From 0246ec861a1936e1b0989874d7733faa39616792 Mon Sep 17 00:00:00 2001 From: =?UTF-8?q?R=C3=A9publique=20fran=C3=A7aise?= Date: Tue, 11 Mar 2003 00:00:00 +0100 Subject: [PATCH] =?UTF-8?q?!!!=20Texte=20non=20trouv=C3=A9=202003-03-11=20?= =?UTF-8?q?!!!?= MIME-Version: 1.0 Content-Type: text/plain; charset=UTF-8 Content-Transfer-Encoding: 8bit --- .../section_vii/i/article_50_duodecies.md | 2645 +++++++++-------- 1 file changed, 1344 insertions(+), 1301 deletions(-) diff --git a/livre_premier/premiere_partie/titre_ii/chapitre_premier/section_vii/i/article_50_duodecies.md b/livre_premier/premiere_partie/titre_ii/chapitre_premier/section_vii/i/article_50_duodecies.md index a0f5afdf8..707bd21c0 100644 --- a/livre_premier/premiere_partie/titre_ii/chapitre_premier/section_vii/i/article_50_duodecies.md +++ b/livre_premier/premiere_partie/titre_ii/chapitre_premier/section_vii/i/article_50_duodecies.md @@ -1,1312 +1,1355 @@ --- État: MODIFIE Type: AUTONOME -Date de début: 1991-08-24 -Date de fin: 2003-03-11 -Identifiant: LEGIARTI000006301346 -Ancien identifiant: FAAEXXXXXXX0050ASXXXXXAE -URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/30/13/LEGIARTI000006301346.xml +Date de début: 2003-03-11 +Date de fin: 2019-11-29 +Identifiant: LEGIARTI000006301347 +Ancien identifiant: FAAEXXXXXXX0050ASXXXXXAF +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/30/13/LEGIARTI000006301347.xml --- ###### Article 50 duodecies -I. La liste des produits, matériaux de construction, engrais et outillages +I. – La liste des produits, matériaux de construction, engrais et outillages industriels et agricoles dont l'importation dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Réunion peut avoir lieu en franchise de la taxe sur la valeur ajoutée, est fixée ainsi qu'il suit :
-NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -15-15-11-00
- -15-15-19-10
- -15-15-19-90
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Huile de lin et ses fractions.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -25-05
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables -métallifères du chapitre 26.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -25-13-11
- -25-13-19
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Pierre ponce.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -25-14 à 25-17
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous les produits de ces positions.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -25-20 à 25-23
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous les produits de ces positions.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -27-06
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous les produits de cette position.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -27-08-10
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Brai.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 27-15
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Mastics bitumineux.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 28-17
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Oxyde de zinc.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -28-24-20
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Minium et mine orange.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Chapitre 31
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Engrais.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -32-06
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous les produits de cette position.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -32-08 à 32-11
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous les produits de ces positions.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -32-12-90-11 32-12-90-19
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous les produits de ces positions.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -32-14 DESIGNATION DES PRODUITS
- -Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics ; enduits utilisés en -peinture ; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -38-05-10-10
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Essence de térébenthine
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -38-16
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires autres que les -produits du n° 38-01. NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -3823
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Produits chimiques non dénommés à usage de peinture pour la construction.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -3901 à 3920
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Matériaux des numéros ci-contre destinés à la construction (éléments fixes -uniquement).
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 39-22
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous les produits de cette position destinés à la construction et éléments fixes -uniquement.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 39-25
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Articles d'équipement pour la construction en matières plastiques, non dénommés -ni compris ailleurs (éléments fixes uniquement).
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -4011
- -4012
- -4013
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Chambres à air et pneumatiques, pour véhicules à traction animale.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -44-03
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. NUMEROS DU TARIF des droits -de douane d'importation
- -Ex 44-04
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Pieux et piquets en bois appointés, non sciés longitudinalement.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 44-05
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Laine (paille) de bois destinée à la construction.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 44-06 à 44-08
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 44-09
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Bois (y compris les lames ou frises pour parquets, non assemblées) rabotés, -rainés, bouvetés, languetés, feuillurés, chanfreinés ou similaires.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 44-10 à 44-13
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous produits de ces positions
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 44-18
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous produits de cette position
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -44-20-90-10
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Bois marquetés et bois incrustés.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 45-04
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Panneaux, plaques, briques, douelles, carreaux et dalles, en liège aggloméré, -mi-ouvré.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -48-11-10
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -48-14-20
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit -ou recouvert sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, -coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -68-01 à 68-02
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous produits de ces positions.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 68-03
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Ardoises pour toitures ou pour façades. NUMEROS DU TARIF des droits de douane -d'importation
- -6807
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Chappes d'étanchéité du numéro ci-contre.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -68-08 à 68-11
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous produits de ces positions.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -6812.90
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Carreaux de revêtement à base d'amiante.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -69-01 à 69-02
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous produits de ces positions.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -69-04 à 69-08
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous produits de ces positions.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -69-10
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Eviers, lavabos, colonnes de lavabo, baignoires, bidets, cuvettes d'aisances, -réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages -sanitaires, en céramique.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -70-03-11-90 Ex 70-03-19-90 70-03-20-10 Ex 70-03-20-90
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Verre coulé ou laminé, non travaillé (même armé ou plaqué en cours de -fabrication), en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 70-04
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante ou réfléchissante, -mais non autrement travaillé, autre que le verre optique.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 70-05
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Verre coulé ou laminé et "verre à vitres" (même armés ou plaqués en cours de -fabrication) simplement doucis ou polis sur une ou deux faces en plaques ou en -feuilles de forme carrée ou rectangulaire.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -70-16-90-30 70-16-90-90
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Pavés, briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre coulé ou moulé, -même armé, pour le bâtiment et la construction ; verre dit multicellulaire ou -verre mousse en blocs, panneaux, plaques et coquilles.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 70-19-32-00 Ex 70-19-39-10 Ex 70-19-39-30 Ex 70-19-39-50 Ex 70-19-39-90
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Fibres non textiles (verrofibre) destinées à la construction.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex chapitre 72
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Fonte, fer et acier. Tous produits de ce chapitre destinés uniquement à la -construction.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 73-01-10
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Palplanches en fer ou en acier destinées uniquement à la construction.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -73-01-20
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Profilés en fer ou en acier.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 73-02 à 73-06
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Produits de ces positions uniquement destinés à la construction.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -73-07 à 73-09
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous produits de ces positions.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 73-10
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes -matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, -d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou -thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge destinés à la -construction (éléments fixes uniquement).
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -73-12 à 73-15
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous produits de ces positions.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -73-17 à 73-18
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous produits de ces positions.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 73-24 à 73-26
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Produits de ces positions destinés à la construction (éléments fixes -uniquement).
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 74-07 à 74-08
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Produits de ces positions destinés à la construction ou à l'équipement de lignes -et centrales électriques.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -74-11 à 74-14
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous produits de ces positions.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 74-19
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Autres ouvrages en cuivre destinés à la construction.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 75-05
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Barres, profilés et fils, en nickel destinés à la construction ou à l'équipement -des lignes et centrales électriques.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -75-07
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par -exemple), en nickel. NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 75-08
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Toiles et tissus, grillages, treillis, y compris les treillis d'une seule pièce -exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée en nickel.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 76-04 à 76-06
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Produits de ces positions en aluminium allié.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -76-08-20
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tubes et tuyaux en aluminium allié.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -76-09 à 76-11
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous produits de ces positions.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -76-14
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium, non isolés pour -l'électricité.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -76-16-90
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Autres ouvrages en aluminium, autres.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 78-03
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Barres creuses en plomb.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -78-05
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par -exemple), en plomb.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 79-05
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tôles, feuilles et bandes en zinc pour la construction.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 79-04
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Barres creuses en zinc.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -79-06
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par -exemple), en zinc.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -79-07-10
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Gouttières, faîtages, lucarnes et autres ouvrages façonnés, en zinc pour le -bâtiment.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 79-07-90
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Toiles, tissus, grillages, treillis, y compris les treillis d'une seule pièce -exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée ou déployée ; autres -ouvrages en zinc, destinés à la construction, réservoirs, cuves et autres -récipients analogues, pour toutes matières, en zinc.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 80-03
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Barres creuses en étain.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -80-06
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par -exemple), en étain.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -82-07-11 82-07-12
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Outils de forage ou de sondage.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 83-01 à 83-02
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Produits de ces positions utilisés dans la construction.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -84-02
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur) autres que les chaudières pour le -chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la -vapeur à basse pression ; chaudières dites "à eau surchauffée".
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 84-04
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Appareils auxiliaires pour chaudières du numéro 84-02.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -84-05 à 84-10
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous produits de ces positions.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -8411
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Turbines à gaz.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -84-12
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Autres moteurs et machines motrices.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 84-13
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur, élévateurs à -liquides à usage industriel ou agricole.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 84-14
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Pompes, moto-pompes et turbo-pompes à air et à vide, compresseurs, -moto-compresseurs et turbocompresseurs d'air et d'autres gaz, à usage industriel -ou agricole.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -84-14-51 84-14-59
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Ventilateurs.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -84-15 à 84-17
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous produits de ces positions.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 84-18
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Réfrigérateurs, congélateurs, conservateurs et autres appareils pour la -production du froid à équipement électrique ou autre à l'exclusion des appareils -frigorifiques de 500 kilogrammes et moins ; pompes à chaleur autres que les -machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84-15.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -84-19-11 84-19-19
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Chauffe eau non électrique, à chauffage instantané ou à accumulation.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -84-19-31 84-19-32 84-19-39
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Séchoirs.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -84-19-40
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Appareils de distribution ou de rectification.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -84-19-50
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Echangeurs de chaleur.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -84-19-60
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Appareils et dispositifs pour la liquidation de l'air et des gaz.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -84-19-89
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Autres.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -84-19-90
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Parties de ces appareils à l'exclusion de celles des appareils du n° -84-19-20.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -84-20 à 84-21
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous produits de ces positions.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 84-22
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres -récipients ; machines et appareils à remplir, fermer, capsuler ou étiqueter les -bouteilles, boîtes, sacs et autres contenants ; machines et appareils à -empaqueter ou emballer les marchandises ; machines et appareils à gazéifier les -boissons et leurs parties.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -84-23-20
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Bascules à pesage continu sur transporteurs.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -84-23-82
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Autres appareils et instruments de pesage d'une portée excédant 30 kg mais -n'excédant pas 5 000 kg.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -84-23-89
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Autres appareils et instruments de pesage.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 84-23-90
- -DESIGNATION DES PRODUITS Parties et poids des appareils de la position 84-23-20, -84-23-82, 84-23-89.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 84-24
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des -matières liquides ou en poudre ; pistolets aérographes et appareils similaires ; -machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet -similaires ; et leurs parties.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -84-25 à 84-48
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous produits de ces positions.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 84-49 à 84-53
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous produits de ces positions à usage industriel à l'exclusion de ceux à usage -domestique.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -84-54 à 84-68
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous produits de ces positions.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -84-71
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous produits de cette position.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 84-73
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) -reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux -machines ou appareils du n° 84-71.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -84-74 à 84-75
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous produits de ces positions.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -84-77 à 84-78
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous produits de ces positions.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 84-79
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni -compris ailleurs dans le présent chapitre à usage industriel ou agricole.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -84-80 à 84-82
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous produits de ces positions.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 84-83
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et vilebrequins) et -manivelles ; paliers et coussinets, engrenages et roues de friction ; broches -filetées à billes " vis à billes " ; réducteurs, multiplicateurs et variateurs -de vitesse, y compris les convertisseurs de couple ; volants et poulies, y -compris les poulies à moufles ; embrayages et organes d'accouplement, y compris -les joints d'articulation pour moteurs des véhicules repris aux n°s 87-01, -87-02, 87-04, 87-05.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -8484
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Joints métalloplastiques, jeux et assortiments de joints de composition -différente pour moteurs de véhicules repris aux n°s 8701, 8702, 8704, 8705.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -8485
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le -présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties -isolées électriquement, de bobinages, de contacts ou d'autres caractéristiques -électriques.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -85-01
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Moteurs et machines génératrices électriques à l'exclusion des groupes -électrogènes.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -8503
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées -aux machines des n°s 8501 ou 8502.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -8504
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, -par exemple bobines de réactance et selfs).
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -85-05
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous produits de cette position.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -85-07 à 85-08
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous produits de ces positions.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -85-14 à 85-15
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous produits de ces positions.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -85-25-10
- -85-25-20
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Appareils d'émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la -radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un -appareil d'enregistrement ou de reproduction du son. NUMEROS DU TARIF des droits -de douane d'importation
- -85-26
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de -radionavigation et appareils de radiotélécommande.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 85-29
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées -aux appareils des n°s 85-25-10, 85-25-20, 85-26.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -85-30
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous produits de cette position.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 85-31
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, -sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection -contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85-12 ou -85-30 à usage public.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -85-32 à 85-38
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous produits de ces positions.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -85-41-40
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules -photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux ; diodes -émettrices de lumière.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -85-44 à 85-48
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous produits de ces positions.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Chapitre 86
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous les produits repris aux positions de ce chapitre.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -87-01 à 87-02
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous les produits de ces positions.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -8703.2110
- -8703.2190
- -8703.2219
- -8703.2290
- -8703.2319
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Ambulances.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -87-04 à 87-05
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous les produits de ces positions.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 87-06
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Châssis des véhicules automobiles des n°s 87-01, 87-02, 87-04, 87-05.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 87-07
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87-01, 87-02, 87-04, 87-05 y -compris les cabines.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -8709
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Chariots de manutention automobiles, leurs parties et leurs pièces détachées.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 87-16
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Remorques pour le transport de marchandises.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -88-02
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Autre véhicules aériens ; véhicules spatiaux et leurs véhicules lanceurs.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 88-03
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Parties des appareils du n° 88-02.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -89-07
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Autres engins flottants.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -90-14 à 90-15
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous les produits de ces positions.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 90-16
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins avec ou sans poids électriques ou -électroniques.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -90-24
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous produits de cette position.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -90-25
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Densimètres, aéromètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, -thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, -enregistreurs ou non, mêmes combinés entre eux, électriques ou électroniques.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -90-26
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous les produits de cette position.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -90-28
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour -leur étalonnage.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 90-29 à 90-31
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Tous produits de ces positions électriques ou électroniques.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -90-32
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 94-01-80
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Autres sièges en pierre.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -Ex 94-03-80
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Meubles en pierre.
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -94-05
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés -ni compris ailleurs (éléments fixes uniquement destinés à la construction).
- -NUMEROS DU TARIF des droits de douane d'importation
- -94-06
- -DESIGNATION DES PRODUITS
- -Constructions préfabriquées.
- -II. La liste des produits cités au I est complétée par le pain (ex 19-05) et le -riz (10-06). + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
+

+ NUMEROS DU TARIF
+ + des droits de douane
+ + d'importation +

+
+

DESIGNATION DES PRODUITS

+
+

15-15-11-00

+
Huile de lin et ses fractions.
+

15-15-19-10

+
+
+

15-15-19-90

+
+
+

25-05

+
+ Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables + métallifères du chapitre 26.
+
+

25-13-11

+
Pierre ponce.
+

25-13-19

+
+
+

25-14 à 25-17

+
Tous produits de ces positions.
+

25-20 à 25-23

+
Tous produits de ces positions.
+

27-06

+
Tous produits de cette position.
+

27-08-10

+
Brai.
+

Ex 27-15

+
Mastics bitumineux.
+

Ex 28-17

+
Oxyde de zinc.
+

28-24-20

+
Minium et mine orange.
+

Chapitre 31

+
Engrais.
+

32-06

+
Tous produits de cette position.
+

32-08 à 32-11

+
Tous produits de ces positions.
+

32-12-90-11

+
Tous produits de ces positions.
+

32-12-90-19

+
+
+

32-14

+
+ Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics ; enduits + utilisés en peinture ; enduits non réfractaires des types utilisés en + maçonnerie.
+
+

38-05-10-10

+
Essence de térébenthine
+

38-16

+
+ Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires autres + que les produits du n° 38-01.
+
+

38-23

+
+ Produits chimiques non dénommés à usage de peinture pour la + construction.
+
+

39-01 à 39-21

+
+ Matériaux des numéros ci-contre destinés à la construction (éléments + fixes uniquement).
+
+

Ex 39-22

+
+ Tous produits de cette position destinés à la construction et éléments + fixes uniquement.
+
+

Ex 39-25

+
+ Articles d'équipement pour la construction en matières plastiques, non + dénommés ni compris ailleurs (éléments fixes uniquement).
+
+

40-11

+
+ Chambres à air et pneumatiques, pour véhicules à traction animale.
+
+

40-12

+
+
+

40-13

+
+
+

44-03

+
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris.
+

Ex 44-04

+
+ Pieux et piquets en bois appointés, non sciés longitudinalement.
+
+

Ex 44-05

+
Laine (paille) de bois destinée à la construction.
+

44-06 à 44-08

+
Tous produits de ces positions.
+

Ex 44-09

+
+ Bois (y compris les lames ou frises pour parquets, non assemblées) + rabotés, rainés, bouvetés, languetés, feuillurés, chanfreinés ou + similaires.
+
+

44-10 à 44-13

+
Tous produits de ces positions.
+

44-18

+
Tous produits de cette position.
+

44-20-90-10

+
Bois marquetés et bois incrustés.
+

Ex 44-21-90

+
+ Lattis en bois ou roseau (dits "lattis armés") ; treillages de + clôture.
+
+

Ex 45-04

+
+ Panneaux, plaques, briques, douelles, carreaux et dalles, en liège + aggloméré, mi-ouvré.
+
+

48-11-10

+
Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés.
+

48-14-20

+
+ Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du + papier enduit ou recouvert sur l'endroit d'une couche de matière + plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement + décorée.
+
+

68-01 à 68-02

+
Tous produits de ces positions.
+

Ex 68-03

+
Ardoises pour toitures ou pour façades.
+

68-07

+
Chappes d'étanchéité du numéro ci-contre.
+

68-08 à 68-11

+
Tous produits de ces positions.
+

68-12-90

+
Carreaux de revêtement à base d'amiante.
+

69-01 à 69-02

+
Tous produits de ces positions.
+

69-04 à 69-08

+
Tous produits de ces positions.
+

69-10

+
+ Eviers, lavabos, colonnes de lavabo, baignoires, bidets, cuvettes + d'aisances, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires + pour usages sanitaires, en céramique.
+
+

70-03-11-90

+
+ Verre coulé ou laminé, non travaillé (même armé ou plaqué en cours de + fabrication), en plaques ou en feuilles de forme carrée ou + rectangulaire.
+
+

Ex 70-03-19-90

+
+
+

70-03-20-10

+
+
+

Ex 70-03-20-90

+
+
+

Ex 70-04

+
+ Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante ou + réfléchissante, mais non autrement travaillé, autre que le verre + optique.
+
+

Ex 70-05

+
+ Verre coulé ou laminé et " verre à vitres " (même armés ou plaqués en + cours de fabrication) simplement doucis ou polis sur une ou deux faces + en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire.
+
+

Ex 70-06

+
Plaques en verre.
+

70-16-90-30

+
+ Pavés, briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre coulé ou + moulé, même armé, pour le bâtiment et la construction ; verre dit + multicellulaire ou verre mousse en blocs, panneaux, plaques et + coquilles.
+
+

70-16-90-90

+
+
+

Ex 70-19-32-00

+
+ Fibres non textiles (verrofibre) destinées à la construction.
+
+

Ex 70-19-39-10

+
+
+

Ex 70-19-39-30

+
+
+

Ex 70-19-39-50

+
+
+

Ex 70-19-39-90

+
+
+

Ex chapitre 72

+
+ Fonte, fer et acier. Tous produits de ce chapitre destinés uniquement à + la construction.
+
+

73-01-10

+
+ Palplanches en fer ou en acier destinées uniquement à la + construction.
+
+

Ex 73-02 à 73-06

+
+ Produits de ces positions uniquement destinés à la construction.
+
+

73-07 à 73-09

+
Tous produits de ces positions.
+

Ex 73-10

+
+ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, + pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en + fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans + dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou + calorifuge destinés à la construction (éléments fixes uniquement).
+
+

73-12 à 73-15

+
Tous produits de ces positions.
+

73-17 à 73-18

+
Tous produits de ces positions.
+

Ex 73-24 à 73-26

+
+ Produits de ces positions destinés à la construction (éléments fixes + uniquement).
+
+

Ex 74-07 à 74-08

+
+ Produits de ces positions destinés à la construction ou à l'équipement + de lignes et centrales électriques.
+
+

74-11 à 74-14

+
Tous produits de ces positions.
+

Ex 74-19

+
Autres ouvrages en cuivre destinés à la construction.
+

Ex 75-05

+
+ Barres, profilés et fils en nickel destinés à la construction ou à + l'équipement des lignes et centrales électriques.
+
+

75-07

+
+ Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, + par exemple), en nickel.
+
+

Ex 75-08

+
+ Toiles et tissus, grillages, treillis, y compris les treillis d'une + seule pièce exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et + déployée en nickel.
+
+

Ex 76-04 à 76-06

+
Produits de ces positions en aluminium allié.
+

76-08-20

+
Tubes et tuyaux en aluminium allié.
+

76-09 à 76-11

+
Tous produits de ces positions.
+

76-14

+
+ Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium, non isolés pour + l'électricité.
+
+

76-16-91 à 76-16-99

+
Autres ouvrages en aluminium, autres.
+

Ex 78-03

+
Barres creuses en plomb.
+

78-05

+
+ Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, + par exemple), en plomb.
+
+

Ex 79-04

+
Barres creuses en zinc.
+

Ex 79-05

+
Tôles, feuilles et bandes en zinc pour la construction.
+

79-06

+
+ Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, + par exemple), en zinc.
+
+

79-07-10

+
+ Gouttières, faîtages, lucarnes et autres ouvrages façonnés, en zinc pour + le bâtiment.
+
+

Ex 79-07-90

+
+ Toiles, tissus, grillages, treillis, y compris les treillis d'une seule + pièce exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée ou déployée ; + autres ouvrages en zinc, destinés à la construction, réservoirs, cuves + et autres récipients analogues, pour toutes matières, en zinc.
+
+

Ex 80-03

+
Barres creuses en étain.
+

80-06

+
+ Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, + par exemple), en étain.
+
+

82-07-13

+
Outils de forage ou de sondage.
+

82-07-19

+
+
+

Ex 83-01 à 83-02

+
Produits de ces positions utilisés dans la construction.
+

84-02

+
+ Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur) autres que les chaudières + pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau + chaude et de la vapeur à basse pression ; chaudières dites " à eau + surchauffée ".
+
+

Ex 84-04

+
Appareils auxiliaires pour chaudières du numéro 84-02.
+

84-05 à 84-10

+
Tous produits de ces positions.
+

84-11

+
Turbines à gaz.
+

84-12

+
Autres moteurs et machines motrices.
+

Ex 84-13

+
+ Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur, élévateurs + à liquides à usage industriel ou agricole.
+
+

Ex 84-14

+
+ Pompes, moto-pompes et turbo-pompes à air et à vide, compresseurs, + moto-compresseurs et turbocompresseurs d'air et d'autres gaz, à usage + industriel ou agricole.
+
+

84-14-51

+
Ventilateurs.
+

84-14-59

+
+
+

84-15 à 84-17

+
Tous produits de ces positions.
+

Ex 84-18

+
+ Réfrigérateurs, congélateurs, conservateurs et autres appareils pour la + production du froid à équipement électrique ou autre à l'exclusion des + appareils frigorifiques de 500 kilogrammes et moins ; pompes à chaleur + autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du + n° 84-15.
+
+

84-19-11

+
+ Chauffe eau non électrique, à chauffage instantané ou à accumulation.
+
+

84-19-19

+
+
+

84-19-31

+
Séchoirs.
+

84-19-32

+
+
+

84-19-39

+
+
+

84-19-40

+
Appareils de distribution ou de rectification.
+

84-19-50

+
Echangeurs de chaleur.
+

84-19-60

+
+ Appareils et dispositifs pour la liquidation de l'air et des gaz.
+
+

84-19-81

+
+ Appareils et dispositifs pour la préparation de boissons chaudes ou la + cuisson des aliments.
+
+

84-19-89

+
Autres.
+

84-19-90

+
+ Parties de ces appareils à l'exclusion de celles des appareils du n° + 84-19-20.
+
+

84-20 à 84-21

+
Tous produits de ces positions.
+

Ex 84-22

+
+ Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou + autres récipients ; machines et appareils à remplir, fermer, capsuler ou + étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs et autres contenants ; machines + et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises ; machines et + appareils à gazéifier les boissons ; et leurs parties.
+
+

84-23-20

+
Bascules à pesage continu sur transporteurs.
+

84-23-82

+
+ Autres appareils et instruments de pesage d'une portée excédant 30 kg + mais n'excédant pas 5 000 kg.
+
+

84-23-89

+
Autres appareils et instruments de pesage.
+

Ex 84-23-90

+
+ Parties et poids des appareils de la position 84-23-20, 84-23-82, + 84-23-89.
+
+

Ex 84-24

+
+ Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser + des matières liquides ou en poudre ; pistolets aérographes et appareils + similaires ; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et + appareils à jet similaires ; et leurs parties.
+
+

84-25 à 84-48

+
Tous produits de ces positions.
+

Ex 84-49 à 84-53

+
+ Tous produits de ces positions à usage industriel à l'exclusion de ceux + à usage domestique.
+
+

84-54 à 84-68

+
Tous produits de ces positions.
+

84-71

+
Tous produits de cette position.
+

Ex 84-73

+
+ Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) + reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux + machines ou appareils du n° 84-71.
+
+

84-74 à 84-75

+
Tous produits de ces positions.
+

84-77 à 84-78

+
Tous produits de ces positions.
+

Ex 84-79

+
+ Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés + ni compris ailleurs dans le présent chapitre à usage industriel ou + agricole.
+
+

84-80 à 84-82

+
Tous produits de ces positions.
+

Ex 84-83

+
+ Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et vilebrequins) et + manivelles ; paliers et coussinets, engrenages et roues de friction ; + broches filetées à billes " vis à billes " ; réducteurs, multiplicateurs + et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple ; + volants et poulies, y compris les poulies à moufles ; embrayages et + organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation pour moteurs + des véhicules repris aux nos 87-01, 87-02, 87-04, 87-05.
+
+

84-84

+
+ Joints métalloplastiques, jeux et assortiments de joints de composition + différente pour moteurs de véhicules repris aux nos 87-01, + 87-02, 87-04, 87-05.
+
+

84-85

+
+ Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs + dans le présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, + de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ou d'autres + caractéristiques électriques.
+
+

85-01

+
+ Moteurs et machines génératrices électriques à l'exclusion des groupes + électrogènes.
+
+

85-02

+
Groupe électrogène et convertisseurs rotatifs électriques.
+

85-03

+
+ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement + destinées aux machines des nos 85-01 ou 85-02.
+
+

85-04

+
+ Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques + (redresseurs, par exemple bobines de réactance et selfs).
+
+

85-05

+
Tous produits de cette position.
+

85-07 à 85-08

+
Tous produits de ces positions.
+

85-14 à 85-15

+
Tous produits de ces positions.
+

85-25-10

+
+ Appareils d'émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la + radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de + réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son.
+
+

85-25-20

+
+
+

85-26

+
+ Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de + radionavigation et appareils de radiotélécommande.
+
+

Ex 85-29

+
+ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement + destinées aux appareils des nos 85-25-10, 85-25-20, 85-26.
+
+

85-30

+
Tous produits de cette position.
+

Ex 85-31

+
+ Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle + (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour + la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), à usage public, + autres que ceux des nos 85-12 ou 85-30.
+
+

85-32 à 85-38

+
Tous produits de ces positions.
+

85-41-40

+
+ Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules + photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux ; + diodes émettrices de lumière.
+
+

85-44 à 85-48

+
Tous produits de ces positions.
+

Chapitre 86

+
Tous les produits repris aux positions de ce chapitre.
+

87-01 à 87-02

+
Tous les produits de ces positions.
+

87-03-21-10

+
Ambulances.
+

87-03-21-90

+
+
+

87-03-22-19

+
+
+

87-03-22-90

+
+
+

87-03-23-19

+
+
+

Ex 87-03-31 à 33

+
+ Ambulances à moteurs à piston à allumage par compression (diesel ou + semi-diesel).
+
+

87-04 à 87-05

+
Tous les produits de ces positions.
+

Ex 87-06

+
+ Châssis des véhicules automobiles des nos 87-01, 87-02, + 87-04, 87-05.
+
+

Ex 87-07

+
+ Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87-01, 87-02, + 87-04, 87-05 y compris les cabines.
+
+

87-09

+
+ Chariots de manutention automobiles, leurs parties et leurs pièces + détachées.
+
+

Ex 87-16

+
Remorques pour le transport de marchandises.
+

88-02

+
+ Autre véhicules aériens ; véhicules spatiaux et leurs véhicules + lanceurs.
+
+

Ex 88-03

+
Parties des appareils du n° 88-02.
+

89-07

+
Autres engins flottants.
+

90-14 à 90-15

+
Tous les produits de ces positions.
+

Ex 90-16

+
+ Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins avec ou sans poids + électriques ou électroniques.
+
+

90-24

+
Tous produits de cette position.
+

90-25

+
+ Densimètres, aéromètres, pèse-liquides et instruments flottants + similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et + psychromètres, enregistreurs ou non, mêmes combinés entre eux, + électriques ou électroniques.
+
+

90-26

+
Tous les produits de cette position.
+

90-28

+
+ Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs + pour leur étalonnage.
+
+

Ex 90-29 à 90-31

+
+ Tous produits de ces positions électriques ou électroniques.
+
+

90-32

+
+ Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle + automatiques.
+
+

Ex 94-01-80

+
Autres sièges en pierre.
+

Ex 94-03-80

+
Meubles en pierre.
+

Ex 94-05

+
+ Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non + dénommés ni compris ailleurs (éléments fixes uniquement destinés à la + construction).
+
+

94-06

+
Constructions préfabriquées.
+II. – La liste des produits cités au I est complétée par le pain (ex 19-05) et +le riz (10-06).