LOI n° 2009-1674 du 30 décembre 2009 de finances rectificative pour 2009
Modification de la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 : modification de l'article 52. Modification de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009 relative au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers : modification de l'article 15. Modification de la loi n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010 : modification des articles 82, 2. Modification de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile : modification de l'article 6. Modification de la loi de finances pour 1998 (n° 97-1269 du 30 décembre 1997) : modification de l'article 89. Modification de la loi n° 96-603 du 5 juillet 1996 relative au développement et à la promotion du commerce et de l'artisanat : modification de l'article 19. Modification de la de la loi n° 2006-1771 du 30 décembre 2006 de finances rectificative pour 2006 : modification de l'article 88. Modification de l'ordonnance n° 45-2138 du 19 septembre 1945 portant institution de l'ordre des experts-comptables et réglementant le titre et la profession d'expert-comptable : modification des articles 7 ter, 31, 60 , création de l'article 84. Modification de la loi n° 2009-1646 du 24 décembre 2009 de financement de la sécurité sociale pour 2010 : modification de l'article 10. Modification de la loi n° 2009-122 du 4 février 2009 de finances rectificative pour 2009 : modification de l'article 6. Modification de la la loi de finances pour 2002 (n° 2001-1275 du 28 décembre 2001) : modification de l'article 136. Modification de la loi de finances pour 1963 (n° 63-156 du 23 février 1963) : modification de l'article 60. Modification de la loi de finances pour 2000 (n° 99-1172 du 30 décembre 1999) : modification de l'article 43. Modification de la loi n° 87-571 du 23 juillet 1987 sur le développement du mécénat : modification de l'article 4-1. Modification de la loi n° 93-121 du 27 janvier 1993 portant diverses mesures d'ordre social : modification de l'article 63. Ratification des ouvertures et des annulations de crédits opérées par les décrets n° 2009-862 du 13 juillet 2009, n° 2009-1368 du 9 novembre 2009 et n° 2009-1512 du 8 décembre 2009 portant ouverture et annulation de crédits à titre d'avance. Modification du code général des collectivités territoriales, du code général des impôts, du livre des procédures fiscales, du code du travail, du code de la sécurité sociale, du code des juridictions financières, du code monétaire et financier, du code des douanes, du code du cinéma et de l'image animée, du code de l'environnement, du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, du code rural, du code du commerce. Transposition complète de la directive 2008/118/CE du Conseil relative au régime général d'accise et abrogeant la directive 92/12/CEE. Nature: LOI Identifiant: JORFTEXT000021559075 NOR: BCFX0924140L URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/21/55/90/JORFTEXT000021559075.xml
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État: MODIFIE
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Type: AUTONOME
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Date de début: 2008-07-01
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Date de fin: 2010-01-01
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Identifiant: LEGIARTI000020342198
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/20/34/21/LEGIARTI000020342198.xml
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Date de début: 2010-01-01
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Date de fin: 2010-04-30
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Identifiant: LEGIARTI000022120077
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/22/12/00/LEGIARTI000022120077.xml
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###### Article L151-1
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@ -12,7 +12,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/20/34/21/LEGIARTI000020342198.xml
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Le champ d'application de la taxe générale sur les activités polluantes est fixé
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par l'article 266 sexies du code des douanes ci-après reproduit :<br />
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" Art. 266 sexies-I.-Il est institué une taxe générale sur les activités
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" Art. 266 sexies- I. - Il est institué une taxe générale sur les activités
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polluantes qui est due par les personnes physiques ou morales suivantes :<br />
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1. Tout exploitant d'une installation d'élimination par stockage ou par
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@ -84,6 +84,12 @@ l'environnement qui, au titre d'une année civile, a émis ou fait émettre des
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imprimés papiers dans les conditions mentionnées audit article et qui n'a pas
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acquitté la contribution financière ou en nature qui y est prévue.<br />
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A compter du 1er janvier 2010, toute personne mentionnée au dernier alinéa du
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III de l'article L. 541-10-1 du code de l'environnement qui, au titre d'une
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année civile, a mis sur le marché des papiers à usage graphique dans les
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conditions mentionnées au même article et qui n'a pas acquitté la contribution
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financière ou en nature qui y est prévue.<br />
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II.-La taxe ne s'applique pas :<br />
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1. Aux installations d'élimination de déchets industriels spéciaux exclusivement
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@ -99,7 +105,7 @@ l'amiante-ciment ;<br />
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1 quater. Aux installations classées d'élimination de déchets tels que les
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bioréacteurs, lorsqu'elles maîtrisent et valorisent la totalité de leur
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production de biogaz ; (1)<br />
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production de biogaz ;<br />
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2. (alinéa abrogé) ;<br />
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@ -130,4 +136,4 @@ matériaux ou déchets inertes. Sont considérés comme déchets inertes les dé
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qui ne se décomposent pas, ne brûlent pas et ne produisent aucune autre réaction
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physique ou chimique, ne sont pas biodégradables et ne détériorent pas d'autres
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matières avec lesquelles ils entrent en contact, d'une manière susceptible
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d'entraîner une pollution de l'environnement ou de nuire à la santé humaine. "
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d'entraîner une pollution de l'environnement ou de nuire à la santé humaine."
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@ -1,11 +1,10 @@
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État: MODIFIE
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Type: AUTONOME
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Date de début: 2008-01-01
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Date de fin: 2010-01-01
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Identifiant: LEGIARTI000006833116
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Ancien identifiant: UDAXXXXXXXX1X213L14CXXAA
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/83/31/LEGIARTI000006833116.xml
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Date de début: 2010-01-01
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Date de fin: 2010-07-14
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Identifiant: LEGIARTI000021645235
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/21/64/52/LEGIARTI000021645235.xml
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###### Article L213-14-2
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@ -16,9 +15,9 @@ pour obstacle sur les cours d'eau et pour protection du milieu aquatique sont
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calculées conformément aux dispositions de la sous-section 3 de la section 3 du
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présent chapitre.<br />
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Néanmoins, le taux plafond de la redevance pour stockage d'eau en période
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d'étiage est fixé à 0,005 euro par mètre cube pour le volume d'eau stocké à
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l'étiage pris en compte au-delà de 300 millions de mètres cubes.<br />
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Néanmoins, le taux plafond de la redevance pour obstacle sur les cours d'eau
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mentionné au IV de l'article L. 213-10-11 est fixé à 450 euros par mètre
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cube.<br />
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Les taux des redevances sont fixés par délibération du conseil d'administration
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de l'office de l'eau sur avis conforme du comité de bassin.<br />
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@ -1,10 +1,10 @@
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État: MODIFIE
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Type: AUTONOME
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Date de début: 2008-12-29
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Date de fin: 2010-01-01
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Identifiant: LEGIARTI000020038743
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/20/03/87/LEGIARTI000020038743.xml
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Date de début: 2010-01-01
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Date de fin: 2013-01-01
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Identifiant: LEGIARTI000021660934
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/21/66/09/LEGIARTI000021660934.xml
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###### Article L541-10-1
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@ -50,11 +50,11 @@ conditionnés et destinés à être imprimés par ou pour le compte d'utilisateu
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finaux contribue à la collecte, à la valorisation et à l'élimination des déchets
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papiers, ménagers et assimilés ainsi produits.<br />
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IV. - Sous sa forme financière, la contribution visée au I est versée à un
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organisme agréé par les ministères chargés de l'environnement, des collectivités
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territoriales, de l'économie et de l'industrie, qui verse aux collectivités
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territoriales une participation financière aux coûts de collecte, de
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valorisation et d'élimination qu'elles supportent.<br />
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IV. - Sous sa forme financière, la contribution prévue au présent article est
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versée à un organisme agréé par les ministères chargés de l'environnement, des
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collectivités territoriales, de l'économie et de l'industrie, qui verse aux
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collectivités territoriales une participation financière aux coûts de collecte,
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de valorisation et d'élimination qu'elles supportent.<br />
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La contribution en nature repose sur le principe du volontariat des
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établissements publics de coopération intercommunale assurant l'élimination des
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@ -68,8 +68,8 @@ Les contributions financières et en nature sont déterminées suivant un barèm
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fixé par décret.<br />
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V. - Le donneur d'ordre ou le metteur sur le marché qui ne s'acquitte pas
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volontairement de la contribution visée au I est soumis à la taxe prévue au 9 du
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I de l'article 266 sexies du code des douanes.<br />
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volontairement de la contribution prévue au présent article est soumis à la taxe
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prévue au 9 du I de l'article 266 sexies du code des douanes.<br />
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VI. - Pour l'application du présent article, on entend par :<br />
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