code_du_sport/partie_reglementaire_-_arretes
République française d2aa871df1 Arrêté du 20 novembre 2006 portant organisation du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports
Ministère: MINISTERE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE
Nature: ARRETE
Identifiant: JORFTEXT000000817596
NOR: MJSK0670242A
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/00/81/75/JORFTEXT000000817596.xml
2016-01-01 00:00:00 +01:00
..
livre_ier Arrêté du 1er juin 2015 portant abrogation et modification de certaines dispositions du code du sport (partie réglementaire : Arrêtés) 2015-06-10 00:00:00 +02:00
livre_ii Arrêté du 20 novembre 2006 portant organisation du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports 2016-01-01 00:00:00 +01:00
livre_iii Arrêté du 9 septembre 2015 relatif aux conditions préalables de pratique dans les établissements d'activités physiques et sportives mentionnées aux articles A. 322-42 et A. 322-64 du code du sport 2015-09-19 00:00:00 +02:00
livre_iv Arrêté du 20 avril 2015 relatif aux modalités d'exercice du contrôle budgétaire sur le Centre national pour le développement du sport 2015-04-29 00:00:00 +02:00
README.md Arrêté du 24 décembre 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport 2009-01-14 00:00:00 +01:00

Date de début Date de fin Identifiant
2008-04-30 2999-01-01 LEGISCTA000018762180

Partie réglementaire - Arrêtés