Décret n° 2005-935 du 2 août 2005 relatif à la partie réglementaire du code de l'environnement La partie réglementaire du code de l'environnement fait l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour

Ministère: MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Nature: DECRET
Identifiant: JORFTEXT000000633739
NOR: DEVG0530078D
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/00/63/37/JORFTEXT000000633739.xml
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République française 2011-01-01 00:00:00 +00:00
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@ -1,11 +1,10 @@
---
État: MODIFIE
Type: AUTONOME
Date de début: 2006-10-17
Date de fin: 2011-01-01
Identifiant: LEGIARTI000006837610
Ancien identifiant: UDAXXXXXXXX2X334R029XXAA
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/83/76/LEGIARTI000006837610.xml
Date de début: 2011-01-01
Date de fin: 2011-12-03
Identifiant: LEGIARTI000023585777
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/23/58/57/LEGIARTI000023585777.xml
---
<h1>Article R334-29</h1>
@ -17,15 +16,15 @@ successivement :<br />
projet, figurant sur une liste établie par les représentants de l'Etat chargés
de conduire la procédure et choisies parmi les catégories suivantes : services
et établissements publics de l'Etat, régions et départements, communes
littorales et leurs groupements, chambres de commerce et d'industrie, comités
régionaux et locaux des pêches maritimes et des élevages marins, sections
régionales de la conchyliculture, organismes de gestion d'espaces naturels au
sens du livre troisième du présent code. A défaut de réponse dans le délai de
deux mois à compter de la réception de la demande d'avis, celui-ci est réputé
favorable ;<br />
littorales et leurs groupements, chambres de commerce et d'industrie
territoriales, comités régionaux et locaux des pêches maritimes et des élevages
marins, sections régionales de la conchyliculture, organismes de gestion
d'espaces naturels au sens du livre troisième du présent code.A défaut de
réponse dans le délai de deux mois à compter de la réception de la demande
d'avis, celui-ci est réputé favorable ;<br />
2° Soumis à enquête publique dans les conditions fixées aux articles R. 123-7 à
R. 123-23. L'enquête est organisée sur le territoire des communes littorales
R. 123-23.L'enquête est organisée sur le territoire des communes littorales
directement intéressées par le projet. Les directions départementales de
l'équipement et les directions départementales des affaires maritimes
territorialement compétentes pour le parc figurent parmi les lieux d'enquête.
@ -38,25 +37,7 @@ territorialement compétentes pour le parc figurent parmi les lieux d'enquête.
<ul>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000006837611?vers=git&vers=legifrance">Code de l'environnement - article R334-30 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-10-17 au 2012-06-01</a> CITATION source
</li>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000006255639?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2006-1266 du 16 octobre 2006 relatif à l'Agence des aires marines protégées et aux parcs naturels marins - article 1 ENTIEREMENT_MODIF</a> CREATION cible
</li>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000025089433?vers=git&vers=legifrance">Code de l'environnement - article R334-30 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2012-06-01 au 2021-08-01</a> CITATION source
</li>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000043940074?vers=git&vers=legifrance">Code de l'environnement - article R334-30 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2021-08-01 au 2022-07-03</a> CITATION source
</li>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000006839828?vers=git&vers=legifrance">Code de l'environnement - article R643-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2007-03-23 au 2017-03-01</a> CITATION source
</li>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000034101720?vers=git&vers=legifrance">Code de l'environnement - article R643-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2017-03-01</a> CITATION source
</li>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000046010216?vers=git&vers=legifrance">Code de l'environnement - article R334-30 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-07-03</a> CITATION source
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000023153471?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2010-1463 du 1er décembre 2010 mettant en œuvre la réforme du réseau des chambres de commerce et d'industrie - article 87 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 2010-12-03</a> MODIFIE source
</li>
</ul>
@ -75,7 +56,10 @@ territorialement compétentes pour le parc figurent parmi les lieux d'enquête.
2005-08-02 CODIFICATION source <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/JORFTEXT000000633739?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2005-935 du 2 août 2005 relatif à la partie réglementaire du code de l'environnement La partie réglementaire du code de l'environnement fait l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour</a>
</li>
<li>
2006-10-16 CREATION source <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000006255639?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2006-1266 du 16 octobre 2006 relatif à l'Agence des aires marines protégées et aux parcs naturels marins - article 1 ENTIEREMENT_MODIF</a>
2010-12-01 MODIFIE cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000023153471?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2010-1463 du 1er décembre 2010 mettant en œuvre la réforme du réseau des chambres de commerce et d'industrie - article 87 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 2010-12-03</a>
</li>
<li>
2999-01-01 CITATION source <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGITEXT000006074220?vers=git&vers=legifrance">Code de l'environnement VIGUEUR</a>
</li>
<li>
2999-01-01 CITATION cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000046010216?vers=git&vers=legifrance">Code de l'environnement - article R334-30 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-07-03</a>
@ -83,8 +67,5 @@ territorialement compétentes pour le parc figurent parmi les lieux d'enquête.
<li>
2999-01-01 CITATION cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000034101720?vers=git&vers=legifrance">Code de l'environnement - article R643-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2017-03-01</a>
</li>
<li>
2999-01-01 CITATION source <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGITEXT000006074220?vers=git&vers=legifrance">Code de l'environnement VIGUEUR</a>
</li>
</ul>
</details>

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@ -1,19 +1,17 @@
---
État: MODIFIE
État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
Date de début: 2007-03-27
Date de fin: 2011-01-01
Identifiant: LEGIARTI000006838505
Ancien identifiant: UDAXXXXXXXX2X434R044XXAB
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/83/85/LEGIARTI000006838505.xml
Date de début: 2011-01-01
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGIARTI000023413493
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/23/41/34/LEGIARTI000023413493.xml
---
<h1>Article R434-44</h1>
La désignation du président et celle du trésorier sont soumises à l'agrément du
préfet du département du siège social de l'association. Le retrait d'un de ces
agréments par la même autorité et après avis de l'Office national de l'eau et
des milieux aquatiques provoque une nouvelle élection du bureau.
agréments par la même autorité provoque une nouvelle élection du bureau.
<details>
@ -23,7 +21,7 @@ des milieux aquatiques provoque une nouvelle élection du bureau.
<ul>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000006261762?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2007-443 du 25 mars 2007 relatif à l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques. - article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2007-03-27</a> MODIFICATION cible
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000023388324?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2010-1773 du 31 décembre 2010 modifiant diverses dispositions relatives à la pêche en eau douce - article 1 ENTIEREMENT_MODIF</a> MODIFIE source
</li>
</ul>
@ -42,7 +40,7 @@ des milieux aquatiques provoque une nouvelle élection du bureau.
2005-08-02 CODIFICATION source <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/JORFTEXT000000633739?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2005-935 du 2 août 2005 relatif à la partie réglementaire du code de l'environnement La partie réglementaire du code de l'environnement fait l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour</a>
</li>
<li>
2007-03-25 MODIFICATION source <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000006261762?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2007-443 du 25 mars 2007 relatif à l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques. - article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2007-03-27</a>
2010-12-31 MODIFIE cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000023388324?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2010-1773 du 31 décembre 2010 modifiant diverses dispositions relatives à la pêche en eau douce - article 1 ENTIEREMENT_MODIF</a>
</li>
</ul>
</details>

View file

@ -1,16 +1,15 @@
---
État: MODIFIE
Type: AUTONOME
Date de début: 2005-08-05
Date de fin: 2011-01-01
Identifiant: LEGIARTI000006838575
Ancien identifiant: UDAXXXXXXXX2X436R025XXAA
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/83/85/LEGIARTI000006838575.xml
Date de début: 2011-01-01
Date de fin: 2016-04-10
Identifiant: LEGIARTI000023413499
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/23/41/34/LEGIARTI000023413499.xml
---
<h1>Article R436-25</h1>
I. - Dans les eaux de la 2e catégorie, ainsi que dans les plans d'eau de la 1re
I.-Dans les eaux de la 2e catégorie, ainsi que dans les plans d'eau de la 1re
catégorie dont la liste est fixée par le ministre chargé de la pêche en eau
douce, les membres des associations agréées de pêcheurs professionnels en eau
douce peuvent pêcher au moyen d'engins, de filets et de lignes dont la nature,
@ -18,9 +17,10 @@ les dimensions et le nombre sont définis soit dans le cadre de la location du
droit de pêche de l'Etat dans les eaux mentionnées à l'article L. 435-1, soit
par arrêté du préfet pour tout ou partie des eaux non mentionnées à l'article L.
435-1, soit par l'autorisation de vidange de plan d'eau délivrée en application
de l'article L. 432-9.<br />
de l'article L. 432-9, parmi les procédés et modes de pêche prévus au II et au
III.<br />
II. - Seul peut être autorisé l'usage des engins et filets suivants :<br />
II.-Seul peut être autorisé l'usage des engins et filets suivants :<br />
1° Filets de type Araignée ;<br />
@ -55,7 +55,16 @@ largeur mouillée du cours d'eau où ils sont utilisés ;<br />
plus ;<br />
16° Quatre lignes montées sur canne et munies chacune de deux hameçons au plus
ou de trois mouches artificielles au plus.
ou de trois mouches artificielles au plus.<br />
III.-Peuvent en outre être autorisés les procédés et modes de pêche susceptibles
d'améliorer la sélectivité de la pêche ou la qualité sanitaire des produits de
la pêche ou les conditions de travail des pêcheurs professionnels, figurant sur
une liste fixée par le ministre chargé de la pêche en eau douce, à des fins
expérimentales.<br />
L'arrêté ministériel fixe pour chacun la durée de l'expérimentation, qui ne peut
être supérieure à cinq ans, et les modalités de son évaluation.
<details>
@ -65,7 +74,13 @@ ou de trois mouches artificielles au plus.
<ul>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000006838582?vers=git&vers=legifrance">Code de l'environnement - article R436-32 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2005-08-05 au 2010-09-25</a> CITATION source
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000023388320?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2010-1773 du 31 décembre 2010 modifiant diverses dispositions relatives à la pêche en eau douce - article 2 ENTIEREMENT_MODIF</a> MODIFIE source
</li>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000006834123?vers=git&vers=legifrance">Code de l'environnement - article L432-9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2000-09-21 au 2002-01-01</a> CITATION cible
</li>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000006834124?vers=git&vers=legifrance">Code de l'environnement - article L432-9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2002-01-01 au 2006-07-18</a> CITATION cible
</li>
</ul>
@ -83,6 +98,9 @@ ou de trois mouches artificielles au plus.
<li>
2005-08-02 CODIFICATION source <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/JORFTEXT000000633739?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2005-935 du 2 août 2005 relatif à la partie réglementaire du code de l'environnement La partie réglementaire du code de l'environnement fait l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour</a>
</li>
<li>
2010-12-31 MODIFIE cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000023388320?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2010-1773 du 31 décembre 2010 modifiant diverses dispositions relatives à la pêche en eau douce - article 2 ENTIEREMENT_MODIF</a>
</li>
<li>
2999-01-01 CITATION source <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000006834123?vers=git&vers=legifrance">Code de l'environnement - article L432-9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2000-09-21 au 2002-01-01</a>
</li>

View file

@ -1,23 +1,36 @@
---
État: MODIFIE
État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
Date de début: 2005-08-05
Date de fin: 2011-01-01
Identifiant: LEGIARTI000006838633
Ancien identifiant: UDAXXXXXXXX2X436R078XXAA
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/83/86/LEGIARTI000006838633.xml
Date de début: 2011-01-01
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGIARTI000023413521
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/23/41/35/LEGIARTI000023413521.xml
---
<h1>Article R436-78</h1>
Les interdictions permanentes de pêche et les réserves de pêche édictées en
application de la présente section ne sont pas opposables aux pêches
extraordinaires exécutées en application du second alinéa de l'article L. 436-9.
application de la présente section ne sont pas opposables aux pêches autorisées
à titre exceptionnel en application de l'article L. 436-9.
<details>
<summary><em>Références</em></summary>
<h2>Articles faisant référence à l'article</h2>
<ul>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000006834172?vers=git&vers=legifrance">Code de l'environnement - article L436-9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2000-09-21 au 2006-12-31</a> CITATION cible
</li>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000006834173?vers=git&vers=legifrance">Code de l'environnement - article L436-9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2006-12-31</a> CITATION cible
</li>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000023388328?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2010-1773 du 31 décembre 2010 modifiant diverses dispositions relatives à la pêche en eau douce - article 4 ENTIEREMENT_MODIF</a> MODIFIE source
</li>
</ul>
<h2>Textes faisant référence à l'article</h2>
<ul>
@ -32,6 +45,9 @@ extraordinaires exécutées en application du second alinéa de l'article L. 436
<li>
2005-08-02 CODIFICATION source <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/JORFTEXT000000633739?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2005-935 du 2 août 2005 relatif à la partie réglementaire du code de l'environnement La partie réglementaire du code de l'environnement fait l'objet d'une publication spéciale annexée au Journal officiel de ce jour</a>
</li>
<li>
2010-12-31 MODIFIE cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000023388328?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2010-1773 du 31 décembre 2010 modifiant diverses dispositions relatives à la pêche en eau douce - article 4 ENTIEREMENT_MODIF</a>
</li>
<li>
2999-01-01 CITATION source <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000006834172?vers=git&vers=legifrance">Code de l'environnement - article L436-9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2000-09-21 au 2006-12-31</a>
</li>