code_civil/livre_iii/titre_vi/chapitre_iii/article_1601.md

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543 B
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État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
Date de début: 1804-03-21
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGIARTI000006441444
Ancien identifiant: ACAXXXXXXXX5X01601AAXXAA
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/44/14/LEGIARTI000006441444.xml
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###### Article 1601
Si au moment de la vente la chose vendue était périe en totalité, la vente
serait nulle.<br />
Si une partie seulement de la chose est périe, il est au choix de l'acquéreur
d'abandonner la vente, ou de demander la partie conservée, en faisant déterminer
le prix par la ventilation.