Arrêté du 4 décembre 2017 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport

Transposition complète de la directive 2013/55/UE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013 modifiant la directive 2005/36/CE relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles et le règlement (UE) n° 1024/2012 concernant la coopération administrative par l’intermédiaire du système d’information du marché intérieur ( «règlement IMI» ) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

Ministère: Ministère des sports
Nature: ARRETE
Identifiant: JORFTEXT000036151169
NOR: SPOF1734222A
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/36/15/11/JORFTEXT000036151169.xml
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République française 2017-12-07 00:00:00 +01:00
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---
État: MODIFIE
État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
Date de début: 2016-02-13
Date de fin: 2017-12-07
Identifiant: LEGIARTI000032062739
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/32/06/27/LEGIARTI000032062739.xml
Date de début: 2017-12-07
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGIARTI000036154615
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/36/15/46/LEGIARTI000036154615.xml
---
###### Article Annexe II-16-2 (art. A212-217)
<p align="center">ÉPREUVE D'APTITUDE</p>
<br />
<p align="center">Epreuve d'aptitude</p>
1. Test de vérification des connaissances théoriques et pratiques en matière de
sécurité<br />
Ce test vise à vérifier, au moyen d'un entretien et à partir de l'expérience du
Le test de vérification des connaissances théoriques et pratiques en matière de
sécurité vise à vérifier, au moyen d'un entretien et à partir de l'expérience du
candidat, ses connaissances théoriques et pratiques en matière de sécurité.<br />
Au cours de l'entretien d'une durée de trente à quarante-cinq minutes, le
@ -24,61 +23,59 @@ de sa liste de courses, produite en amont, comportant la réalisation de vingt
courses en cavités de classe 4, effectuées dans quatre massifs karstiques
différents, comportant au moins :<br />
-deux cavités de plus de six cents mètres de profondeur (traversées exclues),
- deux cavités de plus de six cents mètres de profondeur (traversées exclues),
dont au moins une inscrite sur la liste de référence établie par le directeur
technique national de la spéléologie ;<br />
-deux cavités de plus de trois cent cinquante mètres de profondeur (traversées
- deux cavités de plus de trois cent cinquante mètres de profondeur (traversées
exclues), dont au moins une inscrite sur la liste de référence établie par le
directeur technique national de la spéléologie ;<br />
-deux cavités aquatiques nécessitant l'utilisation d'un matériel spécifique
- deux cavités aquatiques nécessitant l'utilisation d'un matériel spécifique
(combinaison néoprène, pontonnière ou canot) pendant deux heures minimum, dont
au moins une inscrite sur la liste de référence établie par le directeur
technique national de la spéléologie ;<br />
-deux cavités dont l'exploration nécessite au moins trois kilomètres de parcours
(traversées admises), dont au moins une inscrite sur la liste de référence
établie par le directeur technique national de la spéléologie ;<br />
- deux cavités dont l'exploration nécessite au moins trois kilomètres de
parcours (traversées admises), dont au moins une inscrite sur la liste de
référence établie par le directeur technique national de la spéléologie ;<br />
-douze cavités de plus de cent cinquante mètres de profondeur (traversées
- douze cavités de plus de cent cinquante mètres de profondeur (traversées
admises), dont au moins six inscrites sur la liste de référence établie par le
directeur technique national de la spéléologie.<br />
2. Test technique de sécurité<br />
Ce test vise à vérifier la capacité du candidat à maîtriser les techniques de
progression. Il comporte trois épreuves :<br />
Le test technique de sécurité vise à vérifier la capacité du candidat à
maîtriser les techniques de progression. Il comporte trois épreuves :<br />
a) Un parcours d'aisance ;<br />
2.1 Première épreuve : le parcours d'aisance<br />
b) Une exploration d'envergure ;<br />
c) L'encadrement d'un groupe sous terre en sécurité.<br />
a) Le parcours d'aisance permet au candidat de démontrer en sécurité les gestes
techniques élémentaires de la progression sur corde.<br />
Le parcours d'aisance permet au candidat de démontrer en sécurité les gestes
techniques élémentaires de la progression sur corde. Il vise également à
vérifier ses compétences à intervenir sur un public en difficulté. Sa durée est
d'environ un jour. Il se déroule dans une cavité, sauf cas de force majeure.<br />
Le parcours d'aisance sur corde peut se réaliser sur structure artificielle, en
site naturel de type falaise ou en cavité école . Les déplacements se font sur
site naturel de type falaise ou en cavité école. Les déplacements se font sur
des cordes préinstallées par l'organisme de formation. La réalisation de ce
parcours est effectuée dans un temps contraint déterminé par un ouvreur. Le
temps de parcours des candidates est augmenté de 20 %.<br />
Il comporte les mises en situation suivantes :<br />
-évolution sur mains courantes : de sécurité et de progression ;<br />
- évolution sur mains courantes : de sécurité et de progression ;<br />
-descentes sur cordes simples de différents diamètres avec arrêt sur clef de
- descentes sur cordes simples de différents diamètres avec arrêt sur clef de
blocage ;<br />
-descentes et remontées fractionnées ;<br />
- descentes et remontées fractionnées ;<br />
-descentes et remontées déviées ;<br />
- descentes et remontées déviées ;<br />
-déplacements pendulaires ;<br />
- déplacements pendulaires ;<br />
-passage de nœud à la descente, à la montée.<br />
- passage de nœud à la descente, à la montée.<br />
Un dégagement d'équipier sur bloqueurs par une méthode de balancier, technique
au choix, dans un temps limité à trois minutes trente secondes est réalisé par
@ -87,67 +84,62 @@ le candidat.<br />
L'équipement d'une section verticale comprenant au moins un fractionnement en
falaise ou cavité.<br />
Ce parcours vise également à vérifier ses compétences à intervenir sur un public
en difficulté.<br />
Le parcours d'aisance peut comporter :<br />
Sa durée est d'environ un jour. Il a lieu dans une cavité ; sauf cas de force
majeure.<br />
- une ou plusieurs situations d'exception ;<br />
Il peut comporter :<br />
-une ou plusieurs situations d'exception ;<br />
-une ou plusieurs situations d'intervention auprès d'une personne en difficulté
- une ou plusieurs situations d'intervention auprès d'une personne en difficulté
ou en détresse ;<br />
-une situation de mise en attente d'une victime et de déclenchement de secours
- une situation de mise en attente d'une victime et de déclenchement de secours
en langue française.<br />
Le candidat doit maîtriser les éléments suivants :<br />
Dans le domaine des techniques d'exception :<br />
a) Dans le domaine des techniques d'exception :<br />
-les techniques d'escalade permettant une remontée de puits ou une échappatoire
- les techniques d'escalade permettant une remontée de puits ou une échappatoire
improvisée ;<br />
-la pose d'ancrages de type montagne (pitons, coinceurs) ;<br />
- la pose d'ancrages de type montagne (pitons, coinceurs) ;<br />
-la confection et l'utilisation de matériel de réchappe (perte de matériel) ;<br />
- la confection et l'utilisation de matériel de réchappe (perte de matériel)
;<br />
-les techniques d'évitement de puits arrosés (installation de guidé en sécurité
- les techniques d'évitement de puits arrosés (installation de guidé en sécurité
et remontée sur guide).<br />
Dans le domaine des techniques d'intervention :<br />
b) Dans le domaine des techniques d'intervention :<br />
-les interventions par balancier avec ou sans cordes annexes et dégagements vers
le haut ;<br />
- les interventions par balancier avec ou sans cordes annexes et dégagements
vers le haut ;<br />
-les dégagements et évacuations sur mains courantes ;<br />
- les dégagements et évacuations sur mains courantes ;<br />
-les dégagements et évacuation sur tyrolienne ou corde guide ;<br />
- les dégagements et évacuation sur tyrolienne ou corde guide ;<br />
-les dégagements sur corde en verticale, depuis le haut ou depuis le bas, vers
- les dégagements sur corde en verticale, depuis le haut ou depuis le bas, vers
le bas ;<br />
-les dégagements sur corde en verticale, depuis le haut ou depuis le bas, vers
- les dégagements sur corde en verticale, depuis le haut ou depuis le bas, vers
le bas, avec passage de fractionnement ;<br />
-les dégagements sur corde en verticale, depuis le haut ou depuis le bas, vers
- les dégagements sur corde en verticale, depuis le haut ou depuis le bas, vers
le bas, avec passage de déviations ;<br />
-les dégagements de personnes bloquées en fond de boucle de fractionnement.<br />
- les dégagements de personnes bloquées en fond de boucle de fractionnement.<br />
Dans le domaine des techniques d'assistance :<br />
c) Dans le domaine des techniques d'assistance :<br />
-les démarches et les gestes du secourisme de terrain en milieu engagé ;<br />
- les démarches et les gestes du secourisme de terrain en milieu engagé ;<br />
-la mise en attente d'une victime ;<br />
- la mise en attente d'une victime ;<br />
-l'installation de point chaud ;<br />
- l'installation de point chaud ;<br />
-les étapes du déclenchement de secours.<br />
- les étapes du déclenchement de secours.<br />
b) Exploration d'envergure.<br />
2.2 Deuxième épreuve : l'exploration d'envergure<br />
Cette mise en situation vise à vérifier la capacité du candidat à réaliser sous
terre en sécurité les démonstrations techniques en spéléologie. Sa durée est
@ -162,120 +154,120 @@ souterraine.<br />
Durant la course technique et engagée, le candidat doit être capable (EC) de
maitriser les éléments suivants :<br />
Dans le domaine de la préparation d'une sortie :<br />
a) Dans le domaine de la préparation d'une sortie :<br />
EC d'analyser une topographie.<br />
EC d'analyser une topographie ;<br />
EC d'analyser une fiche d'équipement.<br />
EC d'analyser une fiche d'équipement ;<br />
EC d'analyser une cartographie.<br />
EC d'analyser une cartographie ;<br />
EC d'analyser un bulletin météorologique.<br />
EC d'analyser un bulletin météorologique ;<br />
EC d'analyser un contexte hydrogéologique.<br />
EC d'analyser un contexte hydrogéologique ;<br />
EC d'opérer des choix et décisions en fonction des données observables de la
météorologie.<br />
Dans le domaine de la progression hors agrès :<br />
b) Dans le domaine de la progression hors agrès :<br />
Les déplacements en terrain varié, chaotique, glissant.<br />
- les déplacements en terrain varié, chaotique, glissant ;<br />
Les escalades.<br />
- les escalades ;<br />
La progression aquatique.<br />
- la progression aquatique ;<br />
Le franchissement d'étroitures.<br />
- le franchissement d'étroitures ;<br />
La progression en méandre.<br />
- la progression en méandre ;<br />
L'orientation et l'interprétation de la topographie disponible.<br />
- l'orientation et l'interprétation de la topographie disponible.<br />
Dans le domaine de la progression verticale :<br />
c) Dans le domaine de la progression verticale :<br />
A la descente :<br />
Les différents freinages.<br />
- les différents freinages ;<br />
Arrêt sur clef de blocage.<br />
- arrêt sur clef de blocage ;<br />
Passage de fractionnement, simples, plein vides, décalés.<br />
- passage de fractionnement, simples, plein vides, décalés ;<br />
Franchissement d'un nœud.<br />
- franchissement d'un nœud ;<br />
La conversion.<br />
- la conversion ;<br />
Les réchappes de perte de matériel.<br />
- les réchappes de perte de matériel.<br />
A la remontée :<br />
Les remontées sur corde, les conversions.<br />
- les remontées sur corde, les conversions ;<br />
Les réchappes de perte de matériel.<br />
- les réchappes de perte de matériel ;<br />
Franchissement d'un nœud.<br />
- franchissement d'un nœud ;<br />
Passage de fractionnement, simples, plein vides, décalés.<br />
- passage de fractionnement, simples, plein vides, décalés.<br />
Dans le domaine de la communication :<br />
Utilisation de code sonore.<br />
- utilisation de code sonore ;<br />
Utilisation d'une terminologie adaptée en langue française.<br />
- utilisation d'une terminologie adaptée en langue française ;<br />
Anticipation.<br />
- anticipation.<br />
Dans le domaine de l'organisation matérielle et logistique de la sortie :<br />
La gestion du matériel sur soi.<br />
- la gestion du matériel sur soi ;<br />
La gestion du matériel dans chaque sac.<br />
- la gestion du matériel dans chaque sac ;<br />
Le conditionnement de l'alimentation.<br />
- le conditionnement de l'alimentation ;<br />
La gestion du matériel dans l'équipe.<br />
- la gestion du matériel dans l'équipe ;<br />
La maîtrise des itinéraires d'accès et marche d'approche.<br />
- la maîtrise des itinéraires d'accès et marche d'approche ;<br />
Organisation collective de la sortie, répartition des rôles.<br />
- l'organisation collective de la sortie et la répartition des rôles.<br />
Dans le domaine de l'équipement des obstacles :<br />
L'analyse et la prise de décision.<br />
- l'analyse et la prise de décision ;<br />
La protection des accès aux verticales.<br />
- la protection des accès aux verticales ;<br />
La mise en place de mains courantes.<br />
- la mise en place de mains courantes ;<br />
Le réglage de la hauteur et de la tension des mains courantes.<br />
- le réglage de la hauteur et de la tension des mains courantes.<br />
La gestion des frottements :<br />
-les protections ;<br />
- les protections ;<br />
-les évitements (déviations, fractionnements).<br />
- les évitements (déviations, fractionnements).<br />
Les équipements hors crues :<br />
-les prolongements mains courantes ;<br />
- les prolongements mains courantes ;<br />
-l'équipement de lignes et de fractionnements décalés ;<br />
- l'équipement de lignes et de fractionnements décalés ;<br />
-l'équipement de rappel guidé ;<br />
- l'équipement de rappel guidé ;<br />
-l'installation de déviations.<br />
- l'installation de déviations.<br />
Les grandes verticales :<br />
-l'anticipation sur les longueurs de corde ;<br />
- l'anticipation sur les longueurs de corde ;<br />
-le réglage des boucles de fractionnement ;<br />
- le réglage des boucles de fractionnement ;<br />
-les fractionnements de confort ;<br />
- les fractionnements de confort ;<br />
-consignes de sécurité.<br />
- consignes de sécurité.<br />
c) L'encadrement d'un groupe sous terre en sécurité.<br />
2.3 Troisième épreuve : l'encadrement d'un groupe sous terre en sécurité.<br />
Cette séance vise à vérifier la capacité du candidat à assurer la sécurité des
pratiquants et des tiers en spéléologie. Sa durée est d'environ un jour. Le
@ -286,105 +278,105 @@ d'une sortie souterraine engagée et technique.<br />
Le candidat doit maîtriser les éléments et comportements suivants :<br />
Dans le domaine de la conception de la séance :<br />
a) Dans le domaine de la conception de la séance :<br />
Repérage de la cavité.<br />
- repérage de la cavité ;<br />
Recherche et prise en compte d'informations pertinentes en lien avec la
sécurité.<br />
- recherche et prise en compte d'informations pertinentes en lien avec la
sécurité ;<br />
Analyse des contraintes et du potentiel du parcours.<br />
- analyse des contraintes et du potentiel du parcours ;<br />
Définition des objectifs utiles à la sécurité.<br />
- définition des objectifs utiles à la sécurité ;<br />
Prise en compte des attentes et des capacités du public.<br />
- prise en compte des attentes et des capacités du public ;<br />
Utilisation d'une fiche de préparation de séance.<br />
- utilisation d'une fiche de préparation de séance ;<br />
Implication des publics dans la sortie.<br />
- implication des publics dans la sortie.<br />
Dans le domaine de la mise en œuvre de la séance :<br />
b) Dans le domaine de la mise en œuvre de la séance :<br />
L'organisation de la logistique :<br />
-prévision du timing ;<br />
- prévision du timing ;<br />
-préparation du matériel collectif ;<br />
- préparation du matériel collectif ;<br />
-réparation et vérification des matériels individuels ;<br />
- réparation et vérification des matériels individuels ;<br />
-préparation des accès ;<br />
- préparation des accès ;<br />
-organisation de la navette éventuelle (dans le cas d'une traversée) ;<br />
- organisation de la navette éventuelle (dans le cas d'une traversée) ;<br />
-préparation des sacs ;<br />
- préparation des sacs ;<br />
-conditionnement des repas.<br />
- conditionnement des repas.<br />
Le franchissement des obstacles techniques par le groupe.<br />
Le franchissement des obstacles techniques par le groupe :<br />
Analyse et équipement rapide des obstacles.<br />
- analyse et équipement rapide des obstacles ;<br />
Equipements multiples si nécessaire.<br />
- équipements multiples si nécessaire.<br />
Dans le domaine de la conduite de la séance :<br />
c) Dans le domaine de la conduite de la séance :<br />
La communication avec le groupe en français :<br />
-prise en main du public ;<br />
- prise en main du public ;<br />
-présentation du projet de sortie et de séance ;<br />
- présentation du projet de sortie et de séance ;<br />
- briefing général, principes d'évolution en terrains étroits, chaotiques,
glissants et engagés ;<br />
-énoncé, respect et transmission des consignes de sécurité ;<br />
- énoncé, respect et transmission des consignes de sécurité ;<br />
-équilibrer mise en action du public et énoncé des consignes ;<br />
- équilibrer mise en action du public et énoncé des consignes ;<br />
-communication posturale et comportementale.<br />
- communication posturale et comportementale.<br />
Le contrôle :<br />
-contrôle initial des équipements personnels ;<br />
- contrôle initial des équipements personnels ;<br />
-contrôle régulier des équipements personnels ;<br />
- contrôle régulier des équipements personnels ;<br />
-contrôle des équipements sous terre.<br />
- contrôle des équipements sous terre.<br />
La vigilance :<br />
-disponibilité lors des tâches d'équipement de main courantes de puits ;<br />
- disponibilité lors des tâches d'équipement de main courantes de puits ;<br />
-disponibilité physique, capacité à se déplacer rapidement ;<br />
- disponibilité physique, capacité à se déplacer rapidement ;<br />
-placement permettant la vigilance et le conseil.<br />
- placement permettant la vigilance et le conseil.<br />
L'organisation du groupe :<br />
-gestion de l'approche (rythme, portage, consigne, milieu) ;<br />
- gestion de l'approche (rythme, portage, consigne, milieu) ;<br />
-gestion du retour (rythme, portage, consigne, milieu) ;<br />
- gestion du retour (rythme, portage, consigne, milieu) ;<br />
-organisation ou prise en charge des parades dans les passages exposés, les
- organisation ou prise en charge des parades dans les passages exposés, les
escalades, les désescalades ;<br />
-organisation de la dynamique du groupe.<br />
- organisation de la dynamique du groupe.<br />
L'évaluation :<br />
-évaluation chronique du niveau d'autonomie et de compétences ;<br />
- évaluation chronique du niveau d'autonomie et de compétences ;<br />
-évaluation chronique de l'état physique et psychologique des participants ;<br />
- évaluation chronique de l'état physique et psychologique des participants ;<br />
-évaluation de son propre état.<br />
- évaluation de son propre état.<br />
La régulation :<br />
-modification des objectifs de séances ;<br />
- modification des objectifs de séances ;<br />
-intervention sur les symptômes 3F : faim, froid, fatigue ;<br />
- intervention sur les symptômes 3F : faim, froid, fatigue ;<br />
-intervention sur un participant en difficulté ou en détresse ;<br />
- intervention sur un participant en difficulté ou en détresse ;<br />
-respect des horaires.
- respect des horaires.

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---
État: MODIFIE
Type: AUTONOME
Date de début: 2016-02-13
Date de fin: 2017-12-07
Identifiant: LEGIARTI000032062718
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/32/06/27/LEGIARTI000032062718.xml
Date de début: 2017-12-07
Date de fin: 2023-09-01
Identifiant: LEGIARTI000036154605
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/36/15/46/LEGIARTI000036154605.xml
---
###### Article A212-215
En application des dispositions des articles R. 212-88 et R. 212-92, les
ressortissants d'un Etat membre de la Communauté européenne ou d'un autre Etat
partie à l'accord sur l'Espace économique européen qui souhaitent assurer
l'encadrement, l'animation, l'enseignement ou l'entraînement de la spéléologie
dans le cadre de la liberté d'établissement ou de la libre prestation de
services se déclarent au préfet du département de l'Isère.<br />
ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur
l'Espace économique européen qui souhaitent assurer l'encadrement, l'animation,
l'enseignement ou l'entraînement de la spéléologie dans le cadre de la liberté
d'établissement ou de la libre prestation de services se déclarent au préfet du
département de l'Isère.<br />
Les dossiers de déclaration sont transmis par le préfet au Pôle national des
métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme mentionné à l'article A.

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@ -1,10 +1,10 @@
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État: MODIFIE
État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
Date de début: 2016-02-13
Date de fin: 2017-12-07
Identifiant: LEGIARTI000032062725
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/32/06/27/LEGIARTI000032062725.xml
Date de début: 2017-12-07
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGIARTI000036154596
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/36/15/45/LEGIARTI000036154596.xml
---
###### Article A212-216
@ -13,7 +13,7 @@ La différence substantielle au sens de l'article R. 212-90-1 et du 3° de
l'article R. 212-93 susceptible d'exister entre la qualification professionnelle
du déclarant et la qualification professionnelle requise sur le territoire
national est appréciée en référence à la formation du diplôme d'Etat de la
jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " perfectionnement
sportif " mention " spéléologie " en tant qu'il intègre les connaissances
jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité perfectionnement
sportif ” mention “ spéléologie ” en tant qu'il intègre les connaissances
théoriques et pratiques en matière de sécurité et les compétences techniques de
sécurité.

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@ -1,10 +1,10 @@
---
État: MODIFIE
État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
Date de début: 2010-01-10
Date de fin: 2017-12-07
Identifiant: LEGIARTI000021708527
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/21/70/85/LEGIARTI000021708527.xml
Date de début: 2017-12-07
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGIARTI000036154587
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/36/15/45/LEGIARTI000036154587.xml
---
###### Article A212-217
@ -14,10 +14,10 @@ en partie le déclarant, dans les conditions prévues à l'article R. 212-90-1 e
au 3° de l'article R. 212-93 vise à vérifier la capacité du déclarant à encadrer
les pratiquants en sécurité. Elle comporte deux tests :<br />
Un test de vérification des connaissances théoriques et pratiques en matière
un test de vérification des connaissances théoriques et pratiques en matière
de sécurité ;<br />
Un test technique de sécurité.<br />
un test technique de sécurité.<br />
Dans le cas où le déclarant est soumis aux deux tests, le test de vérification
des connaissances théoriques et pratiques en matière de sécurité est évalué en

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@ -1,15 +1,14 @@
---
État: MODIFIE
État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
Date de début: 2016-03-01
Date de fin: 2017-12-07
Identifiant: LEGIARTI000032046267
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/32/04/62/LEGIARTI000032046267.xml
Date de début: 2017-12-07
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGIARTI000036154585
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/36/15/45/LEGIARTI000036154585.xml
---
###### Article A212-218
L'épreuve d'aptitude est organisée pour l'ensemble du territoire national sous
l'autorité du préfet de la région Auvergne Rhône-Alpes, par le centre de
ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes, site de
Vallon-Pont-d'Arc.
ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes.

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@ -1,10 +1,10 @@
---
État: MODIFIE
État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
Date de début: 2016-03-01
Date de fin: 2017-12-07
Identifiant: LEGIARTI000032046265
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/32/04/62/LEGIARTI000032046265.xml
Date de début: 2017-12-07
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGIARTI000036154583
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/36/15/45/LEGIARTI000036154583.xml
---
###### Article A212-219
@ -13,14 +13,14 @@ Le déclarant est évalué par un jury désigné et présidé par le chef de ser
déconcentré régional de l'Etat chargé des sports d'Auvergne Rhône-Alpes ou son
représentant et comprenant :<br />
le responsable du site de Vallon-Pont-d'Arc du centre de ressources,
-le responsable du site de Vallon-Pont-d'Arc du centre de ressources,
d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes ou son représentant ;<br />
au moins un représentant des organisations professionnelles les plus
-au moins un représentant des organisations professionnelles les plus
représentatives ;<br />
deux représentants de la Fédération française de spéléologie dont le directeur
-deux représentants de la Fédération française de spéléologie dont le directeur
technique national ou son représentant ;<br />
un ou plusieurs techniciens qualifiés titulaires au minimum d'un diplôme
d'Etat de niveau III en spéléologie.
-un ou plusieurs techniciens qualifiés titulaires au minimum d'un diplôme d'Etat
de niveau III en spéléologie.

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@ -1,10 +1,10 @@
---
État: MODIFIE
État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
Date de début: 2016-02-13
Date de fin: 2017-12-07
Identifiant: LEGIARTI000032062736
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/32/06/27/LEGIARTI000032062736.xml
Date de début: 2017-12-07
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGIARTI000036154580
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/36/15/45/LEGIARTI000036154580.xml
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###### Article A212-220
@ -14,6 +14,6 @@ ou lorsqu'une différente substantielle a été identifiée et que le déclarant
satisfait à l'épreuve d'aptitude, le préfet délivre au déclarant une carte
professionnelle d'éducateur sportif ou un récépissé de déclaration de prestation
de services qui portent mention des conditions d'exercice suivantes :
"Enseignement de la spéléologie dans toutes cavités, lieux d'entraînement pour
tout public et dans le respect du milieu naturel”, " Autorisation d'exercer pour
une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage ".
Enseignement de la spéléologie dans toutes cavités, lieux d'entraînement pour
tout public et dans le respect du milieu naturel. Autorisation d'exercer pour
une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage".