LOI n° 66-537 du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales (1)
Article 505. - Sont abrogées, sous réserve de leur application pendant le délai prévu à l'article 499, alinéa 5, les dispositions relatives aux matières régies par la présente loi et notamment : - les articles 18 à 46 du code de commerce ; - les titres ler, II, IV et V de la loi du 24 juillet 1867 modifiée sur les sociétés, à l'exception des alinéas 2, 3 et 4 de l'article 64 de ladite loi ; - l'article 3 de la loi du 30 janvier 1907 relative aux formalités de-publicité en cas d'appel au public, en tant qu'il concerne les émissions de titres faites par des sociétés régies par la présente loi; - la loi du 7 mars 1925 modifiée tendant à instituer des sociétés à responsabilité limitée ; - la loi du 13 novembre 1933 modifiée réglementant le droit de vote dans les assemblées d'actionnaires des sociétés par actions; - le décret du 8 août 1935 modifié créant au profit des actionnaires un droit préférentiel de souscription aux augmentations de capital ; - le décret du 30 octobre 1935 modifié relatif à la protection des obligataires, en tant qu'il concerne les émissions d'obligations par les sociétés françaises ; - la loi du 16 novembre 1940 modifiée relative aux sociétés anonymes; - la loi du 4 mars 1943 modifiée relative aux sociétés par actions ; - les articles 1er, 9 et 14 de la loi n° 53-148 du 25 février 1953 relative à diverses dispositions d'ordre financier intéressant l'épargne et le décret n° 53-811 du 3 septembre 1953 relatif à l'émission d'obligations convertibles en actions au gré des porteurs ; - l'ordonnance n° 59-123 du 7 janvier 1959 portant modification de l'article 31 de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés ; - les articles 7 et 8 de l'ordonnance n° 59-247 du 4 février 1959 relative au marché financier ; - l'article 47 de la loi de finances rectificative pour 1964 (n° 64-1278 du 23 décembre 1964). Article 506. - Dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle, sont abrogés : - les articles 19, 20 et 21 de la loi du 1er juin 1924 portant introduction des lois commerciales françaises ; - la loi locale du 4 décembre 1899 modifiée, sur les assemblées d'obligataires, maintenue. en vigueur par l'article 5 de la loi précitée du 1er juin 1924 Article 507. - La présente loi est applicable dans les territoires d'outre-mer. Des règlements d'administration publique pourront, en tant que de besoin, lui apporter les adaptations nécessaires à son application dans les départements d'outre-mer et dans les territoires d'outre-mer. Article 508. - Les différents décrets prévus par la présente loi seront pris en Conseil d'Etat. Entrée en vigueur : 01-02-1967 à l’exception des dispositions des articles 446, 484 et 485 qui sont entrés en vigueur dès la publication de la loi au Journal officiel. Texte totalement abrogé par l'ordonnance n° 2000-912 du 18 septembre 2000 relative à la partie législative du code de commerce (codification). Transposition complète de la huitième directive 84/253/CEE du Conseil du 10 avril 1984 fondée sur l'article 54 paragraphe 3 point g) du traité CEE, concernant l'agrément des personnes chargées du contrôle légal des documents comptables. Nature: LOI Identifiant: JORFTEXT000000692245 Ancien identifiant: 1LX966537 URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/00/69/22/JORFTEXT000000692245.xml
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État: MODIFIE
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État: VIGUEUR
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Type: AUTONOME
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Date de début: 2006-12-31
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Date de fin: 2014-01-01
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Identifiant: LEGIARTI000006225602
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Ancien identifiant: AMXXXXXXXXX1X225L180AXAD
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Date de début: 2014-01-01
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Date de fin: 2999-01-01
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Identifiant: LEGIARTI000027653674
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/27/65/36/LEGIARTI000027653674.xml
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###### Article L225-180
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I. - Des options peuvent être consenties, dans les mêmes conditions qu'aux
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I.-Des options peuvent être consenties, dans les mêmes conditions qu'aux
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articles L. 225-177 à L. 225-179 ci-dessus :<br />
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1° Soit au bénéfice des membres du personnel salarié des sociétés ou des
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@ -29,16 +28,16 @@ vote sont détenus, directement ou indirectement, par une société détenant
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elle-même, directement ou indirectement, au moins 50 % du capital de la société
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consentant les options.<br />
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II. - L'assemblée générale ordinaire de la société contrôlant majoritairement,
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II.-L'assemblée générale ordinaire de la société contrôlant majoritairement,
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directement ou indirectement, celle qui consent les options est informée dans
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les conditions prévues à l'article L. 225-184.<br />
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III. - Des options peuvent également être consenties dans les mêmes conditions
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III.-Des options peuvent également être consenties dans les mêmes conditions
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qu'aux articles L. 225-177 à L. 225-179 par une entreprise contrôlée,
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directement ou indirectement, exclusivement ou conjointement, par un organe
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central, des organes centraux ou les établissements de crédit qui lui ou leur
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sont affiliés au sens des articles L. 511-30 à L. 511-32 du code monétaire et
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financier, aux salariés desdites sociétés ainsi qu'à ceux des entités dont le
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capital est détenu pour plus de 50 %, directement ou indirectement,
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exclusivement ou conjointement, par cet organe central, ces organes centraux ou
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des établissements affiliés.
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central, des organes centraux ou les établissements de crédit ou les sociétés de
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financement qui lui ou leur sont affiliés au sens des articles L. 511-30 à L.
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511-32 du code monétaire et financier, aux salariés desdites sociétés ainsi qu'à
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ceux des entités dont le capital est détenu pour plus de 50 %, directement ou
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indirectement, exclusivement ou conjointement, par cet organe central, ces
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organes centraux ou des établissements ou sociétés affiliés.
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État: MODIFIE
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État: VIGUEUR
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Type: AUTONOME
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Date de début: 2004-06-26
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Date de fin: 2014-01-01
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Identifiant: LEGIARTI000006226067
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Ancien identifiant: AMXXXXXXXXX1X225L215AXAB
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/22/60/LEGIARTI000006226067.xml
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Date de début: 2014-01-01
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Date de fin: 2999-01-01
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Identifiant: LEGIARTI000027653750
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/27/65/37/LEGIARTI000027653750.xml
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###### Article L225-215
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@ -21,4 +20,4 @@ patrimoine à titre universel ou d'une décision de justice. A défaut, le contr
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de gage est nul de plein droit.<br />
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L'interdiction prévue au présent article n'est pas applicable aux opérations
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courantes des établissements de crédit.
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courantes des établissements de crédit et des sociétés de financement.
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@ -1,11 +1,10 @@
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État: MODIFIE
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État: VIGUEUR
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Type: AUTONOME
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Date de début: 2004-06-26
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Date de fin: 2014-01-01
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Identifiant: LEGIARTI000006226077
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Ancien identifiant: AMXXXXXXXXX1X225L216AXAC
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/22/60/LEGIARTI000006226077.xml
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Date de début: 2014-01-01
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Date de fin: 2999-01-01
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Identifiant: LEGIARTI000027653745
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/27/65/37/LEGIARTI000027653745.xml
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###### Article L225-216
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@ -15,7 +14,7 @@ sûreté en vue de la souscription ou de l'achat de ses propres actions par un
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tiers.<br />
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Les dispositions du présent article ne s'appliquent ni aux opérations courantes
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des entreprises de crédit ni aux opérations effectuées en vue de l'acquisition
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par les salariés d'actions de la société, d'une de ses filiales ou d'une société
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comprise dans le champ d'un plan d'épargne de groupe prévu à l'article L. 444-3
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du code du travail.
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des établissements de crédit et des sociétés de financement ni aux opérations
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effectuées en vue de l'acquisition par les salariés d'actions de la société,
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d'une de ses filiales ou d'une société comprise dans le champ d'un plan
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d'épargne de groupe prévu à l'article L. 444-3 du code du travail.
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@ -1,10 +1,10 @@
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État: MODIFIE
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Type: AUTONOME
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Date de début: 2009-10-21
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Date de fin: 2014-01-01
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Identifiant: LEGIARTI000021178405
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/21/17/84/LEGIARTI000021178405.xml
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Date de début: 2014-01-01
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Date de fin: 2016-01-01
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Identifiant: LEGIARTI000027653743
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/27/65/37/LEGIARTI000027653743.xml
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###### Article L232-1
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@ -16,7 +16,7 @@ dispositions de la section 2 du chapitre III du titre II du livre Ier et
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1° Un état des cautionnements, avals et garanties donnés par la société. Cette
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disposition n'est pas applicable aux sociétés exploitant un établissement de
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crédit ou une entreprise d'assurance ;<br />
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crédit, une société de financement ou une entreprise d'assurance ;<br />
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2° Un état des sûretés consenties par elle.<br />
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