diff --git a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md index b14e9cb2f0..2749b67b65 100644 --- a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md +++ b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md @@ -1,10 +1,10 @@ --- -État: MODIFIE +État: VIGUEUR Type: AUTONOME -Date de début: 2024-08-12 -Date de fin: 2025-01-19 -Identifiant: LEGIARTI000050088219 -URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml +Date de début: 2025-01-19 +Date de fin: 2999-01-01 +Identifiant: LEGIARTI000051003936 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/51/00/39/LEGIARTI000051003936.xml ---

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

@@ -340,18 +340,15 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml - Chef d'équipe éducateur sportif opérationnel délivré jusqu'au 17 juillet - 2025.
+ Chef d'équipe éducateur sportif opérationnel jusqu'au 17 juillet 2025 + (**).
5 - Encadrement et coordination des activités physiques ou sportives. - - - A l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap - physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble - psychique. + Conduite de séances et de programmes d'entraînement des activités + physiques et sportives + @@ -485,6 +482,24 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml validité. + + + Licence mention STAPS : " entraînement sportif " ou " éducation et + motricité " ou " activité physique adaptée et santé " lorsque l'annexe + descriptive au diplôme mentionne " activités aquatiques et surveillance + " ou unité d'enseignement " sauvetage et sécurité en milieu aquatique ". + + 6 + + Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness.
+ Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
+ + + Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à + l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de + validité. + +
@@ -1394,9 +1409,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml -
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " athlétisme et - disciplines associées ", jusqu'au 1er janvier 2025 (**). + disciplines associées ", jusqu'au 6 septembre 2029 (**).

@@ -1519,31 +1533,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml et dans la limite de vingt pratiquants. - - - CQP " technicien sportif d'athlétisme " option
- " stade " délivré jusqu'au 15 septembre 2024. - - 4 - - Encadrement et conduite de séances d'entraînement d'activités - d'athlétisme visées par l'option - - - - - - CQP " technicien sportif d'athlétisme " option
- " demi-fond/ marche/ running/ trail " délivré jusqu'au 15 septembre - 2024. - - 4 - - Encadrement et conduite de séances d'entraînement d'activités - d'athlétisme visées par l'option - - -
@@ -1887,19 +1876,32 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml -
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " baseball, - softball et cricket ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025. + softball et cricket ", jusqu'au 30 novembre 2029 (**)
+ 5 -
- 5 - - -
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. + mention considérée.
+ + + + + + Certificat de qualification professionnelle délivré par l'organisme + certificateur de la branche du sport (OC sport)
+ + + + + CQP " technicien sportif baseball, softball, baseball5 ", du 1er octobre + 2024 au 1er octobre 2027 (**).
+ + 4 + + Conduite de séances d'apprentissage dans une perspective de progression + sportive en baseball, softball et baseball5. @@ -2997,16 +2999,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml -
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " sports - équestres ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025. + DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sports + équestres ", jusqu'au 31 août 2029 (**).
+ 5
-
- 5 - - -
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. @@ -3033,16 +3030,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml -
DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " équitation ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2025. + jusqu'au 1er septembre 2029 (**).
+ 6
-
- 6 - - -
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. @@ -3129,9 +3121,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml conditions d'exercice.
- - -
@@ -3246,24 +3235,21 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " escalade ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2025. - - -
- 6 + jusqu'au 30 novembre 2029 (**).
+ 6
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'escalade. + perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention + considérée. -
A l'exclusion :
- - des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m + -des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1 500 m ;
- - de la via ferrata ;
- - de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier - relais et terrains d'aventure + -de la via ferrata ;
+ -de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier + relais et terrains d'aventure
@@ -4041,10 +4027,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml 6 -
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. + considérée.
@@ -4059,17 +4044,42 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml 6 -
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. + considérée.
+ + + + + + DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " disciplines + gymniques acrobatiques ", jusqu'au 31 août 2029 (**)
+ + 6 + + Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention + considérée.
+ + + + + + DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " disciplines + gymniques d'expression ", jusqu'au 31 août 2029 (**)
+ + 6 + + Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention + considérée.
Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire - nationale emploi formation du sport + nationale emploi formation du sport
@@ -4485,19 +4495,14 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml -
DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " hockey ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2025. + jusqu'au 5 septembre 2029 (**).
+ 6 -
- 6 - - -
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. + considérée.
@@ -4812,19 +4817,14 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml -
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " karaté et - disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025. + disciplines associées ", jusqu'au 5 septembre 2029 (**).
+ 5
-
- 5 - - -
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. + mention considérée.
@@ -4846,24 +4846,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml - - - Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de - karaté - - - - - Moniteur professionnel karaté wushu et disciplines associées, délivré - jusqu'au 24 octobre 2024. - - 3 - - Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage en - karaté, wushu et disciplines associées. - - -
@@ -5110,11 +5092,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml - DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "surf et - disciplines associées", jusqu'au 23 février 2028 (**). + DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " aviron et + disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er novembre 2028 (**). - 5 - Encadrement du longe-côte. + + Encadrement du longe-côte @@ -5155,8 +5137,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml - DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " voile " - jusqu'au 1er janvier 2025. + DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " voile ", + délivré jusqu'au 5 juillet 2029 (**). 5 Encadrement du longe-côte. @@ -5258,8 +5240,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml - DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " voile " jusqu'au - 1er janvier 2025. + DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " voile ", délivré + jusqu'au 5 juillet 2029 (**). 6 Encadrement du longe-côte. @@ -5338,45 +5320,34 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml 4 -
Encadrement, initiation et conduite de de cycles d'apprentissage en - lutte et disciplines associées. + lutte et disciplines associées.
-
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " lutte et - disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025. + disciplines associées ", jusqu'au 5 juillet 2029.
+ 5
-
- 5 - - -
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. + mention considérée.
-
DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " lutte et - disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025. + disciplines associées ", jusqu'au 5 juillet 2029.
+ 6
-
- 6 - - -
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. + considérée.
@@ -6191,19 +6162,14 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml -
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " pétanque ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2025. + jusqu'au 30 novembre 2029 (**).
+ 5 -
- 5 - - -
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. + mention considérée.
@@ -6348,89 +6314,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml l'air, s'il est assorti des qualifications complémentaires. - - -
- ROLLER-SKATING y compris toutes les qualifications mentionnées sous - l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite - de leurs conditions d'exercice.
- - - - -
- Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports - - - - -
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " - roller-skating ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025. - - -
- 5 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. - - - - - -
- DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " roller-skating - ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025. - - -
- 6 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - - - - - Certificat de qualification professionnelle délivré par l'organisme - certificateur de la branche du sport (OC sport)
- - - - - CQP "moniteur de roller", du 24 avril 2023 au 24 avril 2026 (**). - - 3 - - Conduite de séance de découverte, d'initiation et d'apprentissage aux - activités du roller. - - - Dans la limite de 20 pratiquants sur une même séance et un même lieu
- - - - - CQP moniteur de sports à roulettes option roller, du 20 septembre 2023 - au 20 septembre 2026 (**). - - 3 - - Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage aux - activités de roller - - - Dans la limite de 20 pratiquants sur une même séance et un même lieu. - -
@@ -6685,7 +6568,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " savate boxe + DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " savate, boxe française ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025. @@ -6700,6 +6583,19 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml + + + DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " savate, boxe + française et disciplines associées ", jusqu'au 5 juillet 2029.
+ + 5 + + Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la + mention considérée.
+ + +
@@ -6718,76 +6614,19 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml - - -
- SKATEBOARD y compris toutes les qualifications mentionnées sous - l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite - de leurs conditions d'exercice.
- - - - -
- Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports - - -
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " skateboard ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2025. + DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " savate boxe + française ", jusqu'au 5 juillet 2029.
+ 6 -
- 5 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. - - - - - -
- DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " skateboard ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2025. - - -
- 6 - - -
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. - - - Certificat de qualification professionnelle délivré par l'organisme - certificateur de la branche du sport (OC sport) - - - - - CQP moniteur de sports à roulettes option skateboard du 20 septembre - 2023 au 20 septembre 2026 (**). - - 3 - - Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage aux - activités de skateboard - - - Dans la limite de 20 pratiquants sur une même séance et un même lieu. - -
@@ -7432,6 +7271,143 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml + + + SPORTS A ROULETTES y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
+ + + + + Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports
+ + + + + DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " + roller-skating ", jusqu'au 1er janvier 2025 (**).
+ + 5 + + Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la + mention considérée.
+ + + + + + DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " skateboard ", + jusqu'au 1er janvier 2025 (**).
+ + 5 + + Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la + mention considérée.
+ + + + + + DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sports à + roulettes ", jusqu'au 8 juillet 2029 (**).
+ + 5 + + Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la + mention considérée.
+ + + + + + DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " roller-skating + ", jusqu'au 1er janvier 2025 (**).
+ + 6
+ + Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention + considérée.
+ + + + + + DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " skateboard ", + jusqu'au 1er janvier 2025 (**).
+ + 6 + + Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention + considérée.
+ + + + + + DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " sports à + roulettes ", jusqu'au 8 juillet 2029 (**).
+ + 6 + + Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention + considérée.
+ + + + + + Certificat de qualification professionnelle délivré par l'organisme + certificateur de la branche du sport (OC sport)
+ + + + + CQP " moniteur de roller ", du 24 avril 2023 au 24 avril 2026 (**).
+ + 3 + + Conduite de séance de découverte, d'initiation et d'apprentissage aux + activités du roller.
+ + + Dans la limite de 20 pratiquants sur une même séance et un même lieu. + + + + + CQP " moniteur de sports à roulettes " option " roller ", du 20 + septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**).
+ + 3 + + Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage aux + activités de roller
+ + + Dans la limite de 20 pratiquants sur une même séance et un même lieu. + + + + + CQP " moniteur de sports à roulettes " option " skateboard ", du 20 + septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**).
+ + 3 + + Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage aux + activités de skateboard + + + Dans la limite de 20 pratiquants sur une même séance et un même lieu. + +
@@ -7448,19 +7424,14 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml -
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " squash ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2025. + jusqu'au 5 septembre 2029 (**).
+ 5
-
- 5 - - -
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. + mention considérée.
@@ -7646,21 +7617,15 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml -
- DE JEPS, " perfectionnement sportif " mention " voile ", délivré - jusqu'au 1er janvier 2025. + DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " voile ", + délivré jusqu'au 5 juillet 2029 (**).
+ + 5
+ + Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
-
- 5 - - -
- Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). - - -
- A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. + A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer
@@ -7726,10 +7691,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml DE JEPS, " perfectionnement sportif " mention " glisses aéotractées nautiques ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025. - -
- 5 - + 5

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). @@ -7741,21 +7703,15 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml -
DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " voile ", délivré - jusqu'au 1er janvier 2025. + jusqu'au 5 juillet 2029 (**).
+ + 6
+ + Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
-
- 6 - - -
- Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). - - -
- A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. + A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer
@@ -8632,37 +8588,27 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml -
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " voile ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2025. + délivré jusqu'au 5 juillet 2029 (**).
+ 5 -
- 5 - - -
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. + mention considérée.
-
DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " voile ", délivré - jusqu'au 1er janvier 2025. + jusqu'au 5 juillet 2029 (**).
+ 6
-
- 6 - - -
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. + considérée.
@@ -8986,7 +8932,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml -DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " parapente " ou mention " vol libre " option " parapente "
-DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " parapente " ou - mention " vol libre " option " parapente "
+ mention " vol libre " option " parapente " @@ -9123,18 +9069,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/50/08/82/LEGIARTI000050088219.xml nationale emploi-formation du sport
- - - CQP moniteur d'arts martiaux option arts énergétiques chinois, du 31 mai - 2024 au 31 mai 2027 (**).
- - 3 - - Conduite de séances de découverte et d'initiation des activités d'arts - énergétiques chinois. - - - CQP moniteur d'arts martiaux option arts martiaux chinois internes et @@ -9239,7 +9173,7 @@ d'éducateur sportif. 2009-06-26 CITATION cible Arrêté du 26 juin 2009 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2009-07-12
  • - 2024-08-06 MODIFIE cible Arrêté du 6 août 2024 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport - article 1 ENTIEREMENT_MODIF + 2024-12-11 MODIFIE cible Arrêté du 11 décembre 2024 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport - article 1 ENTIEREMENT_MODIF
  • 2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article A212-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2020-03-18 au 2020-08-28