code_du_sport/partie_reglementaire_-_arretes
République française 44b90d317e Arrêté du 16 décembre 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés)
Ministère: Ministère des sports
Nature: ARRETE
Identifiant: JORFTEXT000023375715
NOR: SPOV1032619A
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/23/37/57/JORFTEXT000023375715.xml
2011-01-08 00:00:00 +00:00
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livre_ier Arrêté du 16 décembre 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés) 2011-01-08 00:00:00 +00:00
livre_ii Arrêté du 26 mai 2010 portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » 2010-07-30 00:00:00 +00:00
livre_iii Arrêté du 12 novembre 2010 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés) 2010-11-19 00:00:00 +00:00
livre_iv Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport 2008-04-30 00:00:00 +00:00
README.md Arrêté du 24 décembre 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport 2009-01-14 00:00:00 +00:00

Date de début Date de fin Identifiant
2008-04-30 2999-01-01 LEGISCTA000018762180

Partie réglementaire - Arrêtés

Références

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