Décret n°86-1086 du 7 octobre 1986 PORTANT INCORPORATION AU CODE GENERAL DES IMPOTS DE DIVERS TEXTES MODIFIANT ET COMPLETANT CERTAINES DISPOSITIONS DE CE CODE
APPLICATION DE L'ART. 11 DE LA LOI 51247 DU 01-03-1951. Nature: DECRET Identifiant: JORFTEXT000000312597 Ancien identifiant: 1DX9861086 URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/00/31/25/JORFTEXT000000312597.xml
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@ -17,7 +17,7 @@ Identifiant: LEGISCTA000006147082
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- [Section VI : Taxe sur les bois et plants de vigne perçue au profit de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)](section_vi)
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- [Section VI : Taxe sur les bois et plants de vigne perçue au profit de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)](section_vi)
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- [Section 0VII bis : Taxes spéciales d'équipement perçues au profit des établissements publics. Exonération de certaines terres agricoles](section_0vii_bis)
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- [Section 0VII bis : Taxes spéciales d'équipement perçues au profit des établissements publics. Exonération de certaines terres agricoles](section_0vii_bis)
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- [Section VII bis : Taxe spéciale d'équipement perçue au profit des établissements publics fonciers et de l'office foncier de Corse](section_vii_bis)
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- [Section VII bis : Taxe spéciale d'équipement perçue au profit des établissements publics fonciers et de l'office foncier de Corse](section_vii_bis)
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- [Section IX ter : Taxe spéciale d'équipement perçue au profit de l'Etablissement public d'aménagement en Guyane](section_ix_ter)
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- [Section IX ter : Taxe spéciale d'équipement perçue au profit des établissements publics fonciers et d'aménagement de Guyane et de Mayotte](section_ix_ter)
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- [Section IX quater : Taxe spéciale d'équipement perçue au profit de l'agence pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques en Guadeloupe](section_ix_quater)
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- [Section IX quater : Taxe spéciale d'équipement perçue au profit de l'agence pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques en Guadeloupe](section_ix_quater)
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- [Section IX quinquies : Taxe spéciale d'équipement perçue au profit de l'agence pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques en Martinique](section_ix_quinquies)
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- [Section IX quinquies : Taxe spéciale d'équipement perçue au profit de l'agence pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des cinquante pas géométriques en Martinique](section_ix_quinquies)
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- [Section IX octies : Taxe spéciale d'équipement au profit de l'établissement public Société du Grand Paris](section_ix_octies)
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- [Section IX octies : Taxe spéciale d'équipement au profit de l'établissement public Société du Grand Paris](section_ix_octies)
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@ -1,9 +1,9 @@
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Date de début: 1994-09-02
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Date de début: 2017-01-01
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Date de fin: 2017-01-01
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Date de fin: 2999-01-01
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Identifiant: LEGISCTA000006162698
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Identifiant: LEGISCTA000033811660
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###### Section IX ter : Taxe spéciale d'équipement perçue au profit de l'Etablissement public d'aménagement en Guyane
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###### Section IX ter : Taxe spéciale d'équipement perçue au profit des établissements publics fonciers et d'aménagement de Guyane et de Mayotte
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- [Article 1609 B](article_1609_b.md)
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- [Article 1609 B](article_1609_b.md)
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@ -1,9 +1,9 @@
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Date de début: 1979-07-01
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Date de début: 2017-01-01
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Date de fin: 2017-01-01
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Date de fin: 2999-01-01
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Identifiant: LEGISCTA000006179771
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Identifiant: LEGISCTA000033714328
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###### 3° : Assurances maladie et maternité des travailleurs non salariés de professions non agricoles
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###### 3° : Assurances maladie et maternité des travailleurs indépendants non agricoles
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- [Article 1069](article_1069.md)
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- [Article 1069](article_1069.md)
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@ -8,7 +8,7 @@ Identifiant: LEGISCTA000006162655
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- [1° : Aide sociale](1)
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- [1° : Aide sociale](1)
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- [2° : Assistance et protection de l'enfance](2)
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- [2° : Assistance et protection de l'enfance](2)
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- [3° : Assurances maladie et maternité des travailleurs non salariés de professions non agricoles](3)
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- [3° : Assurances maladie et maternité des travailleurs indépendants non agricoles](3)
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- [4° : Caisse de retraite et de prévoyance des clercs de notaire](4)
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- [4° : Caisse de retraite et de prévoyance des clercs de notaire](4)
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- [5° : Croix-Rouge française](5)
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- [5° : Croix-Rouge française](5)
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- [6° : Indigents](6)
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- [6° : Indigents](6)
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@ -1,10 +1,10 @@
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État: MODIFIE
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État: MODIFIE
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Type: AUTONOME
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Type: AUTONOME
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Date de début: 2016-03-16
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Date de début: 2017-01-01
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Date de fin: 2017-01-01
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Date de fin: 2021-11-27
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Identifiant: LEGIARTI000032207579
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Identifiant: LEGIARTI000033805336
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/32/20/75/LEGIARTI000032207579.xml
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URL: article/LEGI/ARTI/00/00/33/80/53/LEGIARTI000033805336.xml
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###### Article 786
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###### Article 786
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@ -16,27 +16,30 @@ Cette disposition n'est pas applicable aux transmissions entrant dans les
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prévisions de l'alinéa 1er de l'article 368-1 du code civil, ainsi qu'à celles
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prévisions de l'alinéa 1er de l'article 368-1 du code civil, ainsi qu'à celles
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faites en faveur :<br />
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faites en faveur :<br />
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1° D'enfants issus d'un premier mariage du conjoint de l'adoptant;<br />
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1° D'enfants issus d'un premier mariage du conjoint de l'adoptant ;<br />
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2° De pupilles de l'Etat ou de la Nation ainsi que d'orphelins d'un père mort
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2° De pupilles de l'Etat ou de la Nation ainsi que d'orphelins d'un père mort
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pour la France;<br />
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pour la France ;<br />
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3° D'adoptés mineurs au moment du décès de l'adoptant ;<br />
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3° D'adoptés mineurs au moment du décès de l'adoptant ou d'adoptés mineurs au
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moment de la donation consentie par l'adoptant qui, pendant cinq ans au moins,
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ont reçu de celui-ci des secours et des soins non interrompus au titre d'une
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prise en charge continue et principale ;<br />
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3° bis D'adoptés majeurs au moment du décès de l'adoptant qui, soit dans leur
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3° bis D'adoptés majeurs qui, soit dans leur minorité et pendant cinq ans au
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minorité et pendant cinq ans au moins, soit dans leur minorité et leur majorité
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moins, soit dans leur minorité et leur majorité et pendant dix ans au moins,
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et pendant dix ans au moins, auront reçu de l'adoptant des secours et des soins
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auront reçu de l'adoptant des secours et des soins non interrompus au titre
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non interrompus au titre d'une prise en charge continue et principale<br />
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d'une prise en charge continue et principale ;<br />
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4° D'adoptés dont le ou les adoptants ont perdu, morts pour la France, tous
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4° D'adoptés dont le ou les adoptants ont perdu, morts pour la France, tous
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leurs descendants en ligne directe;<br />
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leurs descendants en ligne directe ;<br />
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5° D'adoptés dont les liens de parenté avec la famille naturelle ont été
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5° D'adoptés dont les liens de parenté avec la famille naturelle ont été
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déclarés rompus par le tribunal saisi de la requête en adoption, sous le régime
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déclarés rompus par le tribunal saisi de la requête en adoption, sous le régime
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antérieur à l'entrée en vigueur de la loi n° 66-500 du 11 juillet 1966;<br />
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antérieur à l'entrée en vigueur de la loi n° 66-500 du 11 juillet 1966 ;<br />
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6° Des successibles en ligne directe descendante des personnes visées aux 1° à
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6° Des successibles en ligne directe descendante des personnes visées aux 1° à
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5°;<br />
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5° ;<br />
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7° D'adoptés, anciens déportés politiques ou enfants de déportés n'ayant pas de
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7° D'adoptés, anciens déportés politiques ou enfants de déportés n'ayant pas de
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famille naturelle en ligne directe.
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famille naturelle en ligne directe.
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