diff --git a/livre_premier/premiere_partie/titre_premier/chapitre_premier/section_i/0i/README.md b/livre_premier/premiere_partie/titre_premier/chapitre_premier/section_i/0i/README.md
deleted file mode 100644
index dea7f25b6..000000000
--- a/livre_premier/premiere_partie/titre_premier/chapitre_premier/section_i/0i/README.md
+++ /dev/null
@@ -1,10 +0,0 @@
----
-Date de début: 1979-07-01
-Date de fin: 2001-06-17
-Identifiant: LEGISCTA000006179451
----
-
-###### 0I : Amortissement dégressif des matériels destinés à économiser l'énergie ou les matières premières.
-
-- [Article 2](article_2.md)
-- [Article 02 bis](article_02_bis.md)
diff --git a/livre_premier/premiere_partie/titre_premier/chapitre_premier/section_i/0i/article_02_bis.md b/livre_premier/premiere_partie/titre_premier/chapitre_premier/section_i/0i/article_02_bis.md
deleted file mode 100644
index 1e780f775..000000000
--- a/livre_premier/premiere_partie/titre_premier/chapitre_premier/section_i/0i/article_02_bis.md
+++ /dev/null
@@ -1,173 +0,0 @@
----
-État: ABROGE
-Type: AUTONOME
-Date de début: 1999-03-31
-Date de fin: 2001-06-17
-Identifiant: LEGIARTI000006300202
-Ancien identifiant: FAAEXXXXXXX00002AXXXXXCB
-URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/30/02/LEGIARTI000006300202.xml
----
-
-###### Article 02 bis
-
-1. Pour bénéficier de l'amortissement exceptionnel prévu au premier alinéa de
-l'article 39 AB du code général des impôts, les matériels destinés à économiser
-l'énergie mentionnés sur la liste donnée au 2 doivent pouvoir être séparés des
-matériels auxquels ils ont été adjoints sans être rendus définitivement
-inutilisables.
-
-2. La liste des matériels est fixée ainsi qu'il suit :
-
-A. - Matériels de récupération de force ou de chaleur produite par l'emploi
-d'hydrocarbures liquides ou gazeux de combustibles minéraux solides ou
-d'électricité.
-
-1. Matériel permettant directement la récupération d'énergie et le transport de
-l'énergie récupérée. Chaudière de récupération sur effluents thermiques ou gaz
-pauvre de procédé : chaudière à vapeur, à eau chaude, à fluide thermique, à
-condensation, à haut rendement (soit supérieur à 80 p. 100 PCS) :
-
-Echangeurs thermiques récupérateurs sur fluides liquides ou gazeux :
-((échangeurs tubulaires)) (M), échangeurs à plaques, à caloducs, par fluide
-caloporteur, rotatifs, à tapis lorsque ces matériels sont destinés à la
-production d'eau chaude ou de vapeur, de fluide thermique, d'air, l'énergie
-échangée étant utilisée pour le séchage de produits ou le chauffage de locaux,
-le préchauffage d'air de combustion, de produits, de combustibles ou de fluides
-utilisés dans des cycles binaires, la récupération de frigories sur des fluides
-détendus ;
-
-Installation de préchauffage de produits par échange direct avec des rejets
-thermiques ;
-
-Incinérateurs de sous-produits de fabrication ou de déchets, avec récupération
-d'énergie et installations annexes de stockage, de manutention et de préparation
-;
-
-Hottes et dispositifs de captation de la chaleur de refroidissement de solides
-après une opération nécessitant une élévation de température ;
-
-Matériel permettant la récupération, le transport, le stockage, la préparation
-et la valorisation énergétique de gaz fatals, issus comme sous-produits de
-procédés industriels ;
-
-Dispositifs mécaniques ou électromécaniques permettant la récupération de
-l'énergie mécanique potentielle de fluides sous pression : turbines,
-turboalternateurs mus par la détente de gaz ou de fluides sous pression destinés
-à (ou provenant d') un procédé de fabrication ;
-
-Matériel de chauffage permettant de favoriser les concentrations énergétiques
-dans les espaces limités en remplacement d'un chauffage classique : générateurs
-d'air chaud, aérothermes directs, générateurs de ventilation tempérée ;
-
-Pompes à chaleur à recompression mécanique de vapeur et matériels permettant la
-thermocompression directe de fluides avec recyclage de l'énergie ainsi récupérée
-;
-
-Matériel permettant la récupération de l'énergie contenue dans les fluides de
-refroidissement utilisés pour les moteurs ((thermiques)) (M) et les fours
-électriques à induction ;
-
-Turbine à condensation pour la production d'électricité dans le cas où la vapeur
-est produite pour l'essentiel lors de l'incinération de déchets industriels ou
-ménagers ou par récupération sur un procédé de fabrication excédentaire en
-énergie.
-
-2. ((Matériel de cogénération permettant la production combinée de chaleur et de
-force :
-
-((a) Turbine de détente de vapeur en contre-pression ;
-
-((b) Turbine de détente de fluides utilisés dans les cycles binaires de
-production d'électricité à partir de rejets thermiques à bas niveau ;
-
-((c) Turbine de détente de haute pression utilisée en place de vanne de laminage
-ou de détente ;
-
-((d) Turbine à gaz et moteur thermique avec équipements de récupération de
-l'énergie sur les gaz d'échappement et/ou les fluides de refroidissement.
-
-((Matériel permettant la transformation en énergie électrique ou en énergie
-mécanique de l'énergie cinétique des turbines mentionnées ci-dessus)) (M) ;
-
-B. - Matériels destinés à l'amélioration du rendement énergétique d'appareils ou
-d'installations consommant de l'énergie :
-
-Matériel de combustion performant acquis en remplacement d'un matériel de
-combustion classique : brûleurs autorécupérateurs, brûleurs régénératifs.
-
-Matériel de régulation améliorant les performances énergétiques des matériels
-suivants ; fours, chaudières, séchoirs, appareils de chauffage, de climatisation
-ou de ventilation, moteurs ou machines-outils.
-
-Matériels permettant une chauffe en surface ou dans la masse en remplacement
-d'un chauffage global classique : chauffage infrarouge (gaz ou électricité), à
-haute fréquence, par rayonnement ultraviolet, ((micro-ondes)) (M) ;
-
-Matériel de mesure ou enregistreurs permettant un meilleur contrôle du rendement
-énergétique des installations ;
-
-Matériel de séparation performant en substitution d'un système de séparation
-((par voies thermiques)) (M), membranes polymères, membranes minérales,
-membranes cryogéniques,
-
-Matériel permettant de réaliser des économies d'énergie par l'optimisation et la
-commande centralisée de la gestion d'un ensemble de dispositifs consommateurs
-d'énergie et affecté exclusivement à cet usage : système informatique centralisé
-de mesure et de commande ou système réparti par microprocesseurs ;
-
-Matériel permettant la réduction des pertes sur les réseaux de fluides
-énergétiques (réseau de condensats, réseau de vapeur, réseau d'air comprimé,
-réseau de vide, réseau de fluide frigorigène) tels que les purgeurs de vapeur
-;
-
-Matériel d'isolation certifié utilisé dans le secteur tertiaire et industriel
-permettant de limiter les déperditions thermiques des matériels utilisant ou
-transportant de l'énergie, des parois opaques (isolation de locaux achevés avant
-le 12 avril 1988 et de procédés de fabrication) ;
-
-Matériel permettant de diminuer la consommation d'énergie réactive
-d'installations électriques : batteries de condensateurs ;
-
-Matériel variateur de vitesse permettant d'adapter la consommation énergétique
-d'un moteur ou d'une machine à sa charge instantanée ;
-
-Déflecteur ajouté à des véhicules routiers existants dont ils réduisent la
-traînée aérodynamique ;
-
-Système de gestion embarquée.
-
-C. - Matériels de captage et d'utilisation de sources d'énergie autres que les
-hydrocarbures liquides ou gazeux, les combustibles minéraux solides et
-l'électricité :
-
-Matériel permettant la récupération d'énergie solaire pour le préchauffage de
-fluide, la préparation d'eau de chaudière, d'eau de procédé, d'eau chaude
-sanitaire pour la production d'électricité et son raccordement au réseau ;
-
-Matériel permettant l'utilisation d'énergie éolienne ou géothermique. Matériel
-d'exploitation de la biomasse : chaudières avec ses auxiliaires, digesteurs
-associés à une utilisation du biogaz.
-
-((Réseaux de récupération et collecte de biogaz en vue de son utilisation
-énergétique)) (M).
-
-D. - Matériels permettant le stockage d'énergie quand la réutilisation
-ultérieure de cette énergie permet des économies globales d'énergie primaire
-:
-
-Matériel permettant le stockage d'énergie sous forme d'énergie mécanique
-potentielle (matériels permettant par pompage sur les ouvrages hydroélectriques
-la remontée d'eau de l'aval vers la retenue) ou cinématique (volants d'inertie
-de grande puissance) ;
-
-Batterie d'accumulateurs permettant le stockage d'électricité quand ce stockage
-permet l'arrêt permanent de matériels générateurs d'électricité exclusivement
-affectés à la fourniture instantanée d'énergie électrique en secours.
-
-((E. Matériels utilisant un procédé physique à haut rendement énergétique pour
-la production de chaleur destiné au chauffage des bâtiments :
-
-((Systèmes de climatisation réversible dont le coefficient de performance, à +
-7° C, est au moins égal à 2,5)) (M).
-
-(M) Modification.
diff --git a/livre_premier/premiere_partie/titre_premier/chapitre_premier/section_i/0i/article_2.md b/livre_premier/premiere_partie/titre_premier/chapitre_premier/section_i/0i/article_2.md
deleted file mode 100644
index 2f84df1df..000000000
--- a/livre_premier/premiere_partie/titre_premier/chapitre_premier/section_i/0i/article_2.md
+++ /dev/null
@@ -1,131 +0,0 @@
----
-État: MODIFIE
-Type: AUTONOME
-Date de début: 1992-07-04
-Date de fin: 2001-06-17
-Identifiant: LEGIARTI000006300198
-Ancien identifiant: FAAEXXXXXXX00002AXXXXXAA
-URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/30/01/LEGIARTI000006300198.xml
----
-
-###### Article 2
-
-1. Pour bénéficier de l'amortissement dégressif accéléré mentionné au 2° de
-l'article 39 AA du code général des impôts, les matériels destinés à économiser
-l'énergie énumérés aux A et B de la liste donnée au 2 doivent pouvoir être
-séparés des appareils auxquels ils ont été adjoints sans les rendre
-définitivement inutilisables.
-
-2. La liste des matériels est fixée ainsi qu'il suit :
-
-A. Matériels de récupération de force ou de chaleur produite par l'emploi
-d'hydrocarbures liquides ou gazeux de combustibles minéraux solides ou
-d'électricité.
-
-A. 1. Matériel permettant directement la récupération d'énergie et le transport
-de l'énergie récupérée.
-
-Chaudière de récupération sur effluents thermiques ou gaz pauvre de procédé :
-chaudière à vapeur, à eau chaude, à fluide thermique.
-
-Echangeurs thermiques récupérateurs sur fluides liquides ou gazeux : échangeurs
-à plaques, à caloducs par fluide caloporteur, rotatifs, à tapis lorsque ces
-matériels sont destinés à la production d'eau chaude ou de vapeur, de fluide
-thermique, d'air, l'énergie échangée étant utilisée pour le séchage de produits
-ou le chauffage de locaux le préchauffage d'air de combustion, de produits, de
-combustibles ou de fluides utilisés dans des cycles binaires, la récupération de
-frigories sur des fluides détendus.
-
-Installation de préchauffage de produits par échange direct avec des rejets
-thermiques.
-
-Incinérateurs de sous-produits de fabrication ou de déchets avec récupération
-d'énergie et installations annexes de stockage, de manutention et de
-préparation.
-
-Hottes et dispositifs de captation de la chaleur de refroidissement de solides
-après une opération nécessitant une élévation de la température.
-
-Matériel permettant la récupération, le transport, le stockage, la préparation
-et la valorisation énergétique de gaz fatals issus comme sous-produits de
-procédés industriels.
-
-Dispositifs mécaniques ou électromécaniques permettant la récupération de
-l'énergie mécanique potentielle de fluides sous-pression : turbines
-turbo-alternateurs mus par la détente de gaz ou de fluides sous pression
-destinés à ou provenant d'un procédé de fabrication.
-
-Pompes à chaleur et matériels permettant la thermocompression directe de fluides
-avec recyclage de l'énergie ainsi récupérée.
-
-Matériel permettant la récupération de l'énergie contenue dans les fluides de
-refroidissement utilisés pour les moteurs diesel et les fours électriques à
-induction.
-
-Matériel permettant la récupération des condensats de vapeur.
-
-Turbine à condensation pour la production d'électricité dans le cas où la vapeur
-est produite pour l'essentiel lors de l'incinération de déchets industriels ou
-ménagers.
-
-A. 2. Matériel permettant la production combinée de chaleur et de force.
-
-Turbine de détente de vapeur en contrepression.
-
-Turbine à gaz avec chaudière de récupération sur le gaz d'échappement.
-
-Turbine de détente de fluides utilisés dans des cycles binaires de production
-d'électricité à partir de rejets thermiques à bas niveau.
-
-Matériel permettant la transformation en énergie électrique ou en énergie
-mécanique de l'énergie cinétique des turbines mentionnées ci-dessus. Matériel
-constitutif d'une centrale diesel à énergie totale.
-
-B. Matériels destinés à l'amélioration du rendement énergétique d'appareils ou
-d'installations consommant de l'énergie.
-
-Matériel de régulation améliorant les performances énergétiques des matériels
-suivants : fours chaudières séchoirs appareils de chauffage de climatisation ou
-de ventilation moteurs ou machines-outils.
-
-Matériel de mesure ou enregistreurs permettant un meilleur contrôle du rendement
-énergétique des installations.
-
-Matériel permettant de réaliser des économies d'énergie par l'optimisation et la
-commande centralisée de la gestion d'un ensemble de dispositifs consommateurs
-d'énergie et affecté exclusivement à cet usage : système informatique centralisé
-de mesure et de commande ou système réparti par micro-processeurs.
-
-Matériel permettant la diminution des pertes de réseaux de transports de fluides
-énergétiques : purgeurs de vapeur.
-
-Matériel permettant de diminuer la consommation d'énergie réactive
-d'installations électriques : batteries de condensateurs.
-
-Matériel variateur de vitesse permettant d'adapter la consommation énergétique
-d'un moteur ou d'une machine à sa charge instantanée.
-
-Déflecteurs ajoutés à des véhicules routiers existants dont ils réduisent la
-trainée aérodynamique.
-
-C. Matériels de captage et d'utilisation de sources d'énergie autres que les
-hydrocarbures liquides ou gazeux les combustibles minéraux solides et
-l'électricité.
-
-Matériel permettant la récupération d'énergie solaire pour le préchauffage de
-fluide, la préparation d'eau de chaudière, d'eau de procédé d'eau chaude
-sanitaire.
-
-Matériel permettant l'utilisation d'énergie éolienne ou géothermique.
-
-D. Matériels permettant le stockage d'énergie quand la réutilisation ultérieure
-de cette énergie permet des économies globales d'énergie primaire.
-
-Matériel permettant le stockage d'énergie sous forme d'énergie mécanique
-potentielle (matériels permettant par pompage sur les ouvrages hydro-électriques
-la remontée d'eau de l'aval vers la retenue) ou cinétique (volants d'inertie de
-grande puissance).
-
-Batterie d'accumulateurs permettant le stockage d'électricité quand ce stockage
-permet l'arrêt permanent de matériels générateurs d'électricité exclusivement
-affectés à la fourniture instantanée d'énergie électrique en secours.
diff --git a/livre_premier/premiere_partie/titre_premier/chapitre_premier/section_i/README.md b/livre_premier/premiere_partie/titre_premier/chapitre_premier/section_i/README.md
index 95f227fb9..b7e3862ca 100644
--- a/livre_premier/premiere_partie/titre_premier/chapitre_premier/section_i/README.md
+++ b/livre_premier/premiere_partie/titre_premier/chapitre_premier/section_i/README.md
@@ -6,7 +6,6 @@ Identifiant: LEGISCTA000006162376
###### Section I : Bénéfices industriels et commerciaux
-- [0I : Amortissement dégressif des matériels destinés à économiser l'énergie ou les matières premières.](0i)
- [II : Provisions pour risques afférents aux opérations de crédit à moyen et à long terme](ii)
- [III : Provisions pour reconstitution des gisements](iii)
- [IV : Provision pour implantation commerciale à l'étranger](iv)
diff --git a/livre_premier/premiere_partie/titre_premier/chapitre_premier/section_i/ii/README.md b/livre_premier/premiere_partie/titre_premier/chapitre_premier/section_i/ii/README.md
index 215f41f22..7d4a7c9aa 100644
--- a/livre_premier/premiere_partie/titre_premier/chapitre_premier/section_i/ii/README.md
+++ b/livre_premier/premiere_partie/titre_premier/chapitre_premier/section_i/ii/README.md
@@ -6,5 +6,6 @@ Identifiant: LEGISCTA000006179455
###### II : Provisions pour risques afférents aux opérations de crédit à moyen et à long terme
+- [Article 2](article_2.md)
- [Article 2 bis](article_2_bis.md)
- [Article 3 bis](article_3_bis.md)
diff --git a/livre_premier/premiere_partie/titre_premier/chapitre_premier/section_i/ii/article_2.md b/livre_premier/premiere_partie/titre_premier/chapitre_premier/section_i/ii/article_2.md
new file mode 100644
index 000000000..a9ae0112d
--- /dev/null
+++ b/livre_premier/premiere_partie/titre_premier/chapitre_premier/section_i/ii/article_2.md
@@ -0,0 +1,20 @@
+---
+État: PERIME
+Type: AUTONOME
+Date de début: 1981-07-01
+Date de fin: 2014-05-30
+Identifiant: LEGIARTI000006301170
+Ancien identifiant: FAAEXXXXXXX0002AAXXXXXAB
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/30/11/LEGIARTI000006301170.xml
+---
+
+###### Article 2
+
+Les établissements de banque ou de crédit effectuant des prêts à moyen ou à long
+terme ainsi que les sociétés autorisées à faire des opérations de crédit foncier
+sont admis à constituer en franchise d'impôt sur le revenu ou d'impôt sur les
+sociétés dans les conditions prévues à l'article 3 bis, une provision destinée à
+faire face aux risques particuliers afférents à ces prêts ou opérations.
+
+Il ne peut être constitué de provision pour les crédits dont le risque n'incombe
+pas à l'établissement.