur :<br />
fond d'œil (la mesure du tonus oculaire et le fond d'œil ne sont pas exigés pour
le sambo combat, le grappling fight et le karaté contact) ;<br />
Dans le cadre de la pratique de la boxe anglaise, la réalisation d'une
remnographie des artères cervico-céphaliques et d'une épreuve d'effort sans
mesure des échanges gazeux est également exigée tous les trois ans pour les
boxeurs professionnels et les boxeurs amateurs après quarante ans ;<br />
Dans le cadre de la pratique de la boxe anglaise :<br />
l'examen ophtalmologique mentionné ci-dessus est réalisé une fois par an pour
les boxeurs professionnels et tous les deux ans pour les boxeurs amateurs ;<br />
une attention particulière est portée sur l'examen cardio-vasculaire ;<br />
une remnographie des artères cervico-céphaliques est réalisée tous les trois
ans pour les boxeurs amateurs à partir de l'âge de 32 ans et pour les boxeurs
professionnels jusqu'à l'âge de 32 ans. Chez ces derniers, cet examen est
réalisé tous les deux ans après l'âge de 32 ans ;<br />
5° Pour les disciplines sportives comportant l'utilisation d'armes à feu ou à
air comprimé, une attention particulière est portée sur :<br />
@ -88,30 +95,30 @@ attention particulière est portée sur :<br />
8° Pour la pratique du rugby à XV et à VII :<br />
a) En compétition ou hors compétition, il est complété par la réalisation d'un
électrocardiogramme de repos à la première délivrance de licence à partir de 12
ans puis, tous les 3 ans jusqu'à 20 ans, puis tous les 5 ans jusqu'à 35 ans ;<br />
a) De 12 à 39 ans, en compétition ou hors compétition, une attention
particulière est portée sur :<br />
b) A partir de 40 ans, en compétition, il est complété par la réalisation :<br />
l'examen cardio-vasculaire ;<br />
d'un bilan cardiologique comprenant un électrocardiogramme, une
échocardiographie et une épreuve d'effort ainsi que d'un bilan biologique
glucido-lipidique à 40 ans, 43 ans, 45 ans, 47 ans et 49 ans puis une fois par
an après 50 ans ;<br />
l'examen du rachis ;<br />
d'une remnographie cervicale tous les 2 ans pour les joueurs de première ligne
entre 40 et 44 ans et, à partir de 45 ans, tous les ans pour les joueurs de
première ligne et tous les 2 ans pour les joueurs des autres postes ;<br />
b) A partir de 40 ans, en compétition :<br />
c) A partir de 40 ans, hors compétition, il est complété par :<br />
il est complété par la réalisation d'une remnographie cervicale tous les 2 ans
pour les joueurs de première ligne entre 40 et 44 ans et, à partir de 45 ans,
tous les ans pour les joueurs de première ligne et tous les 2 ans pour les
joueurs des autres postes ;<br />
la réalisation tous les 5 ans d'un bilan cardiologique comprenant un
électrocardiogramme et une épreuve d'effort ainsi que d'un bilan biologique
une attention particulière est portée sur l'examen cardio-vasculaire et sur la
surveillance du bilan biologique glucido-lipidique ;<br />
c) A partir de 40 ans, hors compétition, une attention particulière est portée
sur :<br />
l'examen du rachis cervical ;<br />
l'examen cardio-vasculaire et sur la surveillance du bilan biologique
glucido-lipidique ;<br />
la réalisation d'une remnographie cervicale ou lombaire tous les ans pour les
joueurs de première ligne présentant des antécédents de pathologie cervicale ou
lombaire ;<br />
9° Pour la pratique du rugby à XIII, une attention particulière est portée sur
l'examen orthopédique de l'appareil locomoteur.