Arrêté du 4 décembre 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport
Transposition complète de la directive 2013/55/UE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013 modifiant la directive 2005/36/CE relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles et le règlement (UE) n° 1024/2012 concernant la coopération administrative par l’intermédiaire du système d’information du marché intérieur ( «règlement IMI» ) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. Ministère: Ministère des sports Nature: ARRETE Identifiant: JORFTEXT000036151169 NOR: SPOF1734222A URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/36/15/11/JORFTEXT000036151169.xml
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@ -1,21 +1,20 @@
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État: MODIFIE
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État: VIGUEUR
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Type: AUTONOME
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Type: AUTONOME
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Date de début: 2016-02-13
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Date de début: 2017-12-07
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Date de fin: 2017-12-07
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Date de fin: 2999-01-01
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Identifiant: LEGIARTI000032062739
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Identifiant: LEGIARTI000036154615
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/32/06/27/LEGIARTI000032062739.xml
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/36/15/46/LEGIARTI000036154615.xml
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###### Article Annexe II-16-2 (art. A212-217)
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###### Article Annexe II-16-2 (art. A212-217)
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<p align="center">ÉPREUVE D'APTITUDE</p>
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<p align="center">Epreuve d'aptitude</p>
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1. Test de vérification des connaissances théoriques et pratiques en matière de
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1. Test de vérification des connaissances théoriques et pratiques en matière de
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sécurité<br />
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sécurité<br />
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Ce test vise à vérifier, au moyen d'un entretien et à partir de l'expérience du
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Le test de vérification des connaissances théoriques et pratiques en matière de
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sécurité vise à vérifier, au moyen d'un entretien et à partir de l'expérience du
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candidat, ses connaissances théoriques et pratiques en matière de sécurité.<br />
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candidat, ses connaissances théoriques et pratiques en matière de sécurité.<br />
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Au cours de l'entretien d'une durée de trente à quarante-cinq minutes, le
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Au cours de l'entretien d'une durée de trente à quarante-cinq minutes, le
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@ -24,61 +23,59 @@ de sa liste de courses, produite en amont, comportant la réalisation de vingt
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courses en cavités de classe 4, effectuées dans quatre massifs karstiques
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courses en cavités de classe 4, effectuées dans quatre massifs karstiques
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différents, comportant au moins :<br />
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différents, comportant au moins :<br />
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-deux cavités de plus de six cents mètres de profondeur (traversées exclues),
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- deux cavités de plus de six cents mètres de profondeur (traversées exclues),
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dont au moins une inscrite sur la liste de référence établie par le directeur
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dont au moins une inscrite sur la liste de référence établie par le directeur
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technique national de la spéléologie ;<br />
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technique national de la spéléologie ;<br />
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-deux cavités de plus de trois cent cinquante mètres de profondeur (traversées
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- deux cavités de plus de trois cent cinquante mètres de profondeur (traversées
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exclues), dont au moins une inscrite sur la liste de référence établie par le
|
exclues), dont au moins une inscrite sur la liste de référence établie par le
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directeur technique national de la spéléologie ;<br />
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directeur technique national de la spéléologie ;<br />
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-deux cavités aquatiques nécessitant l'utilisation d'un matériel spécifique
|
- deux cavités aquatiques nécessitant l'utilisation d'un matériel spécifique
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(combinaison néoprène, pontonnière ou canot) pendant deux heures minimum, dont
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(combinaison néoprène, pontonnière ou canot) pendant deux heures minimum, dont
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au moins une inscrite sur la liste de référence établie par le directeur
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au moins une inscrite sur la liste de référence établie par le directeur
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technique national de la spéléologie ;<br />
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technique national de la spéléologie ;<br />
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-deux cavités dont l'exploration nécessite au moins trois kilomètres de parcours
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- deux cavités dont l'exploration nécessite au moins trois kilomètres de
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(traversées admises), dont au moins une inscrite sur la liste de référence
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parcours (traversées admises), dont au moins une inscrite sur la liste de
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établie par le directeur technique national de la spéléologie ;<br />
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référence établie par le directeur technique national de la spéléologie ;<br />
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-douze cavités de plus de cent cinquante mètres de profondeur (traversées
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- douze cavités de plus de cent cinquante mètres de profondeur (traversées
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admises), dont au moins six inscrites sur la liste de référence établie par le
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admises), dont au moins six inscrites sur la liste de référence établie par le
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directeur technique national de la spéléologie.<br />
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directeur technique national de la spéléologie.<br />
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2. Test technique de sécurité<br />
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2. Test technique de sécurité<br />
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Ce test vise à vérifier la capacité du candidat à maîtriser les techniques de
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Le test technique de sécurité vise à vérifier la capacité du candidat à
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progression. Il comporte trois épreuves :<br />
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maîtriser les techniques de progression. Il comporte trois épreuves :<br />
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a) Un parcours d'aisance ;<br />
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2.1 Première épreuve : le parcours d'aisance<br />
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b) Une exploration d'envergure ;<br />
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Le parcours d'aisance permet au candidat de démontrer en sécurité les gestes
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techniques élémentaires de la progression sur corde. Il vise également à
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c) L'encadrement d'un groupe sous terre en sécurité.<br />
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vérifier ses compétences à intervenir sur un public en difficulté. Sa durée est
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d'environ un jour. Il se déroule dans une cavité, sauf cas de force majeure.<br />
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a) Le parcours d'aisance permet au candidat de démontrer en sécurité les gestes
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techniques élémentaires de la progression sur corde.<br />
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Le parcours d'aisance sur corde peut se réaliser sur structure artificielle, en
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Le parcours d'aisance sur corde peut se réaliser sur structure artificielle, en
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site naturel de type falaise ou en cavité école . Les déplacements se font sur
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site naturel de type falaise ou en cavité école. Les déplacements se font sur
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des cordes préinstallées par l'organisme de formation. La réalisation de ce
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des cordes préinstallées par l'organisme de formation. La réalisation de ce
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parcours est effectuée dans un temps contraint déterminé par un ouvreur. Le
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parcours est effectuée dans un temps contraint déterminé par un ouvreur. Le
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temps de parcours des candidates est augmenté de 20 %.<br />
|
temps de parcours des candidates est augmenté de 20 %.<br />
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Il comporte les mises en situation suivantes :<br />
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Il comporte les mises en situation suivantes :<br />
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-évolution sur mains courantes : de sécurité et de progression ;<br />
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- évolution sur mains courantes : de sécurité et de progression ;<br />
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-descentes sur cordes simples de différents diamètres avec arrêt sur clef de
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- descentes sur cordes simples de différents diamètres avec arrêt sur clef de
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blocage ;<br />
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blocage ;<br />
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-descentes et remontées fractionnées ;<br />
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- descentes et remontées fractionnées ;<br />
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-descentes et remontées déviées ;<br />
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- descentes et remontées déviées ;<br />
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-déplacements pendulaires ;<br />
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- déplacements pendulaires ;<br />
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-passage de nœud à la descente, à la montée.<br />
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- passage de nœud à la descente, à la montée.<br />
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Un dégagement d'équipier sur bloqueurs par une méthode de balancier, technique
|
Un dégagement d'équipier sur bloqueurs par une méthode de balancier, technique
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au choix, dans un temps limité à trois minutes trente secondes est réalisé par
|
au choix, dans un temps limité à trois minutes trente secondes est réalisé par
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@ -87,67 +84,62 @@ le candidat.<br />
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L'équipement d'une section verticale comprenant au moins un fractionnement en
|
L'équipement d'une section verticale comprenant au moins un fractionnement en
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falaise ou cavité.<br />
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falaise ou cavité.<br />
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Ce parcours vise également à vérifier ses compétences à intervenir sur un public
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Le parcours d'aisance peut comporter :<br />
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en difficulté.<br />
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Sa durée est d'environ un jour. Il a lieu dans une cavité ; sauf cas de force
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- une ou plusieurs situations d'exception ;<br />
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majeure.<br />
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Il peut comporter :<br />
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- une ou plusieurs situations d'intervention auprès d'une personne en difficulté
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-une ou plusieurs situations d'exception ;<br />
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-une ou plusieurs situations d'intervention auprès d'une personne en difficulté
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ou en détresse ;<br />
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ou en détresse ;<br />
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-une situation de mise en attente d'une victime et de déclenchement de secours
|
- une situation de mise en attente d'une victime et de déclenchement de secours
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en langue française.<br />
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en langue française.<br />
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Le candidat doit maîtriser les éléments suivants :<br />
|
Le candidat doit maîtriser les éléments suivants :<br />
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Dans le domaine des techniques d'exception :<br />
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a) Dans le domaine des techniques d'exception :<br />
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-les techniques d'escalade permettant une remontée de puits ou une échappatoire
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- les techniques d'escalade permettant une remontée de puits ou une échappatoire
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improvisée ;<br />
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improvisée ;<br />
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-la pose d'ancrages de type montagne (pitons, coinceurs) ;<br />
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- la pose d'ancrages de type montagne (pitons, coinceurs) ;<br />
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-la confection et l'utilisation de matériel de réchappe (perte de matériel) ;<br />
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- la confection et l'utilisation de matériel de réchappe (perte de matériel)
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;<br />
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-les techniques d'évitement de puits arrosés (installation de guidé en sécurité
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- les techniques d'évitement de puits arrosés (installation de guidé en sécurité
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et remontée sur guide).<br />
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et remontée sur guide).<br />
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Dans le domaine des techniques d'intervention :<br />
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b) Dans le domaine des techniques d'intervention :<br />
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-les interventions par balancier avec ou sans cordes annexes et dégagements vers
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- les interventions par balancier avec ou sans cordes annexes et dégagements
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le haut ;<br />
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vers le haut ;<br />
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-les dégagements et évacuations sur mains courantes ;<br />
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- les dégagements et évacuations sur mains courantes ;<br />
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-les dégagements et évacuation sur tyrolienne ou corde guide ;<br />
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- les dégagements et évacuation sur tyrolienne ou corde guide ;<br />
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-les dégagements sur corde en verticale, depuis le haut ou depuis le bas, vers
|
- les dégagements sur corde en verticale, depuis le haut ou depuis le bas, vers
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le bas ;<br />
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le bas ;<br />
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-les dégagements sur corde en verticale, depuis le haut ou depuis le bas, vers
|
- les dégagements sur corde en verticale, depuis le haut ou depuis le bas, vers
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le bas, avec passage de fractionnement ;<br />
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le bas, avec passage de fractionnement ;<br />
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-les dégagements sur corde en verticale, depuis le haut ou depuis le bas, vers
|
- les dégagements sur corde en verticale, depuis le haut ou depuis le bas, vers
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le bas, avec passage de déviations ;<br />
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le bas, avec passage de déviations ;<br />
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-les dégagements de personnes bloquées en fond de boucle de fractionnement.<br />
|
- les dégagements de personnes bloquées en fond de boucle de fractionnement.<br />
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Dans le domaine des techniques d'assistance :<br />
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c) Dans le domaine des techniques d'assistance :<br />
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-les démarches et les gestes du secourisme de terrain en milieu engagé ;<br />
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- les démarches et les gestes du secourisme de terrain en milieu engagé ;<br />
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-la mise en attente d'une victime ;<br />
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- la mise en attente d'une victime ;<br />
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-l'installation de point chaud ;<br />
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- l'installation de point chaud ;<br />
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-les étapes du déclenchement de secours.<br />
|
- les étapes du déclenchement de secours.<br />
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b) Exploration d'envergure.<br />
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2.2 Deuxième épreuve : l'exploration d'envergure<br />
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Cette mise en situation vise à vérifier la capacité du candidat à réaliser sous
|
Cette mise en situation vise à vérifier la capacité du candidat à réaliser sous
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terre en sécurité les démonstrations techniques en spéléologie. Sa durée est
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terre en sécurité les démonstrations techniques en spéléologie. Sa durée est
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@ -162,120 +154,120 @@ souterraine.<br />
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Durant la course technique et engagée, le candidat doit être capable (EC) de
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Durant la course technique et engagée, le candidat doit être capable (EC) de
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maitriser les éléments suivants :<br />
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maitriser les éléments suivants :<br />
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Dans le domaine de la préparation d'une sortie :<br />
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a) Dans le domaine de la préparation d'une sortie :<br />
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EC d'analyser une topographie.<br />
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EC d'analyser une topographie ;<br />
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EC d'analyser une fiche d'équipement.<br />
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EC d'analyser une fiche d'équipement ;<br />
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EC d'analyser une cartographie.<br />
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EC d'analyser une cartographie ;<br />
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EC d'analyser un bulletin météorologique.<br />
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EC d'analyser un bulletin météorologique ;<br />
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EC d'analyser un contexte hydrogéologique.<br />
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EC d'analyser un contexte hydrogéologique ;<br />
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EC d'opérer des choix et décisions en fonction des données observables de la
|
EC d'opérer des choix et décisions en fonction des données observables de la
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météorologie.<br />
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météorologie.<br />
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Dans le domaine de la progression hors agrès :<br />
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b) Dans le domaine de la progression hors agrès :<br />
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Les déplacements en terrain varié, chaotique, glissant.<br />
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- les déplacements en terrain varié, chaotique, glissant ;<br />
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Les escalades.<br />
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- les escalades ;<br />
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La progression aquatique.<br />
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- la progression aquatique ;<br />
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Le franchissement d'étroitures.<br />
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- le franchissement d'étroitures ;<br />
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La progression en méandre.<br />
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- la progression en méandre ;<br />
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L'orientation et l'interprétation de la topographie disponible.<br />
|
- l'orientation et l'interprétation de la topographie disponible.<br />
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Dans le domaine de la progression verticale :<br />
|
c) Dans le domaine de la progression verticale :<br />
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A la descente :<br />
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A la descente :<br />
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Les différents freinages.<br />
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- les différents freinages ;<br />
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Arrêt sur clef de blocage.<br />
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- arrêt sur clef de blocage ;<br />
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Passage de fractionnement, simples, plein vides, décalés.<br />
|
- passage de fractionnement, simples, plein vides, décalés ;<br />
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Franchissement d'un nœud.<br />
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- franchissement d'un nœud ;<br />
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La conversion.<br />
|
- la conversion ;<br />
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Les réchappes de perte de matériel.<br />
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- les réchappes de perte de matériel.<br />
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A la remontée :<br />
|
A la remontée :<br />
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Les remontées sur corde, les conversions.<br />
|
- les remontées sur corde, les conversions ;<br />
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Les réchappes de perte de matériel.<br />
|
- les réchappes de perte de matériel ;<br />
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Franchissement d'un nœud.<br />
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- franchissement d'un nœud ;<br />
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|
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Passage de fractionnement, simples, plein vides, décalés.<br />
|
- passage de fractionnement, simples, plein vides, décalés.<br />
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||||||
Dans le domaine de la communication :<br />
|
Dans le domaine de la communication :<br />
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Utilisation de code sonore.<br />
|
- utilisation de code sonore ;<br />
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Utilisation d'une terminologie adaptée en langue française.<br />
|
- utilisation d'une terminologie adaptée en langue française ;<br />
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Anticipation.<br />
|
- anticipation.<br />
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Dans le domaine de l'organisation matérielle et logistique de la sortie :<br />
|
Dans le domaine de l'organisation matérielle et logistique de la sortie :<br />
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La gestion du matériel sur soi.<br />
|
- la gestion du matériel sur soi ;<br />
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La gestion du matériel dans chaque sac.<br />
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- la gestion du matériel dans chaque sac ;<br />
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Le conditionnement de l'alimentation.<br />
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- le conditionnement de l'alimentation ;<br />
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La gestion du matériel dans l'équipe.<br />
|
- la gestion du matériel dans l'équipe ;<br />
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La maîtrise des itinéraires d'accès et marche d'approche.<br />
|
- la maîtrise des itinéraires d'accès et marche d'approche ;<br />
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Organisation collective de la sortie, répartition des rôles.<br />
|
- l'organisation collective de la sortie et la répartition des rôles.<br />
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Dans le domaine de l'équipement des obstacles :<br />
|
Dans le domaine de l'équipement des obstacles :<br />
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L'analyse et la prise de décision.<br />
|
- l'analyse et la prise de décision ;<br />
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La protection des accès aux verticales.<br />
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- la protection des accès aux verticales ;<br />
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La mise en place de mains courantes.<br />
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- la mise en place de mains courantes ;<br />
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Le réglage de la hauteur et de la tension des mains courantes.<br />
|
- le réglage de la hauteur et de la tension des mains courantes.<br />
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La gestion des frottements :<br />
|
La gestion des frottements :<br />
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-les protections ;<br />
|
- les protections ;<br />
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-les évitements (déviations, fractionnements).<br />
|
- les évitements (déviations, fractionnements).<br />
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Les équipements hors crues :<br />
|
Les équipements hors crues :<br />
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-les prolongements mains courantes ;<br />
|
- les prolongements mains courantes ;<br />
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-l'équipement de lignes et de fractionnements décalés ;<br />
|
- l'équipement de lignes et de fractionnements décalés ;<br />
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-l'équipement de rappel guidé ;<br />
|
- l'équipement de rappel guidé ;<br />
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-l'installation de déviations.<br />
|
- l'installation de déviations.<br />
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|
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Les grandes verticales :<br />
|
Les grandes verticales :<br />
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|
||||||
-l'anticipation sur les longueurs de corde ;<br />
|
- l'anticipation sur les longueurs de corde ;<br />
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-le réglage des boucles de fractionnement ;<br />
|
- le réglage des boucles de fractionnement ;<br />
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-les fractionnements de confort ;<br />
|
- les fractionnements de confort ;<br />
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-consignes de sécurité.<br />
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- consignes de sécurité.<br />
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c) L'encadrement d'un groupe sous terre en sécurité.<br />
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2.3 Troisième épreuve : l'encadrement d'un groupe sous terre en sécurité.<br />
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||||||
Cette séance vise à vérifier la capacité du candidat à assurer la sécurité des
|
Cette séance vise à vérifier la capacité du candidat à assurer la sécurité des
|
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pratiquants et des tiers en spéléologie. Sa durée est d'environ un jour. Le
|
pratiquants et des tiers en spéléologie. Sa durée est d'environ un jour. Le
|
||||||
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@ -286,105 +278,105 @@ d'une sortie souterraine engagée et technique.<br />
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Le candidat doit maîtriser les éléments et comportements suivants :<br />
|
Le candidat doit maîtriser les éléments et comportements suivants :<br />
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Dans le domaine de la conception de la séance :<br />
|
a) Dans le domaine de la conception de la séance :<br />
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Repérage de la cavité.<br />
|
- repérage de la cavité ;<br />
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Recherche et prise en compte d'informations pertinentes en lien avec la
|
- recherche et prise en compte d'informations pertinentes en lien avec la
|
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sécurité.<br />
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sécurité ;<br />
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Analyse des contraintes et du potentiel du parcours.<br />
|
- analyse des contraintes et du potentiel du parcours ;<br />
|
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|
||||||
Définition des objectifs utiles à la sécurité.<br />
|
- définition des objectifs utiles à la sécurité ;<br />
|
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|
|
||||||
Prise en compte des attentes et des capacités du public.<br />
|
- prise en compte des attentes et des capacités du public ;<br />
|
||||||
|
|
||||||
Utilisation d'une fiche de préparation de séance.<br />
|
- utilisation d'une fiche de préparation de séance ;<br />
|
||||||
|
|
||||||
Implication des publics dans la sortie.<br />
|
- implication des publics dans la sortie.<br />
|
||||||
|
|
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Dans le domaine de la mise en œuvre de la séance :<br />
|
b) Dans le domaine de la mise en œuvre de la séance :<br />
|
||||||
|
|
||||||
L'organisation de la logistique :<br />
|
L'organisation de la logistique :<br />
|
||||||
|
|
||||||
-prévision du timing ;<br />
|
- prévision du timing ;<br />
|
||||||
|
|
||||||
-préparation du matériel collectif ;<br />
|
- préparation du matériel collectif ;<br />
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|
||||||
-réparation et vérification des matériels individuels ;<br />
|
- réparation et vérification des matériels individuels ;<br />
|
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|
||||||
-préparation des accès ;<br />
|
- préparation des accès ;<br />
|
||||||
|
|
||||||
-organisation de la navette éventuelle (dans le cas d'une traversée) ;<br />
|
- organisation de la navette éventuelle (dans le cas d'une traversée) ;<br />
|
||||||
|
|
||||||
-préparation des sacs ;<br />
|
- préparation des sacs ;<br />
|
||||||
|
|
||||||
-conditionnement des repas.<br />
|
- conditionnement des repas.<br />
|
||||||
|
|
||||||
Le franchissement des obstacles techniques par le groupe.<br />
|
Le franchissement des obstacles techniques par le groupe :<br />
|
||||||
|
|
||||||
Analyse et équipement rapide des obstacles.<br />
|
- analyse et équipement rapide des obstacles ;<br />
|
||||||
|
|
||||||
Equipements multiples si nécessaire.<br />
|
- équipements multiples si nécessaire.<br />
|
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|
||||||
Dans le domaine de la conduite de la séance :<br />
|
c) Dans le domaine de la conduite de la séance :<br />
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|
||||||
La communication avec le groupe en français :<br />
|
La communication avec le groupe en français :<br />
|
||||||
|
|
||||||
-prise en main du public ;<br />
|
- prise en main du public ;<br />
|
||||||
|
|
||||||
-présentation du projet de sortie et de séance ;<br />
|
- présentation du projet de sortie et de séance ;<br />
|
||||||
|
|
||||||
- briefing général, principes d'évolution en terrains étroits, chaotiques,
|
- briefing général, principes d'évolution en terrains étroits, chaotiques,
|
||||||
glissants et engagés ;<br />
|
glissants et engagés ;<br />
|
||||||
|
|
||||||
-énoncé, respect et transmission des consignes de sécurité ;<br />
|
- énoncé, respect et transmission des consignes de sécurité ;<br />
|
||||||
|
|
||||||
-équilibrer mise en action du public et énoncé des consignes ;<br />
|
- équilibrer mise en action du public et énoncé des consignes ;<br />
|
||||||
|
|
||||||
-communication posturale et comportementale.<br />
|
- communication posturale et comportementale.<br />
|
||||||
|
|
||||||
Le contrôle :<br />
|
Le contrôle :<br />
|
||||||
|
|
||||||
-contrôle initial des équipements personnels ;<br />
|
- contrôle initial des équipements personnels ;<br />
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|
||||||
-contrôle régulier des équipements personnels ;<br />
|
- contrôle régulier des équipements personnels ;<br />
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|
||||||
-contrôle des équipements sous terre.<br />
|
- contrôle des équipements sous terre.<br />
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|
||||||
La vigilance :<br />
|
La vigilance :<br />
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||||||
|
|
||||||
-disponibilité lors des tâches d'équipement de main courantes de puits ;<br />
|
- disponibilité lors des tâches d'équipement de main courantes de puits ;<br />
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||||||
|
|
||||||
-disponibilité physique, capacité à se déplacer rapidement ;<br />
|
- disponibilité physique, capacité à se déplacer rapidement ;<br />
|
||||||
|
|
||||||
-placement permettant la vigilance et le conseil.<br />
|
- placement permettant la vigilance et le conseil.<br />
|
||||||
|
|
||||||
L'organisation du groupe :<br />
|
L'organisation du groupe :<br />
|
||||||
|
|
||||||
-gestion de l'approche (rythme, portage, consigne, milieu) ;<br />
|
- gestion de l'approche (rythme, portage, consigne, milieu) ;<br />
|
||||||
|
|
||||||
-gestion du retour (rythme, portage, consigne, milieu) ;<br />
|
- gestion du retour (rythme, portage, consigne, milieu) ;<br />
|
||||||
|
|
||||||
-organisation ou prise en charge des parades dans les passages exposés, les
|
- organisation ou prise en charge des parades dans les passages exposés, les
|
||||||
escalades, les désescalades ;<br />
|
escalades, les désescalades ;<br />
|
||||||
|
|
||||||
-organisation de la dynamique du groupe.<br />
|
- organisation de la dynamique du groupe.<br />
|
||||||
|
|
||||||
L'évaluation :<br />
|
L'évaluation :<br />
|
||||||
|
|
||||||
-évaluation chronique du niveau d'autonomie et de compétences ;<br />
|
- évaluation chronique du niveau d'autonomie et de compétences ;<br />
|
||||||
|
|
||||||
-évaluation chronique de l'état physique et psychologique des participants ;<br />
|
- évaluation chronique de l'état physique et psychologique des participants ;<br />
|
||||||
|
|
||||||
-évaluation de son propre état.<br />
|
- évaluation de son propre état.<br />
|
||||||
|
|
||||||
La régulation :<br />
|
La régulation :<br />
|
||||||
|
|
||||||
-modification des objectifs de séances ;<br />
|
- modification des objectifs de séances ;<br />
|
||||||
|
|
||||||
-intervention sur les symptômes 3F : faim, froid, fatigue ;<br />
|
- intervention sur les symptômes 3F : faim, froid, fatigue ;<br />
|
||||||
|
|
||||||
-intervention sur un participant en difficulté ou en détresse ;<br />
|
- intervention sur un participant en difficulté ou en détresse ;<br />
|
||||||
|
|
||||||
-respect des horaires.
|
- respect des horaires.
|
||||||
|
|
|
@ -1,20 +1,20 @@
|
||||||
---
|
---
|
||||||
État: MODIFIE
|
État: MODIFIE
|
||||||
Type: AUTONOME
|
Type: AUTONOME
|
||||||
Date de début: 2016-02-13
|
Date de début: 2017-12-07
|
||||||
Date de fin: 2017-12-07
|
Date de fin: 2023-09-01
|
||||||
Identifiant: LEGIARTI000032062718
|
Identifiant: LEGIARTI000036154605
|
||||||
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/32/06/27/LEGIARTI000032062718.xml
|
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/36/15/46/LEGIARTI000036154605.xml
|
||||||
---
|
---
|
||||||
|
|
||||||
###### Article A212-215
|
###### Article A212-215
|
||||||
|
|
||||||
En application des dispositions des articles R. 212-88 et R. 212-92, les
|
En application des dispositions des articles R. 212-88 et R. 212-92, les
|
||||||
ressortissants d'un Etat membre de la Communauté européenne ou d'un autre Etat
|
ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur
|
||||||
partie à l'accord sur l'Espace économique européen qui souhaitent assurer
|
l'Espace économique européen qui souhaitent assurer l'encadrement, l'animation,
|
||||||
l'encadrement, l'animation, l'enseignement ou l'entraînement de la spéléologie
|
l'enseignement ou l'entraînement de la spéléologie dans le cadre de la liberté
|
||||||
dans le cadre de la liberté d'établissement ou de la libre prestation de
|
d'établissement ou de la libre prestation de services se déclarent au préfet du
|
||||||
services se déclarent au préfet du département de l'Isère.<br />
|
département de l'Isère.<br />
|
||||||
|
|
||||||
Les dossiers de déclaration sont transmis par le préfet au Pôle national des
|
Les dossiers de déclaration sont transmis par le préfet au Pôle national des
|
||||||
métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme mentionné à l'article A.
|
métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme mentionné à l'article A.
|
||||||
|
|
|
@ -1,10 +1,10 @@
|
||||||
---
|
---
|
||||||
État: MODIFIE
|
État: VIGUEUR
|
||||||
Type: AUTONOME
|
Type: AUTONOME
|
||||||
Date de début: 2016-02-13
|
Date de début: 2017-12-07
|
||||||
Date de fin: 2017-12-07
|
Date de fin: 2999-01-01
|
||||||
Identifiant: LEGIARTI000032062725
|
Identifiant: LEGIARTI000036154596
|
||||||
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/32/06/27/LEGIARTI000032062725.xml
|
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/36/15/45/LEGIARTI000036154596.xml
|
||||||
---
|
---
|
||||||
|
|
||||||
###### Article A212-216
|
###### Article A212-216
|
||||||
|
@ -13,7 +13,7 @@ La différence substantielle au sens de l'article R. 212-90-1 et du 3° de
|
||||||
l'article R. 212-93 susceptible d'exister entre la qualification professionnelle
|
l'article R. 212-93 susceptible d'exister entre la qualification professionnelle
|
||||||
du déclarant et la qualification professionnelle requise sur le territoire
|
du déclarant et la qualification professionnelle requise sur le territoire
|
||||||
national est appréciée en référence à la formation du diplôme d'Etat de la
|
national est appréciée en référence à la formation du diplôme d'Etat de la
|
||||||
jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " perfectionnement
|
jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement
|
||||||
sportif " mention " spéléologie " en tant qu'il intègre les connaissances
|
sportif ” mention “ spéléologie ” en tant qu'il intègre les connaissances
|
||||||
théoriques et pratiques en matière de sécurité et les compétences techniques de
|
théoriques et pratiques en matière de sécurité et les compétences techniques de
|
||||||
sécurité.
|
sécurité.
|
||||||
|
|
|
@ -1,10 +1,10 @@
|
||||||
---
|
---
|
||||||
État: MODIFIE
|
État: VIGUEUR
|
||||||
Type: AUTONOME
|
Type: AUTONOME
|
||||||
Date de début: 2010-01-10
|
Date de début: 2017-12-07
|
||||||
Date de fin: 2017-12-07
|
Date de fin: 2999-01-01
|
||||||
Identifiant: LEGIARTI000021708527
|
Identifiant: LEGIARTI000036154587
|
||||||
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/21/70/85/LEGIARTI000021708527.xml
|
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/36/15/45/LEGIARTI000036154587.xml
|
||||||
---
|
---
|
||||||
|
|
||||||
###### Article A212-217
|
###### Article A212-217
|
||||||
|
@ -14,10 +14,10 @@ en partie le déclarant, dans les conditions prévues à l'article R. 212-90-1 e
|
||||||
au 3° de l'article R. 212-93 vise à vérifier la capacité du déclarant à encadrer
|
au 3° de l'article R. 212-93 vise à vérifier la capacité du déclarant à encadrer
|
||||||
les pratiquants en sécurité. Elle comporte deux tests :<br />
|
les pratiquants en sécurité. Elle comporte deux tests :<br />
|
||||||
|
|
||||||
1° Un test de vérification des connaissances théoriques et pratiques en matière
|
1° un test de vérification des connaissances théoriques et pratiques en matière
|
||||||
de sécurité ;<br />
|
de sécurité ;<br />
|
||||||
|
|
||||||
2° Un test technique de sécurité.<br />
|
2° un test technique de sécurité.<br />
|
||||||
|
|
||||||
Dans le cas où le déclarant est soumis aux deux tests, le test de vérification
|
Dans le cas où le déclarant est soumis aux deux tests, le test de vérification
|
||||||
des connaissances théoriques et pratiques en matière de sécurité est évalué en
|
des connaissances théoriques et pratiques en matière de sécurité est évalué en
|
||||||
|
|
|
@ -1,15 +1,14 @@
|
||||||
---
|
---
|
||||||
État: MODIFIE
|
État: VIGUEUR
|
||||||
Type: AUTONOME
|
Type: AUTONOME
|
||||||
Date de début: 2016-03-01
|
Date de début: 2017-12-07
|
||||||
Date de fin: 2017-12-07
|
Date de fin: 2999-01-01
|
||||||
Identifiant: LEGIARTI000032046267
|
Identifiant: LEGIARTI000036154585
|
||||||
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/32/04/62/LEGIARTI000032046267.xml
|
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/36/15/45/LEGIARTI000036154585.xml
|
||||||
---
|
---
|
||||||
|
|
||||||
###### Article A212-218
|
###### Article A212-218
|
||||||
|
|
||||||
L'épreuve d'aptitude est organisée pour l'ensemble du territoire national sous
|
L'épreuve d'aptitude est organisée pour l'ensemble du territoire national sous
|
||||||
l'autorité du préfet de la région Auvergne Rhône-Alpes, par le centre de
|
l'autorité du préfet de la région Auvergne Rhône-Alpes, par le centre de
|
||||||
ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes, site de
|
ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes.
|
||||||
Vallon-Pont-d'Arc.
|
|
||||||
|
|
|
@ -1,10 +1,10 @@
|
||||||
---
|
---
|
||||||
État: MODIFIE
|
État: VIGUEUR
|
||||||
Type: AUTONOME
|
Type: AUTONOME
|
||||||
Date de début: 2016-03-01
|
Date de début: 2017-12-07
|
||||||
Date de fin: 2017-12-07
|
Date de fin: 2999-01-01
|
||||||
Identifiant: LEGIARTI000032046265
|
Identifiant: LEGIARTI000036154583
|
||||||
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/32/04/62/LEGIARTI000032046265.xml
|
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/36/15/45/LEGIARTI000036154583.xml
|
||||||
---
|
---
|
||||||
|
|
||||||
###### Article A212-219
|
###### Article A212-219
|
||||||
|
@ -13,14 +13,14 @@ Le déclarant est évalué par un jury désigné et présidé par le chef de ser
|
||||||
déconcentré régional de l'Etat chargé des sports d'Auvergne Rhône-Alpes ou son
|
déconcentré régional de l'Etat chargé des sports d'Auvergne Rhône-Alpes ou son
|
||||||
représentant et comprenant :<br />
|
représentant et comprenant :<br />
|
||||||
|
|
||||||
― le responsable du site de Vallon-Pont-d'Arc du centre de ressources,
|
-le responsable du site de Vallon-Pont-d'Arc du centre de ressources,
|
||||||
d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes ou son représentant ;<br />
|
d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes ou son représentant ;<br />
|
||||||
|
|
||||||
― au moins un représentant des organisations professionnelles les plus
|
-au moins un représentant des organisations professionnelles les plus
|
||||||
représentatives ;<br />
|
représentatives ;<br />
|
||||||
|
|
||||||
― deux représentants de la Fédération française de spéléologie dont le directeur
|
-deux représentants de la Fédération française de spéléologie dont le directeur
|
||||||
technique national ou son représentant ;<br />
|
technique national ou son représentant ;<br />
|
||||||
|
|
||||||
― un ou plusieurs techniciens qualifiés titulaires au minimum d'un diplôme
|
-un ou plusieurs techniciens qualifiés titulaires au minimum d'un diplôme d'Etat
|
||||||
d'Etat de niveau III en spéléologie.
|
de niveau III en spéléologie.
|
||||||
|
|
|
@ -1,10 +1,10 @@
|
||||||
---
|
---
|
||||||
État: MODIFIE
|
État: VIGUEUR
|
||||||
Type: AUTONOME
|
Type: AUTONOME
|
||||||
Date de début: 2016-02-13
|
Date de début: 2017-12-07
|
||||||
Date de fin: 2017-12-07
|
Date de fin: 2999-01-01
|
||||||
Identifiant: LEGIARTI000032062736
|
Identifiant: LEGIARTI000036154580
|
||||||
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/32/06/27/LEGIARTI000032062736.xml
|
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/36/15/45/LEGIARTI000036154580.xml
|
||||||
---
|
---
|
||||||
|
|
||||||
###### Article A212-220
|
###### Article A212-220
|
||||||
|
@ -14,6 +14,6 @@ ou lorsqu'une différente substantielle a été identifiée et que le déclarant
|
||||||
satisfait à l'épreuve d'aptitude, le préfet délivre au déclarant une carte
|
satisfait à l'épreuve d'aptitude, le préfet délivre au déclarant une carte
|
||||||
professionnelle d'éducateur sportif ou un récépissé de déclaration de prestation
|
professionnelle d'éducateur sportif ou un récépissé de déclaration de prestation
|
||||||
de services qui portent mention des conditions d'exercice suivantes :
|
de services qui portent mention des conditions d'exercice suivantes :
|
||||||
"Enseignement de la spéléologie dans toutes cavités, lieux d'entraînement pour
|
“Enseignement de la spéléologie dans toutes cavités, lieux d'entraînement pour
|
||||||
tout public et dans le respect du milieu naturel”, " Autorisation d'exercer pour
|
tout public et dans le respect du milieu naturel. Autorisation d'exercer pour
|
||||||
une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage ".
|
une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage".
|
||||||
|
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