Décret n° 2016-468 du 14 avril 2016 portant association d'établissements du site toulousain

Ministère: Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Nature: DECRET
Identifiant: JORFTEXT000032406929
NOR: MENS1600875D
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/32/40/69/JORFTEXT000032406929.xml
This commit is contained in:
République française 2016-04-17 00:00:00 +02:00
parent a689504be7
commit b7ed904784

View file

@ -1,10 +1,10 @@
---
État: MODIFIE
Type: AUTONOME
Date de début: 2016-02-26
Date de fin: 2016-04-17
Identifiant: LEGIARTI000032104076
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/32/10/40/LEGIARTI000032104076.xml
Date de début: 2016-04-17
Date de fin: 2016-06-06
Identifiant: LEGIARTI000032411970
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/32/41/19/LEGIARTI000032411970.xml
---
###### Article D718-5
@ -139,4 +139,46 @@ Aix-Marseille-Provence-Méditerranée ;<br />
31° L'Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence à l'université
d'Aix-Marseille par le décret n° 2016-181 du 23 février 2016 portant association
d'établissements du site Aix-Marseille-Provence-Méditerranée.
d'établissements du site Aix-Marseille-Provence-Méditerranée ;<br />
32° Le centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
Midi-Pyrénées à l'Université fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées par le décret n°
2016-468 du 14 avril 2016 portant association d'établissements du site
toulousain ;<br />
33° L'Ecole nationale de l'aviation civile à l'Université fédérale de Toulouse
Midi-Pyrénées par le décret n° 2016-468 du 14 avril 2016 portant association
d'établissements du site toulousain ;<br />
34° L'Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes à l'Université fédérale de Toulouse
Midi-Pyrénées et à l'Institut national polytechnique de Toulouse par le décret
n° 2016-468 du 14 avril 2016 portant association d'établissements du site
toulousain ;<br />
35° L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Toulouse à l'Université
fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées par le décret n° 2016-468 du 14 avril 2016
portant association d'établissements du site toulousain ;<br />
36° L'Ecole nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux à l'Université
fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées par le décret n° 2016-468 du 14 avril 2016
portant association d'établissements du site toulousain ;<br />
37° L'Institut d'études politiques de Toulouse à l'Université fédérale de
Toulouse Midi-Pyrénées et à l'université Toulouse-I par le décret n° 2016-468 du
14 avril 2016 portant association d'établissements du site toulousain ;<br />
38° L'Institut national universitaire Jean-François Champollion à l'Université
fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées par le décret n° 2016-468 du 14 avril 2016
portant association d'établissements du site toulousain ;<br />
39° L'Institut supérieur des arts de Toulouse à l'Université fédérale de
Toulouse Midi-Pyrénées par le décret n° 2016-468 du 14 avril 2016 portant
association d'établissements du site toulousain ;<br />
40° L'Office national d'études et de recherches aérospatiales à l'Université
fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées par le décret n° 2016-468 du 14 avril 2016
portant association d'établissements du site toulousain ;<br />
41° Toulouse Business School à l'Université fédérale de Toulouse Midi-Pyrénées
par le décret n° 2016-468 du 14 avril 2016 portant association d'établissements
du site toulousain.