Décret n° 55-433 du 16 avril 1955 portant codification sous le nom de Code rural, des textes législatifs ‎concernant l’agriculture

Application de la loi n° 53-185 du 12 mars 1953. ‎
Codification des articles 2 à 20, 22 et 23 de la loi n° 47-1564 du 23 août 1947.‎ ‎
Aux termes de l’article 1er de la loi n° 58-346 du 3 avril 1958, les textes législatifs annexés à cette loi ‎au ‎titre du code rural‎ ‎‎sont abrogés et remplacés par ledit code. Pour le territoire métropolitain, ‎les ‎dispositions contenues dans le code rural ont force de loi ‎à compter du 05-04-1958‎.‎

Nature: DECRET
Identifiant: JORFTEXT000000507528
Ancien identifiant: 1DX955433
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/00/50/75/JORFTEXT000000507528.xml
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République française 1975-07-12 00:00:00 +00:00
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@ -7,13 +7,17 @@ Identifiant: LEGISCTA000006138177
<h1>Chapitre III : Du remembrement rural.</h1>
- [Article 22](article_22.md)
- [Article 23](article_23.md)
- [Article 23-1](article_23-1.md)
- [Article 24](article_24.md)
- [Article 26](article_26.md)
- [Article 27](article_27.md)
- [Article 28](article_28.md)
- [Article 30](article_30.md)
- [Article 30-1](article_30-1.md)
- [Article 31](article_31.md)
- [Article 32](article_32.md)
- [Article 33](article_33.md)
- [Article 34](article_34.md)
- [Article 35](article_35.md)
- [Article 36](article_36.md)

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---
État: MODIFIE
Type: AUTONOME
Date de début: 1975-07-12
Date de fin: 1985-01-10
Identifiant: LEGIARTI000006579285
Ancien identifiant: RAA0XXXXXXX0023AAXXXXXAA
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/57/92/LEGIARTI000006579285.xml
---
<h1>Article 23</h1>
Sauf exception justifiée, il n'est créé qu'une seule parcelle par propriétaire
dans une masse de répartition.
<details>
<summary><em>Références</em></summary>
<h2>Textes faisant référence à l'article</h2>
<ul>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/JORFTEXT000000888295?vers=git&vers=legifrance">Loi n°75-621 du 11 juillet 1975 PORTANT MODIFICATIONS DE CERTAINES DISPOSITIONS DU LIVRE 1ER DU CODE RURAL RELATIVES AU REMEMBREMENT DES EXPLOITATIONS RURALES</a> MODIFICATION cible
</li>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/JORFTEXT000000507528?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 55-433 du 16 avril 1955 portant codification sous le nom de Code rural, des textes législatifs concernant lagriculture</a> CODIFICATION cible
</li>
</ul>
<h2>Références faites par l'article</h2>
<ul>
<li>
1955-04-16 CODIFICATION source <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/JORFTEXT000000507528?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 55-433 du 16 avril 1955 portant codification sous le nom de Code rural, des textes législatifs concernant lagriculture</a>
</li>
<li>
CONCORDANCE source Loi 1941-03-09
</li>
<li>
1975-07-11 MODIFICATION source <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/JORFTEXT000000888295?vers=git&vers=legifrance">Loi n°75-621 du 11 juillet 1975 PORTANT MODIFICATIONS DE CERTAINES DISPOSITIONS DU LIVRE 1ER DU CODE RURAL RELATIVES AU REMEMBREMENT DES EXPLOITATIONS RURALES</a>
</li>
</ul>
</details>

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---
État: ABROGE
Type: AUTONOME
Date de début: 1975-07-12
Date de fin: 1986-01-03
Identifiant: LEGIARTI000006579295
Ancien identifiant: RAA0XXXXXXX0026AAXXXXXAA
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/57/92/LEGIARTI000006579295.xml
---
<h1>Article 26</h1>
La commission communale, au cours des opérations de délimitation des ouvrages
faisant partie du domaine communal, propose à l'approbation du conseil municipal
l'état :<br />
1° Des chemins ruraux susceptibles d'être supprimés, dont l'assiette peut être
comprise dans les terres à remembrer au titre de propriété privée de la commune
;<br />
2° Des modifications de tracé et d'emprise qu'il convient d'apporter au réseau
des chemins ruraux et des voies communales.<br />
De même, le conseil municipal indique à la commission communale les voies
communales ou les chemins ruraux dont il juge la création nécessaire à
l'intérieur du périmètre de remembrement.<br />
Le classement, l'ouverture, la modification de tracé et d'emprise des voies
communales effectués dans le cadre des dispositions du présent article sont
prononcés sans enquête. Sont, dans les mêmes conditions, dispensées d'enquête
toutes les modifications apportées au réseau de chemins ruraux.<br />
Les dépenses d'acquisition de l'assiette, s'il y a lieu, et les frais
d'établissement et d'entretien des voies communales ou des chemins ruraux
modifiés ou créés dans les conditions fixées par le présent article sont à la
charge de la commune. Si le chemin est en partie limitrophe de deux communes,
chacune d'elles supporte par moitié la charge afférente à cette partie. Le
conseil municipal peut charger l'association foncière de la réorganisation d'une
partie ou de la totalité des chemins ruraux, ainsi que de l'entretien et de la
gestion de ceux-ci.<br />
Les servitudes de passage sur les chemins ruraux supprimés sont supprimées avec
eux.
<details>
<summary><em>Références</em></summary>
<h2>Articles faisant référence à l'article</h2>
<ul>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000006600505?vers=git&vers=legifrance">Loi n°85-1496 du 31 décembre 1985 RELATIVE A L'AMENAGEMENT FONCIER RURAL - article 20 ENTIEREMENT_MODIF</a> ABROGATION cible
</li>
</ul>
<h2>Textes faisant référence à l'article</h2>
<ul>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/JORFTEXT000000888295?vers=git&vers=legifrance">Loi n°75-621 du 11 juillet 1975 PORTANT MODIFICATIONS DE CERTAINES DISPOSITIONS DU LIVRE 1ER DU CODE RURAL RELATIVES AU REMEMBREMENT DES EXPLOITATIONS RURALES</a> MODIFICATION cible
</li>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/JORFTEXT000000507528?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 55-433 du 16 avril 1955 portant codification sous le nom de Code rural, des textes législatifs concernant lagriculture</a> CODIFICATION cible
</li>
</ul>
<h2>Références faites par l'article</h2>
<ul>
<li>
1955-04-16 CODIFICATION source <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/JORFTEXT000000507528?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 55-433 du 16 avril 1955 portant codification sous le nom de Code rural, des textes législatifs concernant lagriculture</a>
</li>
<li>
CONCORDANCE source Loi 1941-03-09
</li>
<li>
1975-07-11 MODIFICATION source <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/JORFTEXT000000888295?vers=git&vers=legifrance">Loi n°75-621 du 11 juillet 1975 PORTANT MODIFICATIONS DE CERTAINES DISPOSITIONS DU LIVRE 1ER DU CODE RURAL RELATIVES AU REMEMBREMENT DES EXPLOITATIONS RURALES</a>
</li>
<li>
1985-12-31 ABROGATION source <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000006600505?vers=git&vers=legifrance">Loi n°85-1496 du 31 décembre 1985 RELATIVE A L'AMENAGEMENT FONCIER RURAL - article 20 ENTIEREMENT_MODIF</a>
</li>
</ul>
</details>

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@ -0,0 +1,100 @@
---
État: MODIFIE
Type: AUTONOME
Date de début: 1975-07-12
Date de fin: 1985-01-10
Identifiant: LEGIARTI000006579300
Ancien identifiant: RAA0XXXXXXX0028AAXXXXXAA
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/57/93/LEGIARTI000006579300.xml
---
<h1>Article 28</h1>
Les associations foncières ainsi créées ou leurs unions pourront également :<br />
1° Poursuivre l'exécution, l'entretien et l'exploitation des travaux énumérés à
l'article premier de la loi du 21 juin 1865, modifiée, sur les associations
syndicales, sans préjudice éventuellement des dispositions de l'article 26 de
ladite loi et des articles 114 et suivants du présent code ;<br />
2° Exécuter tous travaux d'élargissement, de régularisation et de redressement
des cours d'eau non domaniaux, même non accessoires des travaux de curage. Les
articles 120 et 121 sont applicables. Si les travaux intéressent la salubrité
publique, une partie de la dépense peut être mise à la charge d'une ou plusieurs
communes intéressées dans les conditions qui sont fixées par le règlement
d'administration publique prévu à l'article 54.<br />
Si les travaux visés aux 1° et 2° intéressent la totalité des propriétés
comprises dans le périmètre de remembrement, une assemblée générale des
propriétaires est convoquée. L'adoption du projet de travaux ne peut avoir lieu
qu'aux majorités prévues par l'article 12 de la loi du 21 juin 1865 modifiée ;
si les travaux n'intéressent qu'une partie des propriétés remembrées, seuls les
propriétaires intéressés sont convoqués en une assemblée générale qui statue
dans les conditions ci-dessus.<br />
L'association peut en outre étendre son action à des terrains situés à
l'extérieur du périmètre de remembrement, sous réserve des majorités requises en
assemblée générale de tous les propriétaires intéressés.<br />
Le règlement d'administration publique visé à l'article 54 détermine les
conditions de convocation et de fonctionnement de l'assemblée générale ainsi que
celles de la fixation des bases de répartition des dépenses entre les
propriétaires selon la surface attribuée dans le remembrement, sauf en ce qui
concerne les dépenses afférentes aux travaux d'hydraulique qui sont réparties
selon leur degré d'intérêt ; il fixe également les modalités d'établissement et
de recouvrement des taxes.<br />
Lorsqu'il y a lieu à l'établissement des servitudes, conformément aux lois, les
contestations sont jugées suivant les dispositions de l'article 138.<br />
Les associations foncières ou leurs unions peuvent exproprier les immeubles
nécessaires à leurs travaux dans les conditions prévues par les décrets du 8
août 1935 et du 30 octobre 1935.
<details>
<summary><em>Références</em></summary>
<h2>Textes faisant référence à l'article</h2>
<ul>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/JORFTEXT000000888295?vers=git&vers=legifrance">Loi n°75-621 du 11 juillet 1975 PORTANT MODIFICATIONS DE CERTAINES DISPOSITIONS DU LIVRE 1ER DU CODE RURAL RELATIVES AU REMEMBREMENT DES EXPLOITATIONS RURALES</a> MODIFICATION cible
</li>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/JORFTEXT000000507528?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 55-433 du 16 avril 1955 portant codification sous le nom de Code rural, des textes législatifs concernant lagriculture</a> CODIFICATION cible
</li>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/JORFTEXT000000509753?vers=git&vers=legifrance">Loi n° 64-1245 du 16 décembre 1964 relative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution</a> MODIFICATION cible
</li>
</ul>
<h2>Références faites par l'article</h2>
<ul>
<li>
CITATION source Code rural 114, 120, 121, 54, 138
</li>
<li>
CITATION source Décret 1935-08-08
</li>
<li>
CITATION source Décret 1935-10-30
</li>
<li>
1955-04-16 CODIFICATION source <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/JORFTEXT000000507528?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 55-433 du 16 avril 1955 portant codification sous le nom de Code rural, des textes législatifs concernant lagriculture</a>
</li>
<li>
CITATION source Loi 1865-06-21 art. 26, art. 12
</li>
<li>
CONCORDANCE source Loi 1941-03-09 art. 25 bis
</li>
<li>
1964-12-16 MODIFICATION source <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/JORFTEXT000000509753?vers=git&vers=legifrance">Loi n° 64-1245 du 16 décembre 1964 relative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution</a>
</li>
<li>
1975-07-11 MODIFICATION source <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/JORFTEXT000000888295?vers=git&vers=legifrance">Loi n°75-621 du 11 juillet 1975 PORTANT MODIFICATIONS DE CERTAINES DISPOSITIONS DU LIVRE 1ER DU CODE RURAL RELATIVES AU REMEMBREMENT DES EXPLOITATIONS RURALES</a>
</li>
</ul>
</details>

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@ -0,0 +1,92 @@
---
État: ABROGE
Type: AUTONOME
Date de début: 1975-07-12
Date de fin: 1986-01-03
Identifiant: LEGIARTI000006579318
Ancien identifiant: RAA0XXXXXXX0034AAXXXXXAA
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/57/93/LEGIARTI000006579318.xml
---
<h1>Article 34</h1>
En vue de faciliter les opérations de remembrement :<br />
1° Sont interdites à l'intérieur du périmètre de remembrement, à partir de la
date de l'arrêté préfectoral prévu à l'article 3 et jusqu'à la date de clôture
des opérations, la préparation et l'exécution de tous travaux susceptibles
d'apporter une modification à l'état des lieux à la date de l'arrêté précité,
notamment les plantations, établissement de clôtures, création de fossés ou de
chemins, ainsi que l'arrachage des arbres et des haies.<br />
Les opérations interdites sont déterminées par la commission communale et
énoncées dans l'arrêté préfectoral ordonnant le remembrement.<br />
L'interdiction n'ouvre droit à aucune indemnité.<br />
Les travaux exécutés en violation des dispositions ci-dessus ne sont pas retenus
en plus-value dans l'établissement de la valeur d'échange des parcelles
intéressées et ne donnent pas lieu au paiement d'une soulte éventuelle. La
remise en état pourra être faite aux frais des contrevenants dans les conditions
fixées par le règlement d'administration publique prévu à l'article 54, lequel
arrête le mode de perception des frais sus énoncés ;<br />
2° A dater de l'arrêté préfectoral prévu à l'article 3, tout projet de mutation
de propriété entre vifs doit être porté à la connaissance de la commission
communale.<br />
Si la commission communale estime que la mutation envisagée est susceptible
d'entraver la réalisation du nouveau lotissement, la demande de mutation doit
être soumise pour décision à la commission départementale.<br />
La demande sur laquelle cette dernière commission n'a pas statué dans un délai
de trois mois est considérée comme autorisée.<br />
Le règlement d'administration publique prévu à l'article 54 fixe les conditions
de présentation et d'instruction des demandes, ainsi que le moment des
opérations où les demandes, ainsi que le moment des opérations où les demandes
ne seront plus recevables.
<details>
<summary><em>Références</em></summary>
<h2>Articles faisant référence à l'article</h2>
<ul>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000006600505?vers=git&vers=legifrance">Loi n°85-1496 du 31 décembre 1985 RELATIVE A L'AMENAGEMENT FONCIER RURAL - article 20 ENTIEREMENT_MODIF</a> ABROGATION cible
</li>
</ul>
<h2>Textes faisant référence à l'article</h2>
<ul>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/JORFTEXT000000888295?vers=git&vers=legifrance">Loi n°75-621 du 11 juillet 1975 PORTANT MODIFICATIONS DE CERTAINES DISPOSITIONS DU LIVRE 1ER DU CODE RURAL RELATIVES AU REMEMBREMENT DES EXPLOITATIONS RURALES</a> MODIFICATION cible
</li>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/JORFTEXT000000507528?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 55-433 du 16 avril 1955 portant codification sous le nom de Code rural, des textes législatifs concernant lagriculture</a> CODIFICATION cible
</li>
</ul>
<h2>Références faites par l'article</h2>
<ul>
<li>
CITATION source Code rural 3, 54
</li>
<li>
1955-04-16 CODIFICATION source <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/JORFTEXT000000507528?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 55-433 du 16 avril 1955 portant codification sous le nom de Code rural, des textes législatifs concernant lagriculture</a>
</li>
<li>
CONCORDANCE source Loi 1941-03-09 art. 30 bis
</li>
<li>
1975-07-11 MODIFICATION source <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/JORFTEXT000000888295?vers=git&vers=legifrance">Loi n°75-621 du 11 juillet 1975 PORTANT MODIFICATIONS DE CERTAINES DISPOSITIONS DU LIVRE 1ER DU CODE RURAL RELATIVES AU REMEMBREMENT DES EXPLOITATIONS RURALES</a>
</li>
<li>
1985-12-31 ABROGATION source <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000006600505?vers=git&vers=legifrance">Loi n°85-1496 du 31 décembre 1985 RELATIVE A L'AMENAGEMENT FONCIER RURAL - article 20 ENTIEREMENT_MODIF</a>
</li>
</ul>
</details>